Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

SG/SAFSL/SDLP/N2011-1503


Statut : Abrogee


OBJET : Rationalisation de la gestion du parc automobile du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

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RESUME : Rationalisation de la gestion du parc automobile du ministere de l'agriculture, de l'alimentation, de la peche, de la ruralite et de l'amenagement du territoire

SG/SAFSL

SG/SAFSL/SDLP/N2011-1503

Publiée le 20-01-2011


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Est abrogée par :
SG/SAFSL/SDLP/2017-568

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
11200 - Politiques immobilières et logistiques

Cette instruction est parue au sommaire du 20-01-2011.