Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

SG/SRH/SDDPRS/2016-96

du 09-02-2016
Statut : Caduque


OBJET : Barème 2016 des prestations d'action sociale interministérielles et ministérielles à destination des agents du MAAF.

(Télécharger le PDF (512ko))

RESUME : Les conditions générales et spécifiques des différentes prestations d'action sociale interministérielles et ministérielles pour l'année 2016.

SG/SRH/SDDPRS

Bureau de l'action sanitaire et social (BASS)

Note de service

SG/SRH/SDDPRS/2016-96

Publiée le 10-02-2016

Date de fin de validité : 31-12-2016

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Abroge :
SG/SRH/SDDPRS/2014-335


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Est abrogée par :
SG/SRH/SDDPRS/2017-127

Est modifiée par :
SG/SRH/SDDPRS/2016-288

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  Préfets de département et de région  DRIAAF  DRAAF  DAAF  DDI  Administration centrale  Etablissements publics d'enseignement agricole technique et supérieur  Pour information : Organisations syndicales, ASMA Nationale.

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
09500 - Action sanitaire et sociale et conditions de travail

Cette instruction est parue au sommaire du 11-02-2016.