Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
( Sécurité et qualité sanitaires de l'alimentation > Qualité et protection des végétaux )
Politiques publiques
-
Note de service : DGAL/SDSPV/2025-333
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 23-05-2025
Mise en œuvre du suivi des effets non intentionnels relatifs aux résistances des bioagresseurs à des substances actives ou des familles de substances de produits phytopharmaceutiques pour 2025
-
Instruction technique : DGAL/SDSBEA/2025-241
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 24-04-2025
Gestion des comptes dans Traces NT : création des comptes opérateurs, utilisateurs et VOP.
-
Instruction technique : DGAL/SDSBEA/2025-214
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 03-04-2025
Influenza aviaire Hautement Pathogène (IAHP) - guide technique – gestion chez les oiseaux captifs
-
Note de service : DGAL/SDSPV/2024-449
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 30-07-2024
Liste des produits phytopharmaceutiques de biocontrôle, au titre des articles L.253-5 et L.253-7 du code rural et de la pêche maritime.