Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/SDPFE/2020-345

du 09-06-2020
Statut : EnVigueur


OBJET : Diffusion de la liste des diplômes actuels de l’enseignement agricole donnant l’équivalence, dans certaines conditions, de catégories de diffusion de la liste des diplômes actuels de l’enseignement agricole donnant l’équivalence, dans certaines conditions, de catégories de CACES® (Recommandations de la CNAM).

(Télécharger le PDF (201ko))

RESUME : Récapitulatif de la liste des diplômes actuels de l'enseignement agricole donnant l'équivalence, dans certaines conditions, de catégories de CACES® (Recommandations de la CNAM).

DGER/SDPFE

Bureau des diplômes de l'enseignement technique

Note de service

DGER/SDPFE/2020-345

Publiée le 10-06-2020


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Abroge :
DGER/SDPOFE/N2011-2039
DGER/SDPOFE/N2007-2127


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  Administration centrale  Directions régionales de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt  Directions de l'agriculture et de la forêt des DOM  Hauts-commissariats de la République des COM  Inspection de l'enseignement agricole  Union nationales fédératives d'établissements privés  Pour information : Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux  Pour information : Etablissements publics nationaux et locaux d'enseignement agricole  Pour information : Organisations syndicales de l'enseignement agricole  Pour information : Fédérations d'associations de parents d'élèves de l'enseignement agricole

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
04000 - Diplômes et référentiels de l'enseignement agricole

Cette instruction est parue au sommaire du 11-06-2020.