Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGFAR/SDFB/C2005-5049


Statut : Abrogee


OBJET : Certification et contrôle des matériels forestiers de reproduction. Réglementation et manuel de procédures.

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RESUME : Certification et controle des materiels forestiers de reproduction. Reglementation et manuel de procedures.

DGFAR

DGFAR/SDFB/C2005-5049

Publiée le 26-10-2005


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Est abrogée par :
DGPE/SDFCB/2019-121

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
02600 - Gestion durable des forêts publiques et privées

Cette instruction est parue au sommaire du 27-10-2005.