OBJET : Plans de contrôle et de surveillance des végétaux, produits végétaux et autres objets

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RESUME : Cette instruction précise les contrôles non obligatoires à réaliser soit lors du contrôle phytosanitaire (prélèvements en complément du contrôle visuel par exemple) soit dans le cadre de la surveillance des produits non soumis à contrôle phytosanitaire proprement dit.

DGAL/SDASEI SIVEP	Instruction technique DGAL/SDASEI/2018-588 Publiée le 02-08-2018
	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Abroge : DGAL/SDASEI/2016-632 DGAL/SDASEI/2017-477 Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Est abrogée par : DGAL/SDASEI/2020-136 Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  PEC
DESTINATAIRES D'INFORMATION :