Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDQSPV/2021-170

du 05-03-2021
Statut : EnVigueur


OBJET : Ordre de méthode chapeau Surveillance officielle des organismes nuisibles réglementés ou émergents (SORE)

(Télécharger le PDF (1905ko))

RESUME : Les modalités de déploiement, d’animation et de pilotage de la surveillance officielle des organismes réglementés ou émergents (SORE) en métropole sont précisées dans le présent ordre de méthode. Des instructions techniques par filière en détaillent les modalités de mise en oeuvre. Les prospections de la SORE ont pour objectifs la détermination de la situation phytosanitaire et la détection la plus précoce possible des foyers d’ORE sur le territoire national.

DGAL/SDQSPV

Bureau de la santé des végétaux

Instruction technique

DGAL/SDQSPV/2021-170

Publiée le 09-03-2021


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Abroge :
DGAL/SDQSPV/2020-193


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Est modifiée par :
DGAL/SAS/2021-633

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  SRAL

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
05400 - Santé végétale

Cette instruction est parue au sommaire du 11-03-2021.