Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/SDES/2022-775

du 17-10-2022
Statut : Abrogee


OBJET : Habilitation des établissements à conduire une formation de BTSA sous la forme semestrielle - dates clés pour la deuxième campagne (rentrée scolaire 2023)

(Télécharger le PDF (123ko))

RESUME : Cette note de service a pour objet de définir les éléments de calendrier de la deuxième campagne d'habilitation à la semestrialisation des spécialités de BTSA rénovés à partir de la rentrée scolaire 2023.

DGER/SDES

Bureau des formations de l'enseignement supérieur

Note de service

DGER/SDES/2022-775

Publiée le 18-10-2022


date limite de réponse : 15-12-2022

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Abroge :
DGER/SDES/2021-956


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Est abrogée par :
DGER/SDES/2023-779

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF/DAAF  SRFD/SFD  Etablissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricoles  Inspection de l'enseignement agricole  Union nationale des maisons familiales rurales d'éducation et d'orientation (UNMFREO)  UNREP  CNEAP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
03900 - Diplomation et qualification

Cette instruction est parue au sommaire du 20-10-2022.