Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGPEI/SDCPV/C2007-4028


Statut : Caduque


OBJET : Avenant 1 à la circulaire DPEI/SDCPV/C2006-4037 du 4 mai 2006, relative à la mise en œuvre par VINIFLHOR d'une mesure destinée à soutenir les efforts des productions maraîchères et horticoles en matière d'optimisation de la consommation d'énergie et d'amélioration de la compétitivité des exploitations.

(Télécharger le PDF (18ko))

RESUME : Avenant 1 a la circulaire DPEI/SDCPV/C2006-4037 du 4 mai 2006, relative a la mise en œuvre par VINIFLHOR d'une mesure destinee a soutenir les efforts des productions maraicheres et horticoles en matiere d'optimisation de la consommation d'energie et d'amelioration de la competitivite des exploitations.

DGPEI

DGPEI/SDCPV/C2007-4028

Publiée le 18-04-2007


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Modifie :
DPEI/SDCPV/C2006-4037

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
00700 - Installation/Modernisation - Agriculteurs en difficulté

Cette instruction est parue au sommaire du 19-04-2007.