Bulletin officiel
Instructions
du ministère de l'agriculture depuis 1998 et
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B.O.-agri ministère
Section 4 : Travaux forestiers et sylvicoles
Sous-section 1 : Champ d'application (Articles R717-77 à R717-77-3)
Sous-section 2 : Organisation générale du chantier (Article R717-78)
Sous-section 3 : Périmètres de sécurité (Article R717-79)
Sous-section 4 : Travaux particuliers (Article R717-80)
Paragraphe 1 : Travaux sur terrain en pente (Articles R717-80-1 à R717-80-3)
Paragraphe 2 : Débardage par câble aérien ou par hélicoptère (Article R717-80-4)
Paragraphe 3 : Entreposage des produits forestiers (Article R717-80-5)
Paragraphe 4 : Equipements de travail utilisés à poste fixe (Article R717-80-6)
Paragraphe 5 : Travaux au voisinage d'ouvrages de transport ou de distribution d'électricité et d'autres fluides (Article R717-80-7)
Sous-section 5 : Travail isolé (Article R717-81)
Sous-section 6 : Equipements de protection individuelle et dispositifs individuels de signalisation (Article R717-82)
Sous-section 7 : Hygiène (Article R717-83)
(
Section 4 : Travaux forestiers et sylvicoles
>
Sous-section 4 : Travaux particuliers (Article R717-80)
)
Paragraphe 1 : Travaux sur terrain en pente (Articles R717-80-1 à R717-80-3)
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