Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGPEI/SDCPV/C2007-4067


Statut : Caduque


OBJET : POSEI : Mesures en faveur de la diversification des productions végétales, filières plantes aromatiques, à parfum et médicinales, action B2 du chapitre V du programme : actions en faveur des filières plantes aromatiques, à parfum et médicinales

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RESUME : POSEI : Mesures en faveur de la diversification des productions vegetales, filieres plantes aromatiques, a parfum et medicinales, action B2 du chapitre V du programme : actions en faveur des filieres plantes aromatiques, a parfum et medicinales

DGPEI

DGPEI/SDCPV/C2007-4067

Publiée le 20-11-2007


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Abroge :
DPEI/SPM/SDCPV/C2005-4006
DPEI/SPM/SDCPV/C2005-4007


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Est abrogée par :
DGPAAT/SDPM/C2009-3121

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 22-11-2007.