Pilotage
-
Instruction technique : DGAL/SDPRS/2024-359
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 03-07-2024
Diffusion de la Déclaration de politique nationale qualité 2024-2027 de la directrice générale de l’alimentation.
-
Instruction technique : SG/DPT/2024-338
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 20-06-2024
Convention portant délégation de gestion relative à l’accord-cadre DGPE-2024-008 ayant pour objet la mise à disposition ponctuelle de personnels intérimaires pour l’instruction de mesures de subvention pour la planification écologique
-
Instruction technique : DGAL/SDPRS/2023-501
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 02-08-2023
Orientations stratégiques et priorités 2024 pour l'organisme DGAL
-
Instruction technique : DGAL/SDPRS/2022-501
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 07-07-2022
Orientations stratégiques et priorités 2023 pour l'organisme DGAL
-
Instruction technique : DGAL/SDPRS/2021-631
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 18-08-2021
Bilan 2020 du dialogue de gestion du programme 206 "Sécurité et qualité sanitaires de l'alimentation"
-
Instruction technique : DGAL/SDPRS/2021-580
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 24-07-2021
Orientations stratégiques et priorités 2022 pour l'organisme DGAL
-
Note de service : DGAL/SDPRS/2021-510
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 02-07-2021
Bilan 2020 de l'activité d'audit interne de l'organisme DGAL
-
Instruction technique : DGAL/SDPRAT/2020-594
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 28-09-2020
Orientations stratégiques et priorités 2021 pour l'organisme DGAL
-
Instruction technique : DGAL/SDPRAT/2020-597
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 01-10-2020
Gestion des commandes et programmation des activités
-
Instruction technique : DGAL/SDPRAT/2020-503
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 06-08-2020
Bilan 2019 du dialogue de gestion du programme 206 "Sécurité et qualité sanitaires de l'alimentation"
-
Instruction technique : DGAL/SDPRAT/2020-460
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 22-07-2020
Dispositif de statistiques d'activité de l'organisme DGAL
-
Instruction technique : DGAL/SDPRAT/2020-377
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 17-06-2020
Mode opératoire "Organisation des missions de la DG SANTE" (OPE Missions DG SANTE)
-
Instruction technique : DGAL/SDPRAT/2020-270
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 06-05-2020
Bilan 2019 de l'activité d'audit interne de l'organisme DGAL
-
Instruction technique : DGAL/SDPRAT/2019-810
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 07-12-2019
Dispositif national d'expertise vétérinaire et phytosanitaire
-
Instruction technique : DGAL/SDPRAT/2019-566
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 25-07-2019
Orientations stratégiques et priorités 2020 pour l'organisme DGAL
-
Instruction technique : DGAL/SDPRAT/2019-532
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 19-07-2019
Mode opératoire « Dialogue de gestion du programme 206 ''Sécurité et qualité sanitaires de l'alimentation'' » (OPE Dialogue de gestion)
-
Instruction technique : DGAL/SDPRAT/2019-528
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 11-07-2019
Bilan 2018 du dialogue de gestion du programme 206 "Sécurité et qualité sanitaires de l'alimentation"
-
Instruction technique : DGAL/SDPRAT/2019-342
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 03-05-2019
Dispositif de statistiques d'activité de l'organisme DGAL
-
Instruction technique : DGAL/SDPRAT/2018-781
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 18-10-2018
Bilan 2017 de l'activité d'audit interne de l'organisme DGAL
-
Instruction technique : DGAL/SDPRAT/2018-776
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 18-10-2018
Déclaration de politique qualité 2019-2021
-
Instruction technique : DGAL/SDPRAT/2018-547
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 25-07-2018
Orientations stratégiques et priorités 2019 pour l'organisme DGAL
-
Instruction technique : DGAL/SDPRAT/2018-546
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 25-07-2018
Protocole de gestion pour 2019 du programme 206 "Sécurité et qualité sanitaires de l'alimentation"
-
Instruction technique : DGAL/SDPRAT/2018-530
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 19-07-2018
Bilan 2017 du dialogue de gestion du programme 206 "Sécurité et qualité sanitaires de l'alimentation"
-
Instruction technique : DGAL/SDPRAT/2017-767
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 27-09-2017
Appel à candidature auprès des directeurs et autres agents de l'organisme DGAL pour la réalisation d'audits du processus Management
-
Instruction technique : DGAL/SDPRAT/2017-736
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 14-09-2017
Orientations stratégiques et priorités 2018 pour l'organisme DGAL
-
Instruction technique : DGAL/SDPRAT/2017-626
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 27-07-2017
Protocole de gestion pour 2018 du programme 206 "Sécurité et qualité sanitaires de l'alimentation"
-
Instruction technique : DGAL/SDPRAT/2017-597
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 13-07-2017
Procédure nationale "Réalisation des audits et qualification des auditeurs" (PN Audit)
-
Instruction technique : DGAL/SDPRAT/2017-314
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 07-04-2017
Fiche du processus « Veille - Surveillance - Prévention et Traitement des alertes »
-
Instruction technique : DGAL/SDPRAT/2017-172
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 23-02-2017
Programmation et suivi des inspections 2017
-
Instruction technique : DGAL/SDPRAT/2017-168
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 23-02-2017
Fiches des processus Ressources humaines et Finances de l'organisme DGAL
-
Instruction technique : DGAL/SDPRAT/2017-76
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 25-01-2017
Mise en service au 19 janvier 2017 de la version 2.3 de l'application Gestion des affectations opérationnelles (GAO) gérant la qualification des agents
-
Instruction technique : DGAL/SDPRAT/2016-940
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 08-12-2016
Fiche du processus Inspection de l'organisme DGAL
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Instruction technique : DGAL/SDPRAT/2016-939
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 08-12-2016
Fiche du processus Management de l'organisme DGAL
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Note de service : DGAL/SDPRAT/2016-610
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 28-07-2016
Orientations stratégiques et priorités 2017 pour l'organisme DGAL
-
Instruction technique : DGAL/SDPRAT/2016-457
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 02-06-2016
Mise en service au 19 juillet 2016 des versions 2.2 et 2.2.1 de l'application Gestion des affectations opérationnelles (GAO) - Mise à jour par les services requise.
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Instruction technique : DGAL/SDPRAT/2016-235
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 21-03-2016
Mise en service au 15 mars 2016 de la version 2.1.4 de l'application Gestion des Affectations Opérationnelles (GAO)
-
Instruction technique : DGAL/SDPRAT/2016-167
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 25-02-2016
Programmation et suivi des inspections 2016
-
Instruction technique : DGAL/SDPRAT/2016-34
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 18-01-2016
Enregistrement des coordonnées d'urgence dans SIGAL, RESYTAL et la GAO
-
Instruction technique : DGAL/SDPRAT/2015-1109
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 17-12-2015
Fiche descriptive du processus Politique publiques - Mesures incitatives
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Instruction technique : DGAL/SDPRAT/2015-910
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 31-10-2015
SIGAL - Fonctionnement du programme de référence SPR 26 – Pilotage du management par la qualité
-
Note de service : DGAL/SDPRAT/2015-645
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 29-07-2015
Protocole de gestion pour 2016 du programme 206 "Sécurité et qualité sanitaires de l'alimentation"
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Note de service : DGAL/SDPRAT/2015-644
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 29-07-2015
Orientations générales et priorités 2016 pour l'organisme DGAL
-
Instruction technique : DGAL/SDPRAT/2015-604
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 18-07-2015
Mise en service au 16 juillet 2015 de la version 2.1 de l'application Gestion des Affectations Opérationnelles (GAO). Présentation des principes et travail à réaliser
-
Instruction technique : DGAL/SDPRAT/2015-484
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 11-06-2015
Mise en service de la nouvelle version 2.0 de l'application Gestion des Affectations Opérationnelles (GAO). Présentation des principes et travail à réaliser
-
Instruction technique : DGAL/SDPRAT/2015-298
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 27-03-2015
Programmation et suivi des inspections 2015
-
Instruction technique : DGAL/SDPRAT/2015-268
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 21-03-2015
Processus communication de l'organisme DGAL
-
Instruction technique : DGAL/SDPRAT/2015-7
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 07-01-2015
Diffusion de la fiche descriptive du processus management
-
Instruction technique : DGAL/SDPRAT/2015-10
Rectifiée
Correction d'une erreur matérielle après publication.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 07-01-2015
Diffusion de la Déclaration de politique générale du directeur général de l'alimentation et du Manuel qualité national
-
Instruction technique : DGAL/SDPRAT/2014-194
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 14-03-2014
Saisie de la programmation et suivi de la réalisation des inspections et des prélèvements du programme 206 pour l'année 2014
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Note de service : DGAL/SDPRAT/N2013-8126
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 24-07-2013
Protocole de gestion pour 2014 du programme 206 « Sécurité et qualité sanitaires de l'alimentation » (Mission agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales)
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Note de service : DGAL/MAPP/N2012-8067
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 20-03-2012
Procédure pénale du livre II du code rural et de la pêche maritime
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Note de service : DGAL/MAPP/N2011-8220
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 28-09-2011
Procédure pénale du livre II du code rural et de la pêche maritime
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Note de service : DGAL/MAPP/N2011-8219
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
odre-service-action
odre-service-action
Publiée le 28-09-2011
Suites judiciaires des actions du programme 206
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Note de service : DGAL/MAPP/N2011-8173
Caduque
Le délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
odre-service-action
odre-service-action
Publiée le 20-07-2011
Orientations générales des missions du programme 206 « sécurité et qualité sanitaires de l'alimentation » et priorités d'action 2012
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Note de service : DGAL/C2002-8012
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 30-12-2002
Directive nationale d'orientation en matière de sécurité sanitaire et phytosanitaire.