Les politiques d'enseignement, de formation et d'éducation (pour l'ensemble des dispositifs scolaire, d'apprentissage et de formation professionnelle continue) et leur organisation
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Instruction technique : DGER/SDPFE/2024-373
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 03-07-2024
Cette instruction technique cadre la formation des formateurs intervenant dans les organismes habilités au titre des articles R254-13 et 14 du CRPM et présente le cahier des charges définissant les modules de formation spécifiques qui doit être adopté par les formateurs.
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Instruction technique : DGER/SDPFE/2024-378
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 03-07-2024
Conditions d’habilitation des organismes de formation à mettre en œuvre les actions de formation et tests préparant à l’obtention des certificats individuels produits pharmaceutiques et cahier des charges de mise en œuvre des modalités d'accès aux certificats individuels produits phytopharmaceutiques.
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Note de service : DGER/SDEDC/2024-332
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 19-06-2024
Priorités d'action pour l'enseignement agricole technique sur l'année scolaire 2024/2025.
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Note de service : DGER/SDES/2024-259
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 25-04-2024
Cycle de formation des enseignants-chercheurs des établissements publics de l'enseignement supérieur agronomique, vétérinaire et de paysage – session 2024
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Note de service : DGER/SDPFE/2023-561
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 04-09-2023
dispositions relatives à la laïcité et au port de tenues de type abaya ou qamis
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Note de service : DGER/SDPFE/2023-428
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 24-07-2023
Priorités d’action pour l’enseignement agricole technique sur l’année scolaire 2023/2024
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Note de service : DGER/SDES/2023-305
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 10-05-2023
Cycle de formation des enseignants-chercheurs des établissements publics de l'enseignement supérieur agronomique, vétérinaire et de paysage – session 2023
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Note de service : DGER/SDRICI/2023-290
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 04-05-2023
Modalités d’attribution des aides à la mobilité individuelle européenne et internationale pour les apprenants préparant un certificat d'aptitude professionnel agricole, un baccalauréat général, technologique, professionnel ou un brevet de technicien supérieur agricole, inscrit dans les établissements d’enseignement agricole, jusqu’à la fin de l’année civile 2023.
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Note de service : DGER/SDES/2023-66
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 01-02-2023
modalités de consultation relative au programme de la nouvelle classe "passerelle" ATS Bio.
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Note de service : DGER/SDPFE/2022-468
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 23-06-2022
priorités d’action pour l’enseignement agricole technique sur l’année scolaire 2022/2023.
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Note de service : DGER/SDES/2022-453
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 18-06-2022
Cycle de formation des enseignants-chercheurs des établissements publics de l'enseignement supérieur agronomique, vétérinaire et de paysage – session 2022
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Instruction technique : DGER/CAP/2022-358
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 05-05-2022
Protocole de gestion du programme 143 « Enseignement technique agricole »
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Note de service : DGER/SDES/2022-338
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 05-05-2022
Mise en place du livret scolaire ou de formation pour les candidats des spécialités de brevet de technicien supérieur agricole (BTSA) rénovées à partir de la rentrée scolaire 2022.
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Note de service : DGER/SDRICI/2022-210
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 18-03-2022
modalités d’attribution des aides à la mobilité individuelle européenne et internationale pour les apprenants préparant un certificat d'aptitude professionnel agricole, un baccalauréat général, technologique, professionnel ou un brevet de technicien supérieur agricole, inscrits dans les établissements d’enseignement agricole, jusqu’à la fin de l’année civile 2022.
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Instruction technique : DGER/SDPFE/2021-726
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 02-10-2021
conditions d’organisation du stage collectif de formation de 21 heures destiné aux porteurs de projet d’installation en agriculture, en modalité hybride présentiel / distanciel.
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Instruction technique : DGER/SDPFE/2021-687
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 15-09-2021
déploiement du dispositif PIX pour auto-positionner, développer et certifier les compétences numériques des élèves et apprentis de l’enseignement agricole conformément au cadre de référence des compétences numériques (CRCN), campagne 2021-2022.
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Instruction technique : DGER/SDPFE/2021-586
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 28-07-2021
prolongation de l’adaptation des conditions d’obtention ou de renouvellement de trois autorisations administratives relatives à la protection animale et des certificats individuels produits phytopharmaceutiques.
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Note de service : DGER/SDPFE/2021-446
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 10-06-2021
Instruction relative à l'action de formation organisée par l'INMA à destination des formateurs relevant des organismes habilités pour la mise en œuvre des formations et tests permettant l'accès au certificat individuel produits phytopharmaceutiques.
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Note de service : DGER/SDPFE/2021-331
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 08-05-2021
"TransCo" : fonctionnement et opportunités pour les EPLEFPA en matière de formation professionnelle continue
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Note de service : DGER/SDPFE/2021-275
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 13-04-2021
Conduite à tenir par les EPLEFPA pour déposer les données comptables 2020 des centres de formation d'apprentis à France compétences
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Note de service : DGER/SDES/2021-217
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 25-03-2021
Cycle de formation des enseignants-chercheurs des établissements publics de l'enseignement supérieur agronomique, vétérinaire et de paysage – session 2021
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Instruction technique : DGER/SDPFE/2021-72
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 28-01-2021
Procédure et conditions d'habilitation ou d'enregistrement des organismes de formation mettant en œuvre les formations requises pour les personnes exerçant une fonction de conducteur ou de convoyeur d'animaux vivants
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Note de service : DGER/SDPFE/2020-337
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 10-06-2020
initiatives d'appui personnalisé pour les élèves en formation initiale scolarisés en établissements d'enseignement agricole pour l'année scolaire 2020-2021.
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Note de service : DGER/SDPFE/2020-115
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 19-02-2020
orientation et recrutement des élèves et apprentis dans les établissements d’enseignement agricole pour la rentrée 2020.
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Note de service : DGER/SDPFE/2020-22
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 15-01-2020
mise en œuvre des modalités d'accès aux certificats individuels produits phytopharmaceutiques par les organismes de formation habilités prévues à l'article R. 254-14 du code rural et de la pêche maritime
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Note de service : DGER/SDPFE/2019-830
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 18-12-2019
Refonte du dispositif des expérimentations pédagogiques autorisées dans les établissements d'enseignement agricole par les autorités académiques dans le cadre des articles L811-8 et L813-2 du Code rural et de la pêche maritime et inscrites dans la partie pédagogique du projet d'établissement.
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Note de service : DGER/SDPFE/2019-831
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 18-12-2019
Modèle de charte d'usage des outils et services numériques par les apprenants dans les EPL.
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Note de service : DGER/SDPFE/2019-771
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 16-11-2019
Outils d'autodiagnostic et d'aide au pilotage de la transition numérique des établissements.
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Note de service : DGER/SDPFE/2019-625
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 30-08-2019
Diffusion de la maquette du livret scolaire ou de formation du certificat d'aptitude professionnelle agricole (CAP agricole) à compter de la session d'examen 2021.
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Instruction technique : DGER/SDPFE/2019-549
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 19-07-2019
Instruction relative au recueil des données dans le logiciel SAFO concernant l'ensemble des actions de formation mises en œuvre dans le cadre du plan d'accompagnement en faveur des EPLEFPA et de leurs personnels.
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Note de service : DGER/SDPFE/2019-421
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 30-05-2019
orientation et recrutement des élèves et apprentis dans les établissements d'enseignement agricole pour la rentrée 2019.
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Instruction technique : DGER/SDPFE/2019-258
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 03-04-2019
Actions à conduire par l'enseignement agricole au niveau régional dans le cadre de la mise en œuvre de "la loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel"
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Note de service : DGER/SDPFE/2019-181
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 05-03-2019
sections sportives de l'enseignement agricole, modalités applicables à partir de la rentrée 2019.
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Instruction technique : DGER/SDPFE/2019-164
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 26-02-2019
initiatives d'appui personnalisé pour les élèves en formation initiale scolarisés en établissements d'enseignement agricole pour l'année scolaire 2019-2020.
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Note de service : DGER/SDPFE/2019-105
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 06-02-2019
modalités du déploiement du livret scolaire unique (LSU) dans les établissements de l'enseignement agricole.
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Note de service : DGER/SDPFE/2019-89
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 02-02-2019
9ème édition de la semaine de l'industrie.
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Note de service : DGER/SDPFE/2018-915
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 19-12-2018
Modalités de mise en œuvre du plan d'accompagnement en faveur des EPLEFPA et de leurs personnels dans sa dimension régionale en précisant le rôle des personnes-relais.
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Note de service : DGER/SDPFE/2018-812
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 08-11-2018
mise en œuvre des enseignements de spécialité et des enseignements optionnels dans le cadre de la réforme du baccalauréat 2021.
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Note de service : DGER/MAPAT/2018-652
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 05-09-2018
Déploiement de l’application FREGATA (version 2) dans les établissements d’enseignement agricole
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Note de service : DGER/MAPAT/2018-252
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 30-03-2018
Actualisation de l’offre de formation de l’enseignement agricole et saisie des événements des établissements depuis l’application RefEA.
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Note de service : DGER/SDPFE/2016-827
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 26-10-2016
modalités d’évaluation de l’unité facultative « Mobilité » du baccalauréat professionnel de l’enseignement agricole
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Note de service : DGER/MAPAT/2016-706
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 07-09-2016
Modalités de mise à jour des informations relatives aux établissements dans l'application Genome web.
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Note de service : DGER/SDEDC/2016-564
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 12-07-2016
Organisation de la rentrée 2017
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Note de service : DGER/SDPFE/2016-380
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 03-05-2016
Rentrée scolaire 2016 – Appel à projets pour la mise en place de l’accompagnement éducatif dans les établissements d'enseignement agricole pour les élèves volontaires des classes de 4ème et de 3ème de l'enseignement agricole.
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Note de service : DGER/SDES/2016-306
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 15-04-2016
Définition des thèmes culturels et socio-économiques des classes de BTSA pour les sessions 2017 et 2018.
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Note de service : DGER/MAPAT/2015-1031
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 03-12-2015
présentation des collectes de données et enquêtes récurrentes dans l'enseignement technique agricole, à l'initiative de la DGER et lien avec le programme des opérations statistiques pour l'année scolaire 2015-2016.
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Note de service : DGER/SDPFE/2015-974
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 17-11-2015
expérimentations pédagogiques prévues par les articles L811-8 et L813-2 du Code rural et de pêche maritime.
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Note de service : DGER/SDPFE/2015-741
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 02-09-2015
mobilisation de l'enseignement agricole pour les valeurs de la République, document d'orientation.
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Note de service : DGER/MAPAT/2015-667
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 30-07-2015
présentation des collectes de données et enquêtes récurrentes dans l’enseignement technique agricole, à l’initiative de la DGER et lien avec le programme des opérations statistiques pour l'année scolaire 2015-2016
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Note de service : DGER/SDES/2015-498
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 03-06-2015
définition des thèmes culturels et socio-économiques des classes de BTSA pour les sessions 2016 et 2017.
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Note de service : DGER/SDPFE/2015-309
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 01-04-2015
rentrée scolaire 2015 – Appel à projets pour la mise en place de l’accompagnement éducatif dans les établissements d'enseignement agricole pour les élèves volontaires des classes de 4ème et de 3ème de l'enseignement agricole.
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Note de service : DGER/SDPFE/2015-219
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 11-03-2015
présentation de la démarche et de l'organisation de la préparation à l'installation en agriculture.
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Note de service : DGER/SDPFE/2015-162
Caduque
Le délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 24-02-2015
appel à participation des établissements d'enseignement technique agricole pour la célébration des 50 ans de l'ESC
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Note de service : DGER/SDEDC/2014-550
Rectifiée
Correction d'une erreur matérielle après publication.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 09-07-2014
organisation de la rentrée scolaire 2015
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Note de service : DGER/SDPFE/2014-546
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 08-07-2014
stages en entreprise des élèves et étudiants de l'enseignement et de la formation professionnelle agricoles. Périodes de formation en milieu professionnel des élèves et des étudiants de BTSA de l'enseignement agricole. Mise en œuvre des modalités de dérogation et d’affectation aux travaux réglementés des jeunes de 15 ans au moins et de moins de 18 ans.
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Note de service : DGER/SDPFE/2014-366
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 14-05-2014
appel à projets pour la mise en place de l’accompagnement éducatif dans les établissements d'enseignement agricole pour les élèves volontaires des classes de 4ème et de 3ème de l'enseignement agricole.
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Note de service : DGER/SDRICI/2014-306
Caduque
Le délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 17-04-2014
Appel à projets 2015, pour la sélection de "chefs de projet de partenariat" au sein des établissements publics locaux d’enseignement et de formation professionnelle agricoles