Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/POFEGTP/C99-2006


Statut : EnVigueur


OBJET : Circulaire relative aux activités scolaires organisées dans le cadre d'une formationde l'enseignement agricole et se déroulant hors de l'établissemen

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RESUME : Circulaire relative aux activit‚s scolaires organis‚es dans le cadre d'une formation de l'enseignement agricole et se d‚roulant hors de l'‚tablissement.

DGER

DGER/POFEGTP/C99-2006

Publiée le 26-11-1999


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
03900 - Diplomation et qualification
03900 - Diplomation et qualification

Cette instruction est parue au sommaire du 02-12-1999.