Bulletin officiel
Instructions
du ministère de l'agriculture depuis 1998 et
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B.O.-agri ministère
Chapitre VII : Santé et sécurité au travail
Section 1 : Dispositions générales (Article R717)
Section 2 : Services de santé au travail
Sous-section 1 : Champ d'application. (Articles D717-1 à D717-2)
Sous-section 2 : Missions des services de santé au travail. (Article R717-3)
Sous-section 3 : Organisation et fonctionnement
Sous-section 4 : Personnels concourant au service de santé au travail
Paragraphe 1 : Médecins du travail.
Paragraphe 2 : Collaborateur médecin (Article R717-52-4)
Paragraphe 3 : Interne en médecine du travail (Articles R717-52-5 à R717-52-7)
Paragraphe 4 : Personnel infirmier
Paragraphe 5 : Intervenant en prévention des risques professionnels au sein des services de santé au travail (Articles R717-56-2 à R717-56-4)
Paragraphe 6 : Assistant des services de santé au travail (Article R717-56-5)
Sous-section 5 : Premiers secours. (Articles R717-57 à R717-58)
Sous-section 6 : Financement de l'échelon national, des sections et des associations spécialisées de santé au travail. (Articles D717-68 à R717-73)
Section 3 : Institutions et organismes concourant à l'organisation de la prévention
Section 4 : Travaux forestiers et sylvicoles
Section 5 : Travaux en hauteur dans les arbres
Section 6 : Dispositions particulières à l'utilisation des lieux de travail dans les établissements agricoles (Articles R717-86 à R717-96)
(
Chapitre VII : Santé et sécurité au travail
>
Section 2 : Services de santé au travail
)
Sous-section 4 : Personnels concourant au service de santé au travail
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