Bulletin officiel
Instructions
du ministère de l'agriculture depuis 1998 et
Bulletin officiel
depuis 2014
Thématique
Sommaires
A venir
Mobilité
Abonnement
Imprimer
B.O.-agri ministère
Chapitre II : L'ordre des vétérinaires
Section 1 : Rôle et organisation du conseil de l'ordre
Section 2 : Code de déontologie vétérinaire.
Sous-section 1 : Champ d'application. (Article R242-32)
Sous-section 2 : Dispositions applicables à tous les vétérinaires
Sous-section 3 : Dispositions propres à différents modes d'exercice
Sous-section 4 : Dispositions diverses. (Article R242-84)
Section 3 : Inscription au tableau de l'ordre des vétérinaires. (Articles R242-85 à R242-91)
Section 4 : Chambre régionale de discipline. (Articles R242-92 à R242-109)
Section 5 : Chambre supérieure de discipline. (Articles R242-110 à R242-114)
(
Chapitre II : L'ordre des vétérinaires
>
Section 2 : Code de déontologie vétérinaire.
)
Sous-section 1 : Champ d'application. (Article R242-32)
Tous
uniquement les instructions
En vigueur
Caduque
Abrogées
autres
Agriculture.gouv.fr
