Orientations et politiques de l'enseignement agricole
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Note de service : DGER/SDES/2023-39
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 18-01-2023
Travaux d'analyse sur le bac+3 dans l'enseignement agricole
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Instruction technique : DGER/CAP/2022-903
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 14-12-2022
Revue des instructions DGER
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Instruction technique : DGER/CAP/2022-894
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 10-12-2022
Protocole de gestion du programme 143 « Enseignement technique agricole »
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Note de service : DGER/SDES/2022-642
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 31-08-2022
Présentation des conditions d'obtention de dispenses d'épreuves et de formation de BTSA et le processus de validation de ces dispenses.
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Note de mobilité : DGER/DAT/2021-970
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 21-12-2021
Appel à candidatures en vue de pourvoir 7 emplois d’inspecteurs de l’enseignement agricole
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Note de service : DGER/SDES/2021-956
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 15-12-2021
Modalités concernant la mise en place de l'habilitation pour les établissements à conduire une formation de BTSA sous la forme semestrielle
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Note de service : DGER/CAP/2021-826
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 10-11-2021
Bilan du dialogue de gestion 2021 du programme 143 "Enseignement technique agricole"
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Note de service : DGER/SDPFE/2020-529
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 22-08-2020
déploiement du dispositif PIX pour tester, développer et certifier les compétences numériques des apprenants conformément au cadre de référence des compétences numériques (CRCN).
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Note de service : DGER/SDEDC/2019-401
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 22-05-2019
Organisation de la rentrée scolaire 2020.
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Note de service : DGER/SDPFE/2019-331
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 06-05-2019
orientation et affectation vers les formations offertes par les établissements de l’enseignement agricole
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Note de service : DGER/SDPFE/2018-870
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 27-11-2018
liste des sections sportives de l’enseignement agricole (SSEA) pour l’année scolaire 2018-2019.
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Note de service : DGER/SDPFE/2018-553
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 25-07-2018
organisation de l'activité rugby dans l'enseignement agricole pour l'année scolaire 2018 – 2019.
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Note de service : DGER/SDPFE/2018-231
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 23-03-2018
dispositions relatives à la délivrance du Diplôme National du Brevet (DNB) et modalités de renseignement et de transmission du Livret Scolaire Unique (LSU) pour les candidats de l’enseignement agricole à compter de la session 2018.
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Note de service : DGER/MAPAT/2018-83
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 02-02-2018
instruction sur l'exercice des missions de l'inspection de l'enseignement agricole.
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Note de service : DGER/MAPAT/2018-58
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 24-01-2018
Enquête sur l'insertion scolaire et professionnelle à court terme des sortants de l'enseignement technique agricole au cours de l'année scolaire 2016-2017.
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Note de service : DGER/SDPFE/2017-233
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 21-03-2017
développement des pratiques sportives dans l’enseignement agricole.
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Note de service : DGER/SDES/2015-1132
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 23-12-2015
Note de présentation de l’appui apporté par les établissements supérieurs agricoles à l’enseignement technique agricole et des modalités de fonctionnement du dispositif national d'appui. Remplace la note de service DGER/MSSI/N2009-2032 du 17 mars 2009.
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Note de service : DGER/MAPAT/2015-1034
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 03-12-2015
collecte des effectifs d’élèves et d’étudiants du cycle supérieur court dans les établissements d’enseignement technique agricole publics et privés - année scolaire 2015-2016. Modification de la date de la remontée ajustée.
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Note de service : DGER/SDEDC/2015-765
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 15-09-2015
postes à pourvoir au LEGTA de Pouembout (Nouvelle-Calédonie) et au LPA de Wallis et Futuna pour la rentrée scolaire de février 2016
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Note de service : DGER/SDPFE/2015-757
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 09-09-2015
appel à participation à l'opération nationale « Dis-moi dix mots », édition 2015-2016.
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Note de service : DGER/SDPFE/2015-741
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 02-09-2015
mobilisation de l'enseignement agricole pour les valeurs de la République, document d'orientation.
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Note de service : DGER/SDEDC/2015-701
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 08-08-2015
organisation et évaluation de l'année de stage des professeurs stagiaires, lauréats des concours réservés et internes PLPA, CAPETA et CAPESA et inscrits sur liste d’aptitude PCEA- année scolaire 2014 – 2015. Organisation de la formation des professeurs recrutés par la voie contractuelle donnant vocation à la titularisation – Année scolaire 2015-2016
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Note de service : DGER/SDEDC/2015-700
Caduque
Le délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 08-08-2015
organisation et évaluation de l'année de stage des conseillers principaux d’éducation stagiaires issus du concours interne : année scolaire 2015-2016. Organisation de la formation des agents contractuels recrutés par la voie contractuelle donnant vocation à la titularisation – Année scolaire 2015-2016.
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Note de service : DGER/MAPAT/2015-568
Caduque
Le délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 03-07-2015
collecte des effectifs d’élèves et d’étudiants du cycle supérieur court dans les établissements d’enseignement technique agricole publics et privés - année scolaire 2015-2016.
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Note de service : DGER/MAPAT/2015-533
Caduque
Le délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 18-06-2015
formation en 2015 sur l'accompagnement de la rénovation du Certificat d'aptitude professionnelle (CAP) agricole rénové dans les DOM-COM.
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Instruction du Gouvernement : DGER/SDPFE/2014-856
Rectifiée
Correction d'une erreur matérielle après publication.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 24-10-2014
Charte de la laïcité à l'école et symboles de la République.
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Note de service : DGER/SDPFE/2014-632
Caduque
Le délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 29-07-2014
Appel à participation des établissements d'enseignement technique agricole pour la deuxième année du projet national GAIA (Gérer l'Accompagnement Individuel des Apprenant-es) sur le thème de l'orientation et de l'accompagnement personnel et professionnel des élèves et des apprenti-es. Possibilité de rejoindre ce dispositif pour l'année scolaire 2014-2015. Ce projet est proposé par le réseau national insertion-égalité (DGER/BVIE). Il vise à favoriser une approche transversale de la thématique de l'égalité des chances, notamment l'égalité filles-garçons et l'égalité face au handicap.
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Note de service : DGER/SDPFE/2014-632
Caduque
Le délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 29-07-2014
Appel à participation des établissements d'enseignement technique agricole pour la deuxième année du projet national GAIA (Gérer l'Accompagnement Individuel des Apprenant-es) sur le thème de l'orientation et de l'accompagnement personnel et professionnel des élèves et des apprenti-es. Possibilité de rejoindre ce dispositif pour l'année scolaire 2014-2015. Ce projet est proposé par le réseau national insertion-égalité (DGER/BVIE). Il vise à favoriser une approche transversale de la thématique de l'égalité des chances, notamment l'égalité filles-garçons et l'égalité face au handicap.
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Note de service : DGER/SDPFE/2014-632
Caduque
Le délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 29-07-2014
Appel à participation des établissements d'enseignement technique agricole pour la deuxième année du projet national GAIA (Gérer l'Accompagnement Individuel des Apprenant-es) sur le thème de l'orientation et de l'accompagnement personnel et professionnel des élèves et des apprenti-es. Possibilité de rejoindre ce dispositif pour l'année scolaire 2014-2015. Ce projet est proposé par le réseau national insertion-égalité (DGER/BVIE). Il vise à favoriser une approche transversale de la thématique de l'égalité des chances, notamment l'égalité filles-garçons et l'égalité face au handicap.
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: DGER/MISSI/N2013-2113
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 03-09-2013
Modalités de mise à jour des informations relatives aux établissements dans l'application Genome web
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: DGER/SDET/N2011-2085
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 11-07-2011
projets stratégiques de l'enseignement agricole public en région
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: DGER/MSSI/N2009-2032
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 17-03-2009
Note de présentation du Système National d'Appui à l'enseignement agricole
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: DGER/SDR/N2008-2147
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 08-12-2008
Mise en place des réseaux thématiques DGER
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: DGER/SDPOFE/N2008-2077
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 24-06-2008
contrat cadre de partenariat en santé publique.
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: DGER/SDPOFE/N2007-2002
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 08-01-2007
modalités de mise en oeuvre des orientations générales sur la politique globale de vie scolaire.
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: DGER/SDSFRD/N2006-2131
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 12-12-2006
Fonctionnement du réseau national documentaire Rénadoc
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: DGER/SDEPC/C2005-2014
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 19-10-2005
projets régionaux de l'enseignement agricole (PREA).
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: DGER/FOPDAC/C2005-2003
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 29-03-2005
mission d'animation et de développement des territoires de l'enseignement et de la formation professionnelle agricoles publics et des établissements d'enseignement et de formation professionnelle agricoles privés dont l'association ou l'organisme responsable a passé un contrat avec l'Etat.
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: DGER/POFEGTP/C2002-2013
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 17-12-2002
Orientations générales sur la politique globale de la vie scolaire.
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: DGER/FOPDAC/C2002-2002
Caduque
Le délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Publiée le 08-04-2002
Orientations du Ministère de l'agriculture et de la pêche relatives à la mission de formation continue des adultes du service public de l'éducation.
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: DGER/POFEGTP/C2001-2014
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 26-11-2001
Projets régionaux de l'enseignement agricole.
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: DGER/FOPDAC/C2001-2008
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 26-06-2001
Mission de coopération internationale des établissements de l'enseignement agricole