Bulletin officiel
Instructions
du ministère de l'agriculture depuis 1998 et
Bulletin officiel
depuis 2014
Thématique
Sommaires
A venir
Mobilité
Abonnement
Imprimer
B.O.-agri ministère
Section 1 : Les abattoirs
Sous-section 1 : Dispositions générales
Paragraphe 1 : Etablissements d'abattage agréés. (Article R654-1)
Paragraphe 2 : Etablissements d'abattage non agréés. (Articles D654-2 à D654-5)
Sous-section 2 : Inspection sanitaire.
Sous-section 3 : Gestion et exploitation des abattoirs publics départementaux et municipaux
Sous-section 4 : Suppression et reconversion de certains abattoirs publics
Sous-section 5 : Taxes
(
Section 1 : Les abattoirs
>
Sous-section 1 : Dispositions générales
)
Paragraphe 1 : Etablissements d'abattage agréés. (Article R654-1)
Tous
uniquement les instructions
En vigueur
Caduque
Abrogées
autres
Agriculture.gouv.fr
