OBJET : Plans de contrôle et de surveillance des végétaux, produits végétaux et autres objets à l'importation

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RESUME : La présente instruction technique encadre les plans de contrôle et de surveillance mis en place dans les postes de contrôle frontaliers du SIVEP sur les importations de végétaux, produits végétaux et autres objets.

DGAL/SDEIGIR Bureau de la gestion intégrée du risque	Instruction technique DGAL/SDEIGIR/2023-132 Publiée le 23-02-2023
date limite de réponse : 31-12-2023	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Abroge : DGAL/SDASEI/2020-136 Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Est abrogée par : DGAL/SDEIGIR/2024-206 Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Est rectifiée par : Rectificatif du 22-02-2023

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  PCF (phytosanitaire)
DESTINATAIRES D'INFORMATION :