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SG/SAFSL/SDLP/N2011-1503

Statut : Abrogee

OBJET : Rationalisation de la gestion du parc automobile du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

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RESUME : Rationalisation de la gestion du parc automobile du ministere de l'agriculture, de l'alimentation, de la peche, de la ruralite et de l'amenagement du territoire

SG/SAFSL

SG/SAFSL/SDLP/N2011-1503

Publiée le 20-01-2011

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Est abrogée par :
SG/SAFSL/SDLP/2017-568

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

SG/SAFSL	SG/SAFSL/SDLP/N2011-1503 Publiée le 20-01-2011
	Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Est abrogée par : SG/SAFSL/SDLP/2017-568 Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :

DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

11200 - Politiques immobilières et logistiques

Cette instruction est parue au sommaire du 20-01-2011.