Gestion des ressources
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Instruction technique : DGAL/SDPRS/2024-341
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 25-06-2024
Appel à candidature personne ressource réseau lait, produits laitiers et substituts
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Instruction technique : DGAL/SDPRS/2024-323
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 19-06-2024
Gestion des habilitations mises en œuvre dans le cadre de la police sanitaire unique pour la délégation en remise directe et la délégation PSPC.
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Instruction technique : DGAL/SDPRS/2024-210
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 03-04-2024
Modalités de demandes de création, de modification ou de suppression de compte d’accès au système d’information de la DGCCRF (SI CCRF)
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Instruction technique : DGAL/SDPRS/2023-616
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 02-10-2023
Guide d'imputations budgétaires et comptables du programme 206 "Sécurité et qualité sanitaires de l'alimentation"
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Note de service : DGAL/SDEIGIR/2023-608
Rectifiée
Correction d'une erreur matérielle après publication.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 27-09-2023
Mobilisation de l'expertise des agents de la DGAL et des services déconcentrés relevant du programme 206, pour des missions de courte durée à l'international dans les domaines sanitaire et phytosanitaire (SPS)
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Instruction technique : DGAL/SDPRS/2023-570
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 13-09-2023
Appel à candidatures pour le recrutement de formateurs internes occasionnels à l'INFOMA et à l’ENSV-FVI dans le cadre du contrôle de délégation de second niveau en sécurité sanitaire des aliments
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Instruction technique : DGAL/SDPRS/2023-534
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 18-08-2023
Gestion des comptes d’accès aux applications de la DGCCRF
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Instruction technique : DGAL/SDPRAT/2021-123
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 23-02-2021
Guide d'imputations budgétaires et comptables du programme 206 "Sécurité et qualité sanitaires de l'alimentation"
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Instruction technique : DGAL/SDPRAT/2019-721
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 22-10-2019
Gestion des agents non-titulaires du programme 206 en 2020
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Note de service : DGAL/SDSSA/2019-634
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 26-09-2019
Mise en place d’un tutorat pour les vétérinaires officiels cadres de proximité (VOCP) en poste en abattoir - sortie ENSV 2019
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Instruction technique : DGAL/SDPRAT/2018-773
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 16-10-2018
Gestion des agents non-titulaires du programme 206 en 2019
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Note de service : DGAL/SDSSA/2018-518
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 11-07-2018
Mise en place d'un tutorat pour les vétérinaires officiels cadres de proximité en poste en abattoir (sortie ENSV 2018)
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Instruction technique : DGAL/SDPRAT/2017-849
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 26-10-2017
Gestion des agents non-titulaires du programme 206 en 2018
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Note de service : DGAL/SDPRAT/2017-480
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 31-05-2017
Guide d'imputation budgétaire et comptable – programme 206 "Sécurité et qualité sanitaire de l'alimentation"
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Instruction technique : DGAL/SDPRAT/2016-772
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 30-09-2016
Gestion des agents non titulaires du programme 206 en 2017
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Instruction technique : DGAL/SDPRAT/2016-457
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 02-06-2016
Mise en service au 19 juillet 2016 des versions 2.2 et 2.2.1 de l'application Gestion des affectations opérationnelles (GAO) - Mise à jour par les services requise.
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Instruction technique : DGAL/SDPRAT/2016-235
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 21-03-2016
Mise en service au 15 mars 2016 de la version 2.1.4 de l'application Gestion des Affectations Opérationnelles (GAO)
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Instruction technique : DGAL/SDPRAT/2015-546
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 25-06-2015
Dispositif national d'expertise vétérinaire et phytosanitaire
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Note de service : DGAL/SDSSA/2014-905
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 20-11-2014
Dispositif de formation « Vétérinaire officiel, cadre de proximité en abattoirs de boucherie» pour l'année 2015.
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Note de service : DGAL/SDPRAT/2014-574
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 16-07-2014
Présentation du dispositif de formation destiné aux utilisateurs du nouveau système d'information sur l'inspection en abattoir (SI2A) déployé en 2014 dans le cadre de RESYTAL. Précision des modalités techniques pour une connexion de qualité.
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Note de service : DGAL/SDPRAT/2014-305
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 16-04-2014
Présentation du dispositif de formation destiné aux utilisateurs du nouveau système d'information de l'alimentation, RESYTAL, concernant les briques applicatives déployées en 2014.
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Note de service : DGAL/SDPRAT/2014-195
Caduque
Le délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 14-03-2014
Formation de formateurs RESYTAL, nouveau système d'information de la DGAL
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Note de service : DGAL/SDSSA/2013-9903
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 19-12-2013
Mise en place d'un parcours qualifiant "vétérinaire officiel, cadre de proximité en abattoirs de boucherie"
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Note de service : DGAL/SDPRAT/SDSSA/N2013-8087
Caduque
Le délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
odre-service-action
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Publiée le 16-05-2013
Échanges de pratiques destinés aux agents en charge du secteur Lait et Produits Laitiers.
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Note de service : DGAL/SDPRAT/SDASEI/N2013-8056
Caduque
Le délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Publiée le 20-03-2013
Séminaires portant sur « L'agroalimentaire, une filière prioritaire à l'export »
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Note de service : DGAL/SDPRAT/SDSPA/N2013-8049
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
odre-service-action
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Publiée le 12-03-2013
Modalités de gestion des crédits du programme « Sécurité et qualité sanitaires de l'alimentation » à l'échelon local, hors dépenses de personnel (titre II)
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Note de service : DGAL/SDPRAT/SDSSA/N2012-8116
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
odre-service-action
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Publiée le 06-06-2012
Journées d'échanges de pratiques dans le domaine des produits à base de viande
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Note de service : DGAL/SDPRAT/SDSSA/N2012-8037
Caduque
Le délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
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Publiée le 14-02-2012
Journées d'échanges de pratiques relatives au secteur du lait et des produits laitiers
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Note de service : DGAL/SDPRAT/N2012-8018
Caduque
Le délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
odre-service-action
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Publiée le 17-01-2012
Formation destinée aux agents chargés du contrôle des intrants dans le domaine des productions végétales
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Note de service : DGAL/SDPRAT/N2011-8235
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 26-10-2011
habilitations et cartes professionnelles des agents relevant du programme « sécurité et qualité sanitaires de l'alimentation »
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Note de service : DGAL/SDPPST/N2010-8352
Caduque
Le délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Publiée le 22-12-2010
Préparation de la mobilité 2011 - programmes 215 et 206
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Note de service : DGAL/SDPPST/N2010-8243
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 18-08-2010
Temps de travail des agents exerçant leurs fonctions en abattoirs
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Note de service : DGAL/SDPPST/N2010-8081
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 24-03-2010
Frais de déplacement des vétérinaires dans le cadre de la police sanitaire et TVA
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Note de service : DGAL/SDPPST/N2010-8060
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 04-03-2010
Situation juridique des agents contractuels du secteur vétérinaire (vétérinaires inspecteurs et préposés sanitaires)
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Note de service : DGAL/SDPPST/N2009-8308
Caduque
Le délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
odre-service-action
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Publiée le 18-11-2009
Fièvre catarrhale ovine (campagne 2009/2010)- Vaccination - Application de l'arrêté du 28 octobre 2009 modifiant l'arrêté du 10 décembre 2008 fixant les mesures financières relatives à la fièvre catarrhale du mouton
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Note de service : DGAL/SDPPST/N2009-8277
Caduque
Le délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Publiée le 12-10-2009
Taux de la vacation horaire des agents vacataires des services vétérinaires
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Note de service : DGAL/SDPPST/N2009-8225
Caduque
Le délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Publiée le 03-08-2009
Taux de la vacation horaire des agents vacataires des services régionaux de l'alimentation (SRAL) secteur protection des végétaux.
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Note de service : DGAL/SDPPST/SDSPA/N2009-8164
Caduque
Le délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
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Publiée le 11-06-2009
FCO - Mesures financières - Rappels et dates limites de demande de versement
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Note de service : DGAL/SDPPST/N2009-8009
Caduque
Le délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
odre-service-action
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Publiée le 12-01-2009
Démultiplication de la formation au risque pénal des cadres des services chargés de la sécurité sanitaire des aliments, des cadres des services chargés de la protection animale et des cadres des services chargés de la protection des végétaux.
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Note de service : DGAL/SPPST/SDSSA/N2008-8334
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 22-12-2008
Démultiplication de la formation Inspections ante et post mortem des lots de volailles et lagomorphes
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: DGAL/SDPPST/N2010-8192
Caduque
Le délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Publiée le 15-07-2010
Modalités d'attribution de financements complémentaires (crédits de formation continue, sous-action 5 du programme 215, BOP régionaux)