Enseignement et recherche agricoles
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Note de service : DGER/SDRICI/2024-610
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 08-11-2024
Préciser les modalités pratiques d'organisation des évènements du "Printemps des transitions" dans les établissements de l'enseignement agricole pour 2025.
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Note de service : DGER/DAT/2024-547
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 03-10-2024
Décompte et immatriculation des apprentis pour l'année scolaire 2024-2025
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Note de service : SG/SRH/SDCAR/2024-464
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 08-08-2024
Organisation et évaluation de l'année de stage des conseillers principaux d’éducation (CPE) stagiaires recrutés par la voie des concours interne et externe d’accès à ce corps. Calendrier de formation pour l’année scolaire 2024-2025.
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Note de service : DGER/DAT/2024-396
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 09-08-2024
Consignes pour la collecte des données relatives aux informations sur les élèves et étudiants du cycle supérieur court jusqu’au BTSA dans les établissements d'enseignement technique agricole publics et privés- année scolaire 2024-2025.
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Note de service : DGER/DAT/2024-283
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 22-05-2024
Recensement 2024 des actions de formation professionnelle continue dans l'enseignement agricole en 2023
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Note de service : DGER/SDRICI/2024-148
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 06-03-2024
Modalités d’attribution des aides à la mobilité individuelle européenne et internationale pour les apprenants préparant un certificat d'aptitude professionnel agricole, un baccalauréat général, technologique, professionnel ou un brevet de technicien supérieur agricole, inscrit dans les établissements d’enseignement agricole technique, jusqu’à la fin de l’année civile 2024.
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Note de service : DGER/SDES/2023-779
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 14-12-2023
Habilitation des établissements à conduire une formation de BTSA sous la forme semestrielle - dates clés pour la troisième campagne (rentrée scolaire 2024).
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Note de mobilité : DGER/DAT/2023-758
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Note de mobilité générale
Liste semestrielle des postes ouverts à la mobilité.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 07-12-2023
Appel à candidatures en vue de pourvoir 5 emplois d’inspecteurs d’inspectrices de l’enseignement agricole
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Instruction technique : DGER/SDPFE/2023-686
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 02-11-2023
Cette instruction technique formalise le processus de traitement des signalements et de traitement des situations de harcèlement et de cyber-harcèlement au sein de l’enseignement agricole technique. Elle a pour objet de garantir à chaque niveau de responsabilité, le traitement de toute situation de harcèlement et de cyber-harcèlement et de clarifier les rôles de chacun.
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Instruction technique : DGER/SDPFE/2023-685
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 02-11-2023
Cette instruction technique a pour objet de proposer aux établissements un cadre en matière de sensibilisation, de prévention, d’accompagnement, et des ressources sur les phénomènes de harcèlement et de cyber harcèlement dans l’enseignement agricole. Cette instruction technique complète l’instruction relative au processus de traitement des signalements et de gestion des situations de harcèlement et de cyber harcèlement au sein de l’enseignement agricole technique.
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Note de mobilité : DGER/DAT/2023-563
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Note de mobilité générale
Liste semestrielle des postes ouverts à la mobilité.
Publiée le 14-09-2023
Appel à candidatures en vue de pourvoir 1 emploi de coordonnateur du pôle thématique « fonctionnement général, direction, action éducative » au sein de l’inspection de l’enseignement agricole.
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Note de service : DGER/SDPFE/2023-561
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 04-09-2023
dispositions relatives à la laïcité et au port de tenues de type abaya ou qamis
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Note de service : DGER/DAT/2023-528
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 10-08-2023
Formation en 2023 à destination des personnels des établissements d'enseignement agricole publics sur le thème de la "Sobriété numérique"
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Note de service : DGER/DAT/2023-511
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 03-08-2023
Note de service sur le décompte et l’immatriculation des apprentis pour l’année scolaire 2023-2024
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Note de service : SG/SRH/SDCAR/2023-485
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 26-07-2023
Organisation et évaluation de l'année de stage des conseillers principaux d’éducation (CPE) stagiaires recrutés par la voie du concours externe d’accès à ce corps. Calendrier de formation pour l’année scolaire 2023-2024.
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Note de service : DGER/DAT/2023-418
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 29-06-2023
Modalités d'intégration de l’offre de formation continue et d’inscription des stagiaires de la formation professionnelle continue (adultes) dans le système d’information de l’enseignement agricole (SIEA).
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Note de service : DGER/DAT/2023-380
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 17-07-2023
Consignes pour la collecte des données relatives aux informations sur les élèves et étudiants du cycle supérieur court jusqu’au BTSA dans les établissements d'enseignement technique agricole publics et privés- année scolaire 2023-2024.
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Note de service : DGER/DAT/2023-367
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 08-06-2023
Recensement 2023 des actions de formation professionnelle continue dans l'enseignement agricole en 2022
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Note de service : DGER/DAT/2023-316
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 17-05-2023
Modalités de mise à jour des informations relatives aux établissements dans le référentiel de l'enseignement agricole (RefEA)
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Note de service : DGER/DAT/2023-297
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 03-05-2023
Déploiement de la nouvelle application PLANÉVAL (version 1) dans les établissements d’enseignement dispensant les formations conduisant à la délivrance de diplômes de l’enseignement technique et supérieur court agricole, dont l’évaluation est conduite selon les modalités CCF ou semestrialisation
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Note de mobilité : DGER/DAT/2023-138
Rectifiée
Correction d'une erreur matérielle après publication.
Note de mobilité générale
Liste semestrielle des postes ouverts à la mobilité.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 27-02-2023
Appel à candidatures en vue de pourvoir 1 emploi d’inspecteur de l’enseignement agricole
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Note de mobilité : DGER/DAT/2023-74
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Note de mobilité générale
Liste semestrielle des postes ouverts à la mobilité.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 02-02-2023
Appel à candidatures en vue de pourvoir 11 emplois d’inspecteurs de l’enseignement agricole
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Note de service : DGER/SDRICI/2022-935
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 22-12-2022
Lancement du printemps des transitions édition 2023
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Note de service : DGER/SDEDC/2022-821
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 04-11-2022
Déploiement du e-learning « Savoir réagir aux risques, ça s’apprend ! » à destination des équipes de la vie scolaire des EPLEFPA pour l’année 2022-23
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Instruction technique : DGPE/SDC/2022-810
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 28-10-2022
Aide à la relance de l’exploitation agricole
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Note de service : DGER/DAT/2022-481
Rectifiée
Correction d'une erreur matérielle après publication.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 29-06-2022
Note de service sur le décompte et l’’immatriculation des apprentis pour l’année scolaire 2022-2023
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Note de service : DGER/DAT/2022-465
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 23-06-2022
Déploiement de l’application OGAPI (V1) de gestion des avis de pensions dans les établissements publics d’enseignement agricole.
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Note de service : DGER/DAT/2022-464
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 23-06-2022
Modalités de mise à jour des informations relatives aux établissements dans le référentiel de l'enseignement agricole (RefEA)
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Instruction technique : DGER/DAT/2022-443
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 16-06-2022
Instructions pour la collecte des données relatives aux informations sur les élèves et étudiants du cycle supérieur court dans les établissements d'enseignement technique agricole publics et privés- année scolaire 2022-2023
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Note de service : DGER/DAT/2022-444
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 16-06-2022
Consignes pour la collecte des données relatives aux informations sur les élèves et étudiants du cycle supérieur court dans les établissements d'enseignement technique agricole publics et privés- année scolaire 2022-2023.
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Note de service : DGER/DAT/2022-422
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 03-06-2022
Recensement 2022 des actions de formation professionnelle continue dans l'enseignement agricole en 2021
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Note de service : DGER/SDRICI/2022-401
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 21-05-2022
Modification de trois indicateurs de suivi du plan EPA2 par rapport à la circulaire DGER/SDRICI/2020-68 du 30 janvier 2020 et la note de service DGER/SDRICI/2021-286 du 19/04/2021.
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Note de service : DGER/DAT/2022-392
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 19-05-2022
Recensement 2022 des actions de formation professionnelle continue dans l'enseignement agricole en 2021
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Note de service : DGER/DAT/2022-391
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 19-05-2022
Arrêt de l'application LIBELLULE dans les établissements d’enseignement agricole et description de la phase transitoire de gestion du CCF (Contrôle en Cours de Formation) et de remplacement du module de facturation.
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Note de service : DGER/SDES/2022-370
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 07-05-2022
Conditions d'exercice de la médecine vétérinaire par les étudiants vétérinaires en fonction de leur nationalité.
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Instruction technique : DGER/CAP/2022-358
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 05-05-2022
Protocole de gestion du programme 143 « Enseignement technique agricole »
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Note de service : DGER/SDES/2022-340
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 29-04-2022
spécialités vétérinaires.
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Note de mobilité : DGER/SDEDC/2022-148
Caduque
Le délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 16-02-2022
Appel à candidatures en vue de pourvoir 6 emplois d’inspecteurs de l’enseignement agricole, dont 3 emplois de référents (réservés aux inspecteurs de l’enseignement agricole)
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Note de service : DGER/DAT/2022-48
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 19-01-2022
Enquête sur l'insertion scolaire et professionnelle à court terme des sortants de l'enseignement technique agricole au cours de l'année scolaire 2020-2021
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Instruction technique : DGPE/SDI/2022-34
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 13-01-2022
Modalités de mise à disposition d’agents des services déconcentrés du Ministère de l’agriculture et de l’alimentation et de mobilisation d’élèves et étudiants de l’enseignement agricole pour la préparation et les finales de l’édition 2022 du Concours général agricole.
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Note de service : SG/SRH/SDCAR/2021-932
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 08-12-2021
rapport d'activité quadriennal au titre de 2022 des enseignants-chercheurs des établissements d'enseignement supérieur relevant du ministère de l'agriculture.
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Note de service : DGER/DAT/2021-793
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 27-10-2021
modalité d'intégration, inscription, immatriculation et suivi des apprentis dans le SIEA.
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Note de service : SG/SRH/SDDPRS/2021-518
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 09-07-2021
Elections à la commission nationale des enseignants-chercheurs relevant du ministre chargé de l'agriculture (CNECA)
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Note de service : DGER/DAT/2021-503
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 25-08-2021
Modalité d'intégration, inscription, immatriculation et suivi des apprentis dans le SIEA
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Note de service : DGER/DAT/2021-495
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 01-07-2021
Mise en place des échanges de données apprenants entre FREGATA et Parcoursup dans les établissements de l'enseignement agricole
-
Note de service : DGER/DAT/2021-493
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 12-07-2021
Consignes pour la collecte des données relatives aux informations sur les élèves et étudiants du cycle supérieur court dans les établissements d'enseignement technique agricole publics et privés- année scolaire 2021-2022.
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Instruction technique : DGER/DAT/2021-492
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 12-07-2021
Instructions pour la collecte des données relatives aux informations sur les élèves et étudiants du cycle supérieur court dans les établissements d'enseignement technique agricole publics et privés- année scolaire 2021-2022.
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Note de service : DGPE/SDC/2021-361
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 20-05-2021
Initiatives en matière d’emploi agricole
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Note de service : DGER/SDRICI/2021-281
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 14-04-2021
Lancement de l'appel à projets de recherche d’alternatives à l’usage d’herbicides à base de glyphosate
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Note de mobilité : DGER/MAPAT/2021-245
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Note de mobilité générale
Liste semestrielle des postes ouverts à la mobilité.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 02-04-2021
Appel a candidatures en vue de pourvoir 3 emplois d’inspecteurs de l’enseignement agricole
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Note de service : DGER/MAPAT/2021-75
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 30-01-2021
Enquête sur l'insertion scolaire et professionnelle à court terme des sortants de l'enseignement technique agricole au cours de l'année scolaire 2019-2020
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Note de service : DGER/SDEDC/2021-67
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 28-01-2021
Demandes de congé de mobilité des professeurs certifiés de l’enseignement agricole [PCEA], professeurs de lycée professionnel agricole [PLPA] et conseillers principaux d'éducation des établissements d'enseignement agricole [CPE] – Demandes de congé de formation professionnelle des personnels titulaires affectés dans l'enseignement technique agricole public –Année scolaire 2021-2022
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Note de service : DGER/MAPAT/2021-23
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 14-01-2021
Formation "Rencontres de l'innovation pédagogique" sur la thématique 'Eduquer, former, innover, avec ou sans numérique, dans une société numérisée" à destination des personnels d'enseignement, d'éducation et de direction des établissements publics et privés ainsi que des agents des DRAAF/DAAF.
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Note de service : DGER/MAPAT/2021-5
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 07-01-2021
Mise en œuvre du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) dans les EPLEFPA
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Note de mobilité : DGER/MAPAT/2020-787
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Note de mobilité générale
Liste semestrielle des postes ouverts à la mobilité.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 18-12-2020
Appel à candidatures
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Note de service : DGER/MAPAT/2020-757
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 10-12-2020
Préparation de la gestion des apprentis dans le système d'information de l'enseignement agricole (SIEA).
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Note de service : DGER/MAPAT/2020-740
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 28-11-2020
Remplacement des conférences FirstClass par l’outil collaboratif interministériel RESANA
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Note de service : DGER/SDEDC/2020-733
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 26-11-2020
Stage "découverte de l'emploi en EPLEFPA" pour les élèves ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement (IAE) fonctionnaires
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Note de service : DGER/SDRICI/2020-699
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 13-11-2020
- Appel à propositions de projets "tiers temps" contribuant à la mission d'animation et de développement des territoires, ou à vocation éducative, au sein des établissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricole. - Demande de prolongation des projets tiers temps existants
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Instruction technique : DGER/SDRICI/2020-614
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 08-10-2020
Organisation du séminaire des directeurs d’exploitation et d’atelier technologique de l’enseignement agricole du 3 novembre 2020
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Note de service : DGER/MAPAT/2020-490
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 30-07-2020
Déploiement du e-learning (Savoir réagir face aux risques, ça s'apprend) à destination des équipes de la vie scolaire des EPLEFPA pour l'année scolaire 2020/2021
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Note de service : DGER/SDES/2020-446
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 16-07-2020
Candidature à une prime d'encadrement doctoral et de recherche (PEDR) : Campagne 2020
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Instruction technique : DGER/MAPAT/2020-444
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 16-07-2020
Instructions pour la collecte des données relatives aux informations sur les élèves et étudiants du cycle supérieur court dans les établissements d'enseignement technique agricole publics et privés- année scolaire 2020-2021.
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Note de service : DGER/MAPAT/2020-445
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 16-07-2020
Consignes pour la collecte des données relatives aux informations sur les élèves et étudiants du cycle supérieur court dans les établissements d'enseignement technique agricole publics et privés- année scolaire 2020-2021.
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Note de service : DGER/SDRICI/2020-422
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 04-07-2020
Appel à projets 2020 pour la rentrée 2021, pour la sélection de chefs de projet de partenariat au sein des établissements publics locaux d’enseignement et de formation professionnelle agricoles.
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Note de service : DGER/SDRICI/2020-327
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 05-06-2020
Rôle, identification et formation des référents du programme régional « enseigner à produire autrement, pour les transitions et l’agroécologie ».
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Note de service : DGER/SDES/2020-286
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 20-05-2020
Cycle de formation des enseignants-chercheurs des établissements publics de l'enseignement supérieur agronomique, vétérinaire et de paysage – modification de dates
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Note de service : DGER/SDRICI/2020-184
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 13-03-2020
Appel à projets "L'enseignement agricole au service des transitions agroécologiques" – TAE 2020.
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Note de service : DGER/SDEDC/2020-163
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 04-03-2020
enquête annuelle de caractérisation des emplois de personnels sur budget des EPLEFPA et EPNEFPA
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Note de service : DGER/SDEDC/2020-101
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 12-02-2020
Charte de gestion des emplois d’encadrement de l’enseignement et de la formation professionnelle agricoles régis par le décret du 5 novembre 2019 n°2019-1135
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Note de mobilité : DGER/SDEDC/2020-93
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Note de mobilité générale
Liste semestrielle des postes ouverts à la mobilité.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 11-02-2020
Appel à candidatures en vue de pourvoir 7 emplois d’inspecteurs de l’enseignement agricole
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Note de service : DGER/MAPAT/2020-56
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 29-01-2020
Enquête sur l'insertion scolaire et professionnelle à court terme des sortants de l'enseignement technique agricole au cours de l'année scolaire 2018-2019
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Note de service : DGER/SDEDC/2020-32
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 16-01-2020
demandes de congé de mobilité des professeurs certifiés de l’enseignement agricole [PCEA], professeurs de lycée professionnel agricole [PLPA] et conseillers principaux d'éducation des établissements d'enseignement agricole [CPE] – Demandes de congé de formation professionnelle des personnels titulaires affectés dans l'enseignement technique agricole public – Année scolaire 2020-2021.
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Note de service : SG/SRH/SDCAR/2019-849
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 19-12-2019
Demande de principe (DDP) des agents contractuels de droit public exerçant au sein des établissements d'enseignement agricole privés sous contrat avec l’État pour l’année scolaire 2020-202.
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Note de service : DGER/SDRICI/2019-784
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 26-11-2019
appel à propositions de projets contribuant à la mission d'animation et de développement des territoires, ou à vocation éducative, au sein des établissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricole.
-
Note de service : DGER/SDEDC/2019-772
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 20-11-2019
Stage "découverte de l'emploi en EPLEFPA" pour les élèves ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement (IAE) fonctionnaires.
-
Note de service : SG/SRH/SDCAR/2019-695
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 10-10-2019
Régime additionnel de retraite institué au profit des personnels enseignants et de documentation des établissements d'enseignement privé sous contrat avec l'état ;
-
Note de service : DGER/MAPAT/2019-682
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 02-10-2019
Mise en œuvre d'une nouvelle stratégie de communication pour l'enseignement agricole.
-
Note de service : DGER/MAPAT/2019-622
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 29-08-2019
Modalités de mise à jour des informations relatives aux établissements dans RefEA, Référentiel de l'enseignement agricole.
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Note de service : DGER/SDRICI/2019-590
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 06-08-2019
lancement de l'appel à projets de développement agricole et rural d'innovation et de partenariat pour l'année 2020
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Note de service : DGER/MAPAT/2019-550
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 20-07-2019
Consignes pour la collecte des données relatives aux informations sur les élèves et étudiants du cycle supérieur court dans les établissements d'enseignement technique agricole publics et privés- année scolaire 2019-2020.
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Note de service : DGER/MAPAT/2019-518
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 11-07-2019
Mise en place de nouvelles fonctionnalités dans le référentiel RefEA
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Note de service : DGER/MAPAT/2019-430
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 05-06-2019
Recensement 2019 des actions de formation professionnelle continue dans l'enseignement agricole
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Note de service : SG/SRH/SDCAR/2019-425
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 29-05-2019
Attribution de la note administrative pour l'année scolaire 2018-2019 aux enseignants contractuels de droit public exerçant au sein des établissements d'enseignement privés sous contrat avec l’État.
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Note de service : DGER/SDRICI/2019-399
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 22-05-2019
Rôle, identification et formation des référents du programme régional « enseigner à produire autrement, pour les transitions et l’agroécologie ».
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Note de service : DGER/SDRICI/2019-370
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 07-05-2019
Appel à projets 2019 pour la rentrée 2020, pour la sélection de chefs de projet de partenariat au sein des établissements publics locaux d’enseignement et de formation professionnelle agricoles.
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Note de service : SG/SRH/SDCAR/2019-295
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 16-04-2019
modalités de mise en œuvre des règles d'évaluation et d’admission au certificat d'aptitude pédagogique, jury d'examen 2019, pour les lauréats des concours internes et externes de 2e et 4e catégories
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Note de service : DGER/SDRICI/2019-259
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 03-04-2019
appel à projets "L'enseignement agricole au service des transitions agroécologiques".
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Note de service : SG/SRH/SDCAR/2019-248
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 28-03-2019
Régime additionnel de retraite institué au profit des personnels enseignants et de documentation des établissements d'enseignement privé sous contrat avec l'état.
-
Note de service : DGER/MAPAT/2019-234
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Note de mobilité générale
Liste semestrielle des postes ouverts à la mobilité.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 27-03-2019
Appel à candidatures en vue de pourvoir un emploi d’inspecteur de l’enseignement agricole
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Instruction technique : DGER/MAPAT/2019-165
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 27-02-2019
Mise en place de l'identifiant national élève (INE)
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Note de service : DGER/SDRICI/2019-153
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 20-02-2019
modalités d’attribution des aides à la mobilité individuelle à l'international pour les apprenants préparant un baccalauréat général, technologique, professionnel ou un brevet de technicien supérieur agricole, inscrit dans les établissements d’enseignement agricole, jusqu’à la fin de l’année civile 2019.
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Note de service : SG/SRH/SDCAR/2019-135
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 13-02-2019
Promotion des agents contractuels de droit public exerçant au sein des établissements d'enseignement agricole privés sous contrat avec l’État : avancement à la hors classe des enseignants contractuels de catégorie II ou IV au titre de l'année 2019
-
Note de service : DGER/SDRICI/2019-93
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 06-02-2019
Campagne de saisie des données 2018 sous ALEXIA et préparation du nouveau système de gestion des données.
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Note de service : DGER/MAPAT/2019-69
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 30-01-2019
Enquête sur l'insertion scolaire et professionnelle à court terme des sortants de l'enseignement technique agricole au cours de l'année scolaire 2017-2018
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Note de mobilité : DGER/MAPAT/2018-914
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 19-12-2018
appel à candidatures en vue de pourvoir 8 emplois d’inspecteurs de l’enseignement agricole.
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Instruction technique : DGPE/SDI/2018-883
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 05-12-2018
Concours Général Agricole (hors concours des animaux) session 2019
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Instruction technique : DGPE/SDC/2018-871
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 27-11-2018
Modalités de mise à disposition de personnels des services déconcentrés et des établissements d’enseignement agricole pour la préparation et les finales du 128ième Concours Général Agricole (CGA).
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Note de service : DGER/SDRICI/2018-697
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 19-09-2018
Formation en 2018 des référents régionaux "enseigner à produire autrement".
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Note de service : DGER/MAPAT/2018-552
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 25-07-2018
Consignes pour la collecte des données relatives aux informations sur les élèves et étudiants du cycle supérieur court dans les établissements d'enseignement technique agricole publics et privés - année scolaire 2018-2019.
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Note de service : DGER/MAPAT/2018-318
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 21-04-2018
Recensement 2018 des actions de formation professionnelle continue dans l'enseignement agricole
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Note de service : DGER/MAPAT/2018-275
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 13-04-2018
mise en œuvre des dispositions de l'article 40 alinéa 2 du code de procédure pénale dans les établissements d'enseignement agricole
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Note de service : DGER/SDRICI/2018-264
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 11-04-2018
appel à projets 2018 pour la rentrée 2019, pour la sélection de chefs de projet de partenariat au sein des établissements publics locaux d’enseignement et de formation professionnelle agricoles.
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Note de service : DGER/SDRICI/2017-1024
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 22-12-2017
Appel à projet de recherche technologique pour la compétitivité et la durabilité des filières de la production à la transformation pour l’année 2018.
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Instruction technique : DGPE/SDI/2017-847
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 25-10-2017
Modalités de mise à disposition de personnels des services déconcentrés et des établissements d’enseignement agricole pour la préparation et les finales du127ième Concours Général Agricole (CGA).
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Note de service : DGER/SDRICI/2017-817
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 18-10-2017
promotion du Festival ALIMENTERRE et diffusion du prix ALIMENTERRE dans l'enseignement agricole pour l'année scolaire 2017-2018.
-
Note de service : DGER/SDRICI/2017-737
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 14-09-2017
Participation au prix Europe de l’enseignement agricole français.
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Note de service : DGER/MAPAT/2017-720
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 07-09-2017
Objectifs et fonctionnement du réseau national documentaire Rénadoc.
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Note de service : DGER/MAPAT/2017-681
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 15-08-2017
Consignes pour la collecte des données relatives aux effectifs d'élèves et étudiants du cycle supérieur court dans les établissements d'enseignement technique agricole publics et privés - année scolaire 2017-2018 et informations relatives à la mise en place de l'application "web" Fregata et du RNIE pour l'enseignement agricole.
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Note de service : DGER/MAPAT/2017-544
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 21-06-2017
Recensement 2017 des actions de formation professionnelle continue dans l'enseignement agricole.
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Note de service : DGER/SDPFE/2017-395
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 03-05-2017
appel à participation des élèves et étudiants de l'enseignement agricole écoresponsables à une action d'animation citoyenne autour de la revitalisation et la préservation des sols.
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Note de service : DGER/SDPFE/2016-545
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 06-07-2016
Risques et sécurité en enseignement des sciences de la vie et de la Terre et en biologie-écologie
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Note de service : DGER/SDPFE/2016-490
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 16-06-2016
Délégations de gestion pour l'organisation des examens à compter de la session 2017.
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Note de service : DGER/SDRICI/2016-486
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 14-06-2016
description du dispositif chef de projet de partenariat permettant à de jeunes ingénieurs de s'impliquer dans l'enseignement technique agricole.
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Note de service : DGER/SDPFE/2016-287
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 06-04-2016
Remontées, saisies et validation des notes de CCF - session 2016.
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Note de service : DGER/SDPFE/2016-264
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 30-03-2016
Modalités et calendrier d’élaboration des sujets d’épreuves écrites des examens de l’enseignement technique agricole pour la session 2017.
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Instruction technique : DGPE/SDPE/2016-45
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 20-01-2016
Organisation des Trophées de l'Agro-écologie 2016 au niveau régional.
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Note de service : DGER/SDES/2015-1132
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 23-12-2015
Note de présentation de l’appui apporté par les établissements supérieurs agricoles à l’enseignement technique agricole et des modalités de fonctionnement du dispositif national d'appui. Remplace la note de service DGER/MSSI/N2009-2032 du 17 mars 2009.
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Instruction technique : DGPE/SDPE/2015-588
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 10-07-2015
Organisation des Trophées de l'Agro-écologie 2015 au niveau régional
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Note de service : DGER/SDES/2015-143
Caduque
Le délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 18-02-2015
Cycle 2015 de formation continue des enseignants-chercheurs
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Note de service : SG/SRH/SDMEC/2015-24
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 13-01-2015
Demande de principe des agents contractuels de droit public exerçant au sein des établissements d'enseignement agricole privés sous contrat avec l'Etat pour l’année scolaire 2015-2016
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Note de service : DGER/SDEDC/2014-1022
Caduque
Le délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 17-12-2014
additif à la note de service DGER/SDEDC/2014-993 du 11 décembre 2014 : postes de directeur d'EPLEFPA et de directeur adjoint d'EPLEFPA vacants ou susceptibles de l'être à la rentrée scolaire 2015.
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Note de service : DGER/SDEDC/2014-993
Caduque
Le délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 11-12-2014
Appel à candidature pour les postes vacants ou susceptibles de l'être à la rentrée scolaire 2015 de : Directeur d'EPLEFPA (D1), Directeur adjoint en charge de la formation initiale scolaire (D2), Directeur adjoint en charge de la formation continue et de l'apprentissage (D3) et Directeur adjoint en charge de l'exploitation (D4).
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Note de mobilité : DGER/SDES/2014-979
Caduque
Le délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Publiée le 10-12-2014
poste de délégué scientifique de l’Ecole Nationale de Formation Agronomique (ENFA) de Toulouse.