Bulletin officiel


Instructions du ministère de l’agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSPV/2023-64

du 26-01-2023

Statut : EnVigueur

OBJET : Système de surveillance national de Xylella fastidiosa

(Télécharger le PDF (3249ko))

RESUME : Cette instruction technique a pour objectif de décrire l’articulation entre les différents dispositifs de surveillance du territoire vis-à-vis de la bactérie Xylella fastidiosa et s’adresse à l’ensemble des acteurs de la surveillance.

DGAL/SDSPV

Bureau de la santé des végétaux

Instruction technique

DGAL/SDSPV/2023-64

Publiée le 31-01-2023

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Abroge :

DGAL/SDQSPV/2017-653

DGAL/SDQSPV/2018-258

DGAL/SDQPV/2016-23

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DD(CS)PP

DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

05400 - Santé végétale

Cette instruction est parue au sommaire du 02-02-2023.