Bulletin officiel
Instructions
du ministère de l'agriculture depuis 1998 et
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B.O.-agri ministère
Chapitre VII : Santé et sécurité au travail
Section 1 : Dispositions générales (Article R717)
Section 2 : Services de santé au travail
Section 3 : Institutions et organismes concourant à l'organisation de la prévention
Section 4 : Travaux forestiers et sylvicoles
Sous-section 1 : Champ d'application (Articles R717-77 à R717-77-3)
Sous-section 2 : Organisation générale du chantier (Article R717-78)
Sous-section 3 : Périmètres de sécurité (Article R717-79)
Sous-section 4 : Travaux particuliers (Article R717-80)
Sous-section 5 : Travail isolé (Article R717-81)
Sous-section 6 : Equipements de protection individuelle et dispositifs individuels de signalisation (Article R717-82)
Paragraphe 1 : Travailleurs utilisant une scie à chaîne (Article R717-82-1)
Paragraphe 2 : Conducteurs d'engins (Article R717-82-2)
Sous-section 7 : Hygiène (Article R717-83)
Section 5 : Travaux en hauteur dans les arbres
Section 6 : Dispositions particulières à l'utilisation des lieux de travail dans les établissements agricoles (Articles R717-86 à R717-96)
(
Chapitre VII : Santé et sécurité au travail
>
Section 4 : Travaux forestiers et sylvicoles
)
Sous-section 6 : Equipements de protection individuelle et dispositifs individuels de signalisation (Article R717-82)
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