Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/SDPOFE/N2013-2061


Statut : EnVigueur


OBJET : Déploiement de l'application " ASSR " dans les établissements publics et privés de l'enseignement agricole.

(Télécharger le PDF (32ko))

RESUME : Deploiement de l'application

DGER

DGER/SDPOFE/N2013-2061

Publiée le 30-04-2013


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Est modifiée par :
DGER/SDPFE/2016-52
DGER/SDPFE/2015-95
DGER/SDPFE/2017-74

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
04200 - Organisation et fonctionnement des établissements d'enseignement et des instances consultatives de l'enseignement agricole

Cette instruction est parue au sommaire du 02-05-2013.