Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/SDPOFE/N2013-2078


Statut : Abrogee


OBJET : Instructions et cadrage des enseignements facultatifs proposés dans les établissements d'enseignement agricole

(Télécharger le PDF (212ko))

RESUME : Instructions et cadrage des enseignements facultatifs proposes dans les etablissements d'enseignement agricole

DGER

DGER/SDPOFE/N2013-2078

Publiée le 04-06-2013


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Est abrogée par :
DGER/SDPFE/2017-748

Est modifiée par :
DGER/SDPFE/2014-182

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
04200 - Organisation et fonctionnement des établissements d'enseignement et des instances consultatives de l'enseignement agricole

Cette instruction est parue au sommaire du 06-06-2013.