Chapitre VII : Santé et sécurité au travail

• Section 1 : Dispositions générales (Article R717)

• Section 2 : Services de santé au travail

• Section 3 : Institutions et organismes concourant à l'organisation de la prévention

• Section 4 : Travaux forestiers et sylvicoles
• Sous-section 1 : Champ d'application (Articles R717-77 à R717-77-3)
• Sous-section 2 : Organisation générale du chantier (Article R717-78)
• Paragraphe 1 : Obligations des donneurs d'ordre (Articles R717-78-1 à R717-78-2)
• Paragraphe 2 : Organisation et planification des travaux (Article R717-78-3)
• Paragraphe 3 : Instructions aux travailleurs (Article R717-78-4)
• Paragraphe 4 : Organisation des secours (Articles R717-78-5 à R717-78-8)
• Paragraphe 5 : Intempéries (Article R717-78-9)
• Sous-section 3 : Périmètres de sécurité (Article R717-79)
• Sous-section 4 : Travaux particuliers (Article R717-80)
• Sous-section 5 : Travail isolé (Article R717-81)
• Sous-section 6 : Equipements de protection individuelle et dispositifs individuels de signalisation (Article R717-82)
• Sous-section 7 : Hygiène (Article R717-83)

• Section 5 : Travaux en hauteur dans les arbres

• Section 6 : Dispositions particulières à l'utilisation des lieux de travail dans les établissements agricoles (Articles R717-86 à R717-96)