Domaines transversaux et administratifs
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Instruction technique : DGAL/SDPRS/2024-233
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 17-04-2024
Dispositif d'accompagnement destiné aux agents chargés des contrôles de délégation en sécurité sanitaire des aliments (remise directe, effectivité des retraits/rappels, plans de surveillance et de contrôle).
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Instruction technique : DGAL/SDSSA/2023-819
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 03-01-2024
Stage des étudiants vétérinaires en abattoir.
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Note de service : DGAL/SDPRS/2021-710
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 29-09-2021
Suppression de l’exigence de présentation par les entreprises d’un extrait d’immatriculation au registre du commerce et des sociétés ou au répertoire des métiers dans leurs démarches administratives dit extrait K BIS
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Note de service : DGAL/SDPRAT/2020-504
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 08-08-2020
Marché national de la DGAL relatif à la fourniture et à la livraison d’équipements de protection individuelle, d’articles de sécurité et de petits matériels destinés aux personnels du ministère chargé de l'agriculture intervenant en abattoirs et lors des plans d’urgence
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Note de service : DGAL/SDPRAT/2020-283
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 19-05-2020
Marché national entre la DGAL et la société Elis relatif à la location et à l’entretien des tenues de travail du personnel du ministère en charge de l'agriculture intervenant notamment dans les abattoirs
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Instruction technique : DGAL/SDSSA/2017-859
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 31-10-2017
Stage des étudiants vétérinaires en abattoir.
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Instruction technique : DGAL/SDPRAT/2016-849
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 03-11-2016
Mode opératoire "Guide des consultations obligatoires en vue de l'élaboration d'un texte législatif ou réglementaire"
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Note de service : DGAL/SDSSA/2015-515
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 13-06-2015
Dispositif de formation « Prise de poste Chef de service en charge de la sécurité sanitaire des aliments »
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Note de service : DGAL/SDPRAT/2015-237
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 14-03-2015
Redevance pour agrément des établissements du secteur de l’alimentation animale
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Instruction technique : DGPAAT/SDRI/2014-785
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 27-09-2014
Concours général agricole des produits agricoles (vins et produits) session 2015.
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Note de service : DGAL/MAPP/N2009-8149
Caduque
Le délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 25-05-2009
Création des DRAAF et pilotage des politiques du programme 206