OBJET : Aides aux bovins allaitants (ABA) pour la campagne 2015

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RESUME : La présente instruction technique expose les conditions d'octroi des aides aux bovins allaitants mises en place pour la campagne 2015 en France métropolitaine

DGPAAT/SDEA Bureau des Soutiens Directes Publiée sur le site Circulaire.gouv.fr sous le N° NOR AGRT1505133J	Instruction technique DGPAAT/SDEA/2015-421 Publiée le 01-05-2015
	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Est abrogée par : DGPE/SDPAC/2015-1147 Est modifiée par : DGPE/SDPAC/2015-820 DGPE/SDPAC/2015-628 Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DDT(M)  ASP  
DESTINATAIRES D'INFORMATION :