Bulletin officiel
Instructions du ministère de l’agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
( Livre VI : Production et marchés > Titre V : Les productions animales )
Chapitre III : Reproduction et amélioration génétique des animaux d'élevage
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DPEI/SDPM/C2005-4061
Caduque
Le délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Publiée le 11-10-2005
compte-rendu d'activité 2004 des établissements de l'élevage relatif à leur mission de contrôle et d'encadrement des activités de sélection animale.
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:
DPEI/SDEPA/C2004-4051
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 19-08-2004
compte-rendu d’activité 2003 des établissements départementaux de l’élevage relatif à leur mission de contrôle et d’encadrement des activités de sélection animale.