Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDQPV/N2004-8031

du 21-01-2004
Statut : Abrogee


OBJET : Programme de surveillance phytosanitaire 2003-2004 de la filière pommes de terre : Cas de la production nationale et des introductions des Etats membres

(Télécharger le PDF (166ko))

RESUME : la mise en place du programme national de contr

DGAL

MAP/DGAL/SDQPV/BSV

Note de service

DGAL/SDQPV/N2004-8031

Publiée le 21-01-2004


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 22-01-2004.