Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDPPST/N2010-8243

du 18-08-2010
Statut : EnVigueur


OBJET : Temps de travail des agents exerçant leurs fonctions en abattoirs

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RESUME : Temps de travail des agents exerçant leurs fonctions en abattoirs

DGAL

MAAP/SG/SRH/SDDPRS/BPSR/DGAL/SCAS/SDPPST/BPPSQSA

Note de service

DGAL/SDPPST/N2010-8243

Publiée le 18-08-2010


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Est modifiée par :
SG/SRH/SDDPRS/2016-528

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
08780 - Gestion des ressources

Cette instruction est parue au sommaire du 19-08-2010.