Systèmes d'information
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Instruction technique : DGAL/SDPRAT/2018-770
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 16-10-2018
Présentation des actions et éléments de chronologie pour la saisie des données des détenteurs, exploitations, liens de détention, rattachement, EGET et les numéros associés dans les bases locales IPG.
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Note de service : DGAL/SDPRAT/2018-591
Rectifiée
Correction d'une erreur matérielle après publication.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 02-08-2018
Ouverture du système d'information RESYTAL aux domaines de la santé et de la protection animale et impact sur les autres domaines pendant la migration.
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Note de service : DGAL/SDPRAT/2018-526
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 17-07-2018
Formation des utilisateurs dans le cadre de la reprise du domaine santé et protection des animaux (SPA) dans Resytal
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Instruction technique : DGAL/SDPRAT/2018-395
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 23-05-2018
Administration du système d'information central de l'épidémiosurveillance, Epiphyt
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Instruction technique : DGAL/SDPRAT/2018-117
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 12-02-2018
Fiabilisation des données d'exploitation de la base de données nationale d'identification(BDNI) dans le cadre de la reprise des établissements d'élevage dans RESYTAL
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Note de service : DGAL/SDPRAT/2018-115
Rectifiée
Correction d'une erreur matérielle après publication.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 10-02-2018
Fiabilisation des établissements de la base de donnée nationale du domaine vétérinaire (SIGAL) dans le cadre de la mise en place de RESYTAL
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Instruction technique : DGAL/SDPRAT/2017-974
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 06-12-2017
Mise en service de l’application SIGNAL Influenza aviaire
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Instruction technique : DGAL/SDSSA/2017-688
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 18-08-2017
Suspension de l'obligation d'enregistrer les saisies abats dans SI2A.
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Note de service : DGAL/SDPRAT/2017-539
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 21-06-2017
Ouverture de la plate-forme Epiphyt-Extract
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Instruction technique : DGAL/SDSSA/2017-371
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 25-04-2017
Déploiement national de SI2A V3 Abats en abattoir de boucherie.
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Instruction technique : DGAL/SDSSA/2017-225
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 15-03-2017
Présentation du dispositif de formation destiné aux utilisateurs du système d'information sur l'inspection en abattoir (SI2A).
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Instruction technique : DGAL/SDPRAT/2017-148
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 21-02-2017
Mise en service de l'application Approbations de RESYTAL
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Note de service : DGAL/SDPRAT/2016-1010
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 28-12-2016
Mise en production de la version 2 de la brique applicative RESYTAL/BIOVIGILANCE
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Instruction technique : DGAL/SDPRAT/2016-903
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 01-12-2016
Administration du système d'information central de l'épidémiosurveillance, Epiphyt.
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Instruction technique : DGAL/SDPRAT/2016-570
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 13-07-2016
Gestion des identifiants SIREN/SIRET et NUMAGRIN/NUMAGRIT réalisée par les établissements départementaux d’élevage (EDE) au sein de la BDNI
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Instruction technique : DGAL/SDPRAT/2016-457
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 02-06-2016
Mise en service au 19 juillet 2016 des versions 2.2 et 2.2.1 de l'application Gestion des affectations opérationnelles (GAO) - Mise à jour par les services requise.
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Note de service : DGAL/SDPRAT/2016-453
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 02-06-2016
Ouverture de la brique applicative RESYTAL/BIOVIGILANCE
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Instruction technique : DGAL/SDPRAT/2016-235
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 21-03-2016
Mise en service au 15 mars 2016 de la version 2.1.4 de l'application Gestion des Affectations Opérationnelles (GAO)
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Instruction technique : DGAL/SDPRAT/2016-69
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 28-01-2016
Ouverture de la brique RESYTAL USAGERS dans le domaine de la sécurité sanitaire des aliments
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Instruction technique : DGAL/SDPRAT/2016-33
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 18-01-2016
Mise en service de l'application Suites et Consignations de RESYTAL
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Note de service : DGAL/SDPRAT/2015-1006
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 24-11-2015
Présentation du dispositif de formation RESYTAL concernant les briques applicatives déployées début 2016
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Instruction technique : DGAL/SDPRAT/2015-1004
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 21-11-2015
Diffusion de la fiche descriptive du processus Systèmes d'Information (SI)
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Instruction technique : DGAL/SDPRAT/2015-910
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 31-10-2015
SIGAL - Fonctionnement du programme de référence SPR 26 – Pilotage du management par la qualité
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Instruction technique : DGAL/SDPRAT/2015-750
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 09-09-2015
Migration des outils de consultation BDNI vers le Portail RESYTAL
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Instruction technique : DGAL/SDPRAT/2015-604
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 18-07-2015
Mise en service au 16 juillet 2015 de la version 2.1 de l'application Gestion des Affectations Opérationnelles (GAO). Présentation des principes et travail à réaliser
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Instruction technique : DGAL/SDPRAT/2015-484
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 11-06-2015
Mise en service de la nouvelle version 2.0 de l'application Gestion des Affectations Opérationnelles (GAO). Présentation des principes et travail à réaliser
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Note de service : DGAL/SDPRAT/2015-129
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 16-02-2015
RESYTAL : Mise en service du nouveau portail
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Note de service : DGAL/SDPRAT/2015-87
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 03-02-2015
RESYTAL : Mise en service de la brique applicative « Référentiel des Structures et des Ressources »
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Note de service : DGAL/SDPRAT/2015-27
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 13-01-2015
Mise en service de la brique RESYTAL "Gestion des Inspections" dans le domaine phytosanitaire
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Note de service : DGAL/SDPRAT/2015-16
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 09-01-2015
Impact sur l'organisation du travail des missions de contrôles phytosanitaires à l'import et à l'export suite à la mise en service de la brique RESYTAL/USAGERS
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Note de service : DGAL/SDPRAT/2015-15
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 09-01-2015
Ouverture de la brique applicative RESYTAL/USAGERS dans le domaine phytosanitaire
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Instruction technique : DGAL/SDSSA/2014-739
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 13-09-2014
Déploiement national de SI2A (Système d'Information sur l'Inspection en Abattoir) en abattoir de boucherie.
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Note de service : DGAL/SDPRAT/2014-728
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 11-09-2014
Fiabilisation des établissements de la base de donnée nationale du domaine vétérinaire (SIGAL) dans le cadre de la mise en place de RESYTAL
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Note de service : DGAL/SDPRAT/2014-286
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 11-04-2014
Mise à disposition des présentations réalisées à l'occasion des séminaires inter-régionaux RESYTAL et ouverture d'une foire aux questions
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Note de service : DGAL/SDPRAT/2014-285
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 11-04-2014
Fiabilisation des établissements de la base de donnée nationale du domaine vétérinaire (SIGAL) dans le cadre de la mise en place de RESYTAL
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Note de service : DGAL/SDPRAT/2014-228
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 25-03-2014
Fiabilisation des établissements de la base de donnée nationale du domaine vétérinaire (SIGAL) dans le cadre de la mise en place de RESYTAL
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Note de service : DGAL/SDPRAT/2014-195
Caduque
Le délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 14-03-2014
Formation de formateurs RESYTAL, nouveau système d'information de la DGAL
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Note de service : DGAL/SDPRAT/2014-140
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 25-02-2014
Fiabilisation des établissements de la base de donnée nationale de la protection des végétaux (BDNPV)
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Note de service : DGAL/SDPRAT/2014-94
Caduque
Le délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 10-02-2014
Organisation de quatre séminaires inter-régionaux sur le nouveau système d'information de l'alimentation RESYTAL à Lyon, Toulouse, Rennes et Paris.
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Note de service : DGAL/SDPPST/SDSPA/N2013-8072
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
odre-service-action
odre-service-action
Publiée le 10-04-2013
Procédure de gestion des APMS et des APDI dans l'application SIGAL
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Note de service : DGAL/SDPRAT/SDQPV/N2013-8016
Caduque
Le délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
odre-service-action
odre-service-action
Publiée le 23-01-2013
Formation destinée aux agents utilisateurs de GEUDI
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Note de service : DGAL/SDPPST/SDSPA/N2010-8175
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
odre-service-action
odre-service-action
Publiée le 28-06-2010
Expérimentation animale : modalités d'enregistrement dans SIGAL
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Note de service : DGAL/SDPPST/SDSPA/N2009-8254
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 17-09-2009
modification de la NS DGAL/SDPPST/SDSPA/N2009-8185 enregistrement et mise à jour dans SIGAL des données relatives aux établissements détenant des animaux de compagnie d'espèces domestiques
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Note de service : DGAL/SDPPST/SDSPA/N2009-8202
Caduque
Le délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 15-07-2009
Règles de saisie des plans pour les échanges de données informatisés avec la base nationale des encéphalopathies spongiformes transmissibles (BNESST) pendant une période transitoire
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Note de service : DGAL/MSI/N2008-8115
Caduque
Le délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 20-05-2008
Présentation statistique des données enregistrées en BDNI pour 2007
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Note de service : DGAL/MSI/N2007-8113
Caduque
Le délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Publiée le 10-05-2007
Présentation statistique des données enregistrées en BDNI pour 2006
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Note de service : DGAL/MSI/N2006-8118
Caduque
Le délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Publiée le 15-05-2006
Présentation statistique des données enregistrées en BDNI pour 2005.
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Note de service : DGAL/MSI/N2005-8250
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 07-11-2005
SIGAL - Déploiement de l'application BDIVET v.1.0 destinée aux vétérinaires sanitaires
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Note de service : DGAL/MSI/N2005-8141
Caduque
Le délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Publiée le 24-05-2005
Présentation statistique des données enregistrées en BDNI pour 2004.
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Note de service : DGAL/SDRRCC/N2005-8115
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 20-04-2005
Identification des besoins en indicateurs d'activité dans les services vétérinaires
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Note de service : DGAL/MSI/SDSSA/N2004-8186
Caduque
Le délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Publiée le 16-07-2004
Etablissements agro-alimentaires : Harmonisation et correction des données dans SIGAL.
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Note de service : DGAL/MSI/C2004-8008
Caduque
Le délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Publiée le 29-06-2004
Diffusion d'une nouvelle version des inventaires de contrôle dans les outils de consultation des données de la Base de Données Nationale d'Identification (BDNI).
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Note de service : DGAL/MSI/N2004-8168
Caduque
Le délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Publiée le 29-06-2004
Présentation de données statistiques 2003 sur les bovins enregistrés en BDNI.
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Note de service : DGAL/DIR/N2004-8035
Caduque
Le délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Publiée le 26-01-2004
Accès des statisticiens agricoles au fichier des installations classées pour la protection de l'environnement des DDSV.
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Note de service : DGAL/MSI/N2003-8169
Caduque
Le délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Publiée le 20-10-2003
SIGAL - Qualification des échanges de données informatisés avec les laboratoires
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Note de service : DGAL//MSI/N2003-8158
Caduque
Le délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Publiée le 22-09-2003
SIGAL - Organisation DDSV-LVD pour la gestion des qualifications et appellations des élevages en vue de la campagne 2003-2004
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Note de service : DGAL/MSI/C2003-8010
Caduque
Le délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Publiée le 25-06-2003
Affectation des licences Web-I de consultation de la BDNI
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Note de service : DGAL/MSI/N2003-8086
Caduque
Le délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Publiée le 19-05-2003
SIGAL - Stratégie de développement des programmes de référence
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Note de service : DGAL/MSI/N2002-8029
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 13-02-2002
SIGAL - Mise à jour des autorisations