Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSPA/2015-679

du 03-08-2015
Statut : Abrogee


OBJET : Modalités d'exécution de la campagne de prophylaxie bovine 2015-2016

(Télécharger le PDF (983ko))

RESUME : Cette note présente les nouvelles modalités de programmation, de réalisation et de suivi des prophylaxies bovines de la tuberculose, la brucellose et la leucose ainsi que les évolutions de SIGAL correspondantes. Les modalités d’animation de ce dispositif par les DD(CS)PP et les SRAL sont présentées avec des modèles de documents. Ces nouvelles modalités nécessiteront la bonne information de l’ensemble de vos partenaires. L'accréditation des OVS impose de nouveaux choix, notamment concernant le calendrier de montée en charge des activités déléguées Réf : 1506058

DGAL/SDSPA

BSA

Note de service

DGAL/SDSPA/2015-679

Publiée le 04-08-2015

Date de fin de validité : 30-06-2016
date limite de réponse : 17-08-2015

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Modifie :
DGAL/SDSPA/2015-265
DGAL/SDSPA/2014-737
DGAL/SDSPA/2014-794

Est abrogée par :
DGAL/SDSPA/2017-744

Est modifiée par :
DGAL/SDSPA/2016-756

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DD(CS)PP  GDS France  SNGTV  ADILVA  CNIEL

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
05900 - Santé animale

Cette instruction est parue au sommaire du 06-08-2015.