Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

SG/SRH/SDCAR/2024-9

du 04-01-2024
Statut : EnVigueur


OBJET : Recensement des agents assurant des remplacements en abattoir d'animaux de boucherie et de volailles.

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RESUME : Recensement des agents assurant des remplacements en abattoir d'animaux de boucherie et de volailles.

SG/SRH/SDCAR

Note de service

SG/SRH/SDCAR/2024-9

Publiée le 04-01-2024


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Abroge :
SG/SRH/SDCAR/2021-121


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  Administration centrale et services déconcentrés.  Pour information : réseau d’appui aux personnes et aux structures (RAPS), organisations syndicales du ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire.

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
10200 - Traitements et primes

Cette instruction est parue au sommaire du 11-01-2024.