Denrées
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Instruction technique : DGAL/SDSSA/2024-270
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 31-05-2024
Durée de vie microbiologique des aliments
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Instruction technique : DGAL/SDSSA/2024-253
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 25-04-2024
Gestion, dans les établissements du secteur alimentaire, des denrées alimentaires d'origine animale et des sous-produits animaux en zone réglementée suite à la confirmation d’un cas de peste porcine africaine.
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Instruction technique : DGAL/SDSSA/2023-334
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 23-05-2023
Inspection post mortem en abattoir d’animaux de boucherie
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Instruction technique : DGAL/SAS/2023-109
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 21-02-2023
Préparation du bilan final des contrôles réalisés dans le domaine de la sécurité sanitaire des aliments et de la protection animale en abattoirs pour l'année 2022.
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Instruction technique : DGAL/SDSSA/2023-14
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 11-01-2023
Modalités de notification à l’autorité administrative par les exploitants d’informations sanitaires concernant des denrées alimentaires, des aliments pour animaux ou l’environnement de production de ces produits au titre de l’article L.201-7 du Code rural et de la pêche maritime.
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Instruction technique : DGAL/SDSSA/2021-555
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 20-07-2021
Fiche d'accompagnement du gibier sauvage et examen initial.
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Instruction technique : DGAL/SDSSA/2021-522
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 08-07-2021
Rapport d’audit de la DG SANTÉ de décembre 2019 relatif aux filières « VSM » et « lait et produits laitiers ».
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Instruction technique : DGAL/SDSSA/2021-534
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 12-07-2021
Fin des mesures temporaires favorisant l'adaptation des entreprises du secteur alimentaire mettant sur le marché des denrées animales ou d'origine animale au contexte des restrictions imposées dans le cadre de la lutte contre l'épidémie de Covid-19
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Instruction technique : DGAL/SDSSA/2021-391
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 27-05-2021
Dérogation à l'obligation de réfrigération des viandes en abattoir avant le transport à une température inférieure ou égale à 7°C à cœur.
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Instruction technique : DGAL/SDSSA/2021-9
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 08-01-2021
Présentation du dispositif de formation destiné aux utilisateurs du système d'information sur l'inspection en abattoir.
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Instruction technique : DGAL/SDSSA/2020-722
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 25-11-2020
Contrôles officiels relatifs à la protection animale en établissement d'abattage de volailles au moment de leur mise à mort.
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Instruction technique : DGAL/SDSSA/2020-706
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 18-11-2020
Mesures temporaires favorisant l'adaptation des entreprises du secteur alimentaire mettant sur le marché des denrées animales ou d'origine animale au contexte des restrictions imposées dans le cadre de la lutte contre l'épidémie de Covid-19
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Instruction technique : DGAL/SDSSA/2020-263
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 28-04-2020
Congélation exceptionnelle de denrées alimentaires d'origine animale dans le contexte de l'état d'urgence sanitaire lié à la lutte contre l'épidémie de Covid-19
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Instruction technique : DGAL/SDSSA/2020-222
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 03-04-2020
Mesures temporaires favorisant l'adaptation des entreprises du secteur alimentaire mettant sur le marché des denrées animales ou d'origine animale au contexte des restrictions imposées dans le cadre de la lutte contre l'épidémie de Covid-19
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Instruction technique : DGAL/SDSSA/2020-63
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 30-01-2020
Plan de surveillance de la contamination des produits de la pêche fumés et crustacés cuits par Listeria monocytogenes au stade de la distribution-2020.
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Note de service : DGAL/SDSSA/2019-877
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 03-01-2020
Présentation des nouvelles dispositions prévues par le règlement (UE) n°2017/625, ainsi que par ses actes délégués concernant les contrôles officiels.
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Instruction technique : DGAL/SDSSA/2019-629
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSI
Ordre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 05-09-2019
Mesures applicables à la suite d'une suspicion ou de la mise en évidence de foyer IAHP en France_11ème mise à jour modifiée.
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Instruction technique : DGAL/SDSSA/2019-514
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 11-07-2019
Mise à la disposition des services de prestations d'assistance – conseil en ergonomie dans des projets de conception/rénovation de postes d'inspection vétérinaire en abattoir de boucherie.
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Instruction technique : DGAL/SDSSA/2019-487
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 04-07-2019
Instruction des demandes de participation à l'expérimentation de dispositifs d'abattoirs mobiles.
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Instruction technique : DGAL/SDSSA/2019-483
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 11-07-2019
Dérogation à l'obligation de réfrigération des viandes en abattoir avant le transport à une température inférieure ou égale à 7°C à cœur.
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Instruction technique : DGAL/SDSSA/2019-446
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 12-06-2019
Fiche d'accompagnement du gibier sauvage et examen initial.
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Instruction technique : DGAL/SDSSA/2019-428
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 01-06-2019
Gestion des balles d'abdomen en établissement de traitement du gibier sauvage.
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Instruction technique : DGAL/SDSSA/2019-365
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 03-05-2019
Prévention de la consommation de fromages au lait cru par les enfants de moins de 5 ans
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Instruction technique : DGAL/SDSSA/2018-958
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 29-12-2018
Modification de l'instruction technique DGAL/SDSSA/2018-810 du 05/11/2018 concernant l'évolution des documents d'accompagnement des porcs et les modalités d'utilisation des anciens modèles de document.
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Instruction technique : DGAL/SDSSA/2018-810
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 07-11-2018
Évolution des documents d'accompagnement des porcs et modalités d'utilisation des anciens modèles de document.
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Instruction technique : DGAL/SDSPA/2018-517
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 11-07-2018
Contrôle de l'éligibilité des équidés à la consommation humaine.
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Instruction technique : DGAL/SDSSA/2017-861
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 31-10-2017
Obligation de formation en matière d'hygiène alimentaire adaptée à l'activité des établissements de restauration commerciale.
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Instruction technique : DGAL/SDSSA/2017-685
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 17-08-2017
Mesures de gestion à mettre en œuvre dans les établissements de transformation et de distribution des œufs et des produits fabriqués à base d’œufs.
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Instruction technique : DGAL/SDSSA/2017-534
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 17-06-2017
Prolongation jusqu'au 31 décembre 2017 des mesures fixées dans la LDL DGAL/SDSSA/L2009-0824 relative à la gestion des carcasses de porcs sortant de l'abattoir à une température supérieure à 7°C.
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Instruction technique : DGAL/SDSSA/2016-879
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 18-11-2016
Modulation de la redevance sanitaire d'abattage. Modalités de catégorisation des chaînes et établissements d'abattage et des ateliers agréés de traitement du gibier sauvage. Modalités d'évaluation du protocole cadre
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Instruction technique : DGAL/SDSSA/2016-677
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 24-08-2016
Liste des Matériels à Risque Spécifiés (MRS).
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Instruction technique : DGAL/SDSSA/2016-238
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 22-03-2016
Gestion des souillures sur les carcasses à l'abattoir.
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Instruction technique : DGAL/SDSSA/2016-66
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 27-01-2016
Plan d'action "abattoir" - Supervision des abattoirs de boucherie par les référents nationaux abattoirs (RNA) en 2016.
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Instruction technique : DGAL/SDSSA/2015-807
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 14-11-2015
Congélation des denrées animales ou d'origine animale
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Note de service : DGAL/SDSSA/2015-854
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 10-10-2015
Stage des étudiants vétérinaires de l’ENV de Toulouse – Promotion A4 « Clinique des animaux de production et inspection sanitaire en abattoir ».
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Instruction technique : DGAL/SDSSA/2015-647
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 29-07-2015
Conditions d'agrément des établissements exportant des viandes et produits carnés vers les USA.