Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/SDPOFE/N2013-2061

Statut : EnVigueur

OBJET : Déploiement de l'application " ASSR " dans les établissements publics et privés de l'enseignement agricole.

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RESUME : Deploiement de l'application

DGER

DGER/SDPOFE/N2013-2061

Publiée le 30-04-2013

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Est modifiée par :
DGER/SDPFE/2016-52
DGER/SDPFE/2015-95
DGER/SDPFE/2017-74

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DGER	DGER/SDPOFE/N2013-2061 Publiée le 30-04-2013
	Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Est modifiée par : DGER/SDPFE/2016-52 DGER/SDPFE/2015-95 DGER/SDPFE/2017-74 Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF DAAF DDT(M) DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
04200 - Organisation et fonctionnement des établissements d'enseignement et des instances consultatives de l'enseignement agricole

Cette instruction est parue au sommaire du 02-05-2013.

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