OBJET : Diffusion de la liste des diplômes actuels de l’enseignement agricole donnant l’équivalence, dans certaines conditions, de catégories de diffusion de la liste des diplômes actuels de l’enseignement agricole donnant l’équivalence, dans certaines conditions, de catégories de CACES® (Recommandations de la CNAM).

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RESUME : Récapitulatif de la liste des diplômes actuels de l'enseignement agricole donnant l'équivalence, dans certaines conditions, de catégories de CACES® (Recommandations de la CNAM).

DGER/SDPFE Bureau des diplômes de l'enseignement technique	Note de service DGER/SDPFE/2020-345 Publiée le 10-06-2020
	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Abroge : DGER/SDPOFE/N2011-2039 DGER/SDPOFE/N2007-2127 Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Est modifiée par : DGER/SDPFE/2022-354 Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  Administration centrale  Directions régionales de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt  Directions de l'agriculture et de la forêt des DOM  Hauts-commissariats de la République des COM  Inspection de l'enseignement agricole  Union nationales fédératives d'établissements privés  Pour information : Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux  Pour information : Etablissements publics nationaux et locaux d'enseignement agricole  Pour information : Organisations syndicales de l'enseignement agricole  Pour information : Fédérations d'associations de parents d'élèves de l'enseignement agricole
DESTINATAIRES D'INFORMATION :