Section 3 : Dispositions relatives aux établissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricoles (Article R811-4)
-
Note de service : DGER/SDEDC/2025-446
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 11-07-2025
Référentiel professionnel des enseignants d’éducation socioculturelle, conditions d’exercice de leurs activités, pilotage de l’animation
-
Note de mobilité : DGER/SDEDC/2024-420
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Note de mobilité générale
Liste semestrielle des postes ouverts à la mobilité.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 12-07-2024
Publication de la liste des postes contractuels à temps incomplet ou complet, ouverts pour la durée de l’année scolaire 2024/2025 dans les lycées agricoles publics au titre des filières administrative, technique, de laboratoire ou de santé et chargé de missions, réservés à l’affectation ou au recrutement d’agents non titulaires.
-
Note de service : DGER/SDEDC/2023-717
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 23-11-2023
Dispositif de formation d'appui à la prise de poste des cadres de l'enseignement agricole : Directeurs, directrices d'EPLEFPA, directeurs, directrices-adjoints-es, directeurs de centre constitutif CFA et/ou CFPPA, exploitation agricole, atelier technologique), secrétaires généraux et gestionnaires d'EPLEFPA (SG).
-
Note de service : DGER/SDEDC/2023-719
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 23-11-2023
Parcours de formation et d’accompagnement préalable à la candidature sur des postes de cadres de l’enseignement agricole.
-
Note de service : DGER/SDEDC/2017-992
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 13-12-2017
Rappel des aspects réglementaires relatifs au recrutement et à la gestion des agents contractuels des centres de formation professionnelle et de promotion agricoles (CFPPA) et des centres de formation d'apprentis (CFA) recrutés et rémunérés sur le budget des établissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricoles (EPLEFPA).