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Diplomation et qualification

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Note de service : DGER/SDES/2026-40 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 21-01-2026

Définition des épreuves et des modalités d'évaluation du BTSA spécialité "Analyses biologiques, biotechnologiques, agricoles et environnementales (ANABIOTEC)".
Note de service : DGER/SDES/2026-38 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 21-01-2026

Définition des épreuves et des modalités d’évaluation du BTSA spécialité « Gestion Forestière ».
Note de service : DGER/SDES/2025-804 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 28-01-2026

Habilitation des établissements à conduire une formation de BTSA sous la forme semestrielle – dates clés pour la campagne d’habilitation 2026 (rentrée scolaire septembre 2026).
Note de service : DGER/SDES/2025-795 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 20-01-2026

Modalités concernant la mise en œuvre de l’habilitation pour les établissements à conduire une formation de BTSA sous la forme semestrielle.
Note de service : DGER/SDES/2025-497 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 31-07-2025

Création d’une unité facultative et examen associé visant à reconnaître l’engagement étudiant pour les apprenants de BTSA
Note de service : DGER/SDES/2025-395 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 25-06-2025

Définition du thème culturel et socio-économique des classes de BTSA pour les sessions d’examen 2027 et 2028
Note de service : DGER/SDPFE/2025-297 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 15-05-2025

sections sportives de l’enseignement agricole, modalités applicables à partir de la rentrée scolaire 2025
Instruction technique : DGER/SDPFE/2024-405 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 11-07-2024

Recensement par les établissements d'enseignement agricole technique, publics et privés sous contrat, des accidents du travail des apprenants
Instruction technique : DGER/SDPFE/2024-344 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 03-07-2024

Instructions générales relatives à l'instruction et au paiement des bourses au mérite au sein de l'enseignement technique agricole
Note de service : DGER/SDPFE/2024-353 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 27-06-2024

Instructions générales relatives à l'instruction et au paiement des bourses nationales de l'enseignement secondaire agricole
Note de service : DGER/SDPFE/2024-277 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 22-05-2024

Modification de l'annexe 2 de la note de service N°DGER/SDPFE/2023-129 du 21 février 2023 portant définition des épreuves et des modalités d’évaluation du domaine professionnel de la spécialité « services aux personnes et animation dans les territoires » (SAPAT) du baccalauréat professionnel délivrées par le MASA
Note de service : DGER/SDES/2023-779 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 14-12-2023

Habilitation des établissements à conduire une formation de BTSA sous la forme semestrielle - dates clés pour la troisième campagne (rentrée scolaire 2024).
Note de service : DGER/SDPFE/2023-582 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 20-09-2023

Instructions générales relatives à l'instruction et au paiement des bourses nationales de l'enseignement secondaire agricole
Instruction technique : DGER/SDPFE/2023-573 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action. Double Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 14-09-2023

Mise en œuvre de la santé sécurité au travail (S&ST) en faveur des apprenants de l’enseignement agricole
Note de service : DGER/SDPFE/2023-329 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 25-05-2023

instruction relative au cadrage des épreuves professionnelles du baccalauréat professionnel, technicien conseil vente en alimentation (Produits alimentaires et boissons) à compter de la session d'examen 2023.
Note de service : DGER/SDES/2023-336 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 25-05-2023

Définition des épreuves et des modalités d'évaluation du BTSA spécialité « Aquaculture »
Note de service : DGER/SDES/2023-337 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 25-05-2023

Définition du thème culturel et socio-économique des classes de BTSA pour les sessions 2025 et 2026
Note de service : DGER/SDPFE/2023-250 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 13-04-2023

instruction relative au cadrage des épreuves professionnelles du baccalauréat professionnel, technicien conseil vente en alimentation (Produits alimentaires et boissons) à compter de la session d'examen 2023.
Note de service : DGER/SDES/2022-863 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 01-12-2022

Modalités concernant la mise en œuvre de l’habilitation pour les établissements à conduire une formation de BTSA sous la forme semestrielle
Note de service : DGER/SDES/2022-854 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 24-11-2022

Définition des épreuves et des modalités d'évaluation du BTSA spécialité Agronomie et cultures durables.
Note de service : DGER/SDES/2022-853 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 23-11-2022

Définition des épreuves et des modalités d'évaluation du BTSA spécialité Métiers du végétal : alimentation, ornement et environnement
Note de service : DGER/SDES/2022-793 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 21-10-2022

Modalités de consultation des équipes pédagogiques des établissements concernés par la mise en place du référentiel de diplôme rénové du BTSA Génie des équipements agricoles
Note de service : DGER/SDES/2022-777 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 18-10-2022

Définition des épreuves et des modalités d'évaluation du BTSA spécialité "Analyses biologiques, biotechnologiques, agricoles et environnementales (ANABIOTEC)".
Note de service : DGER/SDES/2022-775 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 18-10-2022

Habilitation des établissements à conduire une formation de BTSA sous la forme semestrielle - dates clés pour la deuxième campagne (rentrée scolaire 2023)
Note de service : DGER/SDES/2022-759 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 11-10-2022

Modalités de consultation des équipes pédagogiques des établissements concernés par la mise en place du référentiel de diplôme rénové du BTSA Aquaculture
Note de service : DGER/SDPFE/2022-753 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 06-10-2022

Instructions générales relatives à l'instruction et au paiement des bourses nationales de l'enseignement secondaire agricole
Note de service : DGER/SDPFE/2022-619 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 14-06-2023

Organisation de la passation des tests de positionnement pour les élèves de l’enseignement agricole inscrits dans les classes de seconde générale et technologique et de seconde professionnelle à la rentrée scolaire 2022.
Note de service : DGER/SDPFE/2022-354 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 05-05-2022

Modification de l’annexe 1 de la note de service N°DGER/SDPOFE/N2020-345 du 6 juin 2020 portant diffusion de la liste des diplômes actuels de l’enseignement agricole donnant l’équivalence, dans certaines conditions, de catégories de CACES®
Instruction technique : DGER/SDPFE/2022-335 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 28-04-2022

Modalités d’accès à la capacité professionnelle définie aux articles L. 330-1 et L. 331-2 du code rural et de la pêche maritime.
Note de service : DGER/SDPFE/2022-232 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 23-03-2022

Sections sportives de l’enseignement agricole, modalités applicables à partir de la rentrée scolaire 2022.
Instruction technique : DGER/SDPFE/2022-117 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 08-02-2022

modalités de délivrance par les DRAAF (DAAF) des certificats individuels produits phytopharmaceutiques prévus aux articles R. 254-8 à 14-1-1 du code rural et de la pêche maritime.
Instruction technique : DGER/SDPFE/2022-67 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. Méthode Instruction donnant une façon de procéder. Double Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 27-01-2022

Instruction relative à l'emploi et aux activités des personnels chargés de l'accompagnement des élèves en situation de handicap dans les établissements d'enseignement technique agricole.
Note de service : DGER/SDPFE/2022-45 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 18-01-2022

Modalités de mise en œuvre de la certification des compétences numériques dans les établissements d’enseignement agricoles pour l’année 2022.
Note de service : DGER/SDPFE/2021-437 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 09-06-2021

adaptation de l'organisation de la session d'examens 2021 dans le cadre de la crise sanitaire liée au COVID-19.
Note de service : DGER/SDPFE/2021-155 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 03-03-2021

Mise en œuvre de la certification des compétences numériques dans les établissements d'enseignement technique agricole
Note de service : DGER/SDPFE/2021-138 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 25-02-2021

mise en œuvre du livret scolaire numérique du lycée (LSL)
Instruction technique : DGER/SDPFE/2021-86 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 04-02-2021

Dispositions relatives à l’orientation au sein de l’enseignement agricole pour la campagne d’orientation 2021
Note de service : DGER/SDPFE/2020-373 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 17-06-2020

Adaptation de l'organisation de la session d'examens 2020 dans le cadre de la crise sanitaire liée au Coronavirus, COVID-19
Note de service : DGER/SDPFE/2020-357 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 12-06-2020

Procédure conduisant à la reconnaissance et à la mise en oeuvre de formations à orientation agriculture biologique AB et à la reconnaissance de la mention agriculture biologique AB pour les certificats de spécialisation.
Note de service : DGER/SDES/2020-338 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 08-06-2020

adaptation de l’expérimentation pour inscrire le brevet de technicien supérieur agricole dans l’architecture européenne de l’enseignement supérieur pour les sessions d’examens 2020 et 2021
Note de service : DGER/SDEDC/2020-334 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 06-06-2020

Accueil des publics de BTSA
Note de service : DGER/SDPFE/2020-89 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 07-02-2020

instruction relative au cadrage des épreuves professionnelles du baccalauréat professionnel, technicien conseil vente univers jardinerie (TCVUJ) à compter de la session d'examen 2022.
Note de service : DGER/SDES/2019-628 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 05-09-2019

Déconcentration de la délivrance de certains diplômes de l'enseignement supérieur agricole relevant du ministère chargé de l'agriculture.
Note de service : DGER/SDPFE/2019-461 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 12-12-2025

instructions relatives aux enseignements facultatifs/optionnels et unités facultatives proposés dans les établissements de l’enseignement technique agricole.
Note de service : DGER/SDES/2019-395 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 21-05-2019

Définition des épreuves et des modalités d’évaluation du BTSA option « Sciences et technologies des aliments » (STA).
Note de service : DGER/SDPFE/2019-231 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 26-03-2019

instruction relative aux programmes de seconde générale et technologique en sciences de la vie et de la Terre et en physique–chimie pour l’année scolaire 2018-2019.
Note de service : DGER/SDPFE/2019-61 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 30-01-2019

label « Génération 2024 » pour les établissements publics et privés de l’enseignement agricole.
Note de service : DGER/SDPFE/2018-872 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action. Double Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 08-12-2018

organisation et volumes horaires des enseignements du baccalauréat général assurés dans les lycées d'enseignement général et technologique agricole à compter de la rentrée scolaire 2019-2020.
Note de service : DGER/SDPFE/2018-873 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action. Double Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 28-11-2018

organisation et volumes horaires des enseignements de la classe de seconde générale et technologique assurés dans les lycées d'enseignement général et technologique agricole à compter de la rentrée scolaire 2019-2020.
Note de service : DGER/SDPFE/2018-496 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 04-07-2018

Instructions générales relatives à la mise en œuvre d'unité d'adaptation régionale à l'emploi (UCARE) et modalités particulières de mise en œuvre des UCARE du Brevet professionnel option “Responsable d’entreprise agricole” (BP REA)
Note de service : DGER/SDPFE/2018-386 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 17-05-2018

orientation et recrutement des élèves et apprentis dans les établissements d'enseignement agricole pour la rentrée 2018.
Note de service : DGER/SDPFE/2017-748 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 20-09-2017

instructions relatives aux enseignements facultatifs et unités facultatives proposés dans les établissements technique d’enseignement agricole.
Note de service : DGER/SDPFE/2017-311 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 05-04-2017

actualisation des dispositions relatives à l'enseignement des langues liées au Cadre Européen Commun de Référence pour les Langues (CECRL).
Note de service : DGER/SDPFE/2017-176 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 28-02-2017

Conditions d’ouverture, de fonctionnement et de renouvellement des sections européennes dans l’enseignement technique agricole.
Note de service : DGER/SDPFE/2016-826 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 25-11-2016

modalités relatives à la pratique adaptée de l’Education Physique et Sportive dans les formations dispensées dans les établissements de l’enseignement agricole.
Note de service : DGER/SDPFE/2016-824 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 26-10-2016

instructions pour l’inscription à l’épreuve facultative de « pratiques physiques et sportives » pour les candidats au baccalauréat général série « S » spécialité « EAT » scolarisés dans les établissements de formation initiale de l’enseignement agricole.
Note de service : DGER/SDES/2016-794 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 12-10-2016

Définition des épreuves et des modalités d'évaluation du BTSA option "analyses agricoles, biologiques et biotechnologiques".
Note de service : DGER/MAPAT/2016-491 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 16-06-2016

enquête statistique annuelle sur les actions de formation professionnelle continue réalisées durant l'année civile 2015.
Note de service : DGER/SDPFE/2016-435 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 27-05-2016

Dispositions relatives aux travaux en hauteur dans les arbres
Note de service : DGER/SDEDC/2016-315 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 14-04-2016

Qualification des personnels affectés sur les fonctions de direction d’exploitation agricole, d’atelier technologique, de CFA ou de CFPPA
Note de service : DGER/MAPAT/2015-728 Caduque Le délai de vigueur de l'instruction est dépassée. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 25-08-2015

formation en 2015 des présidents-adjoints de jury de Brevet de technicien supérieur agricole (BTSA).
Note de service : DGER/SDPFE/2015-204 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 06-03-2015

instructions relatives à la mise en œuvre des épreuves professionnelles E5, E6 et E7 du baccalauréat professionnel spécialité "services aux personnes et aux territoires"
Note de service : DGER/SDES/2014-100 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 12-02-2014

Définition des épreuves et modalités d'évaluation du BTSA option "gestion et maîtrise de l'eau".
Note de service : DGER/SDES/2014-99 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 12-02-2014

Définition des épreuves et modalités évaluation du BTSA option technico-commercial
: DGER/SDESR/N2013-2138 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 22-10-2013

Définition des épreuves et des modalités d'évaluation du BTSA option " gestion et protection de la nature ".
: DGER/SDPOFE/N2013-2125 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 25-09-2013

Modalités d'enseignement et évaluation de l'enseignement facultatif d'éducation physique et sportive en seconde générale et technologique et en cycle terminal du baccalauréat général série S spécialité " Écologie, Agronomie et Territoires " dans les lycée
: DGER/SDESR/N2013-2091 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 08-07-2013

Définition des épreuves et des modalités d'évaluation du BTSA option " Aquaculture ".
: DGER/SDESR/N2013-2092 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 08-07-2013

Définition des épreuves et des modalités d'évaluation du BTSA option " Aménagements paysagers ".
: DGER/MISSI/C2013-2006 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 03-05-2013

Mise en œuvre du Brevet informatique et Internet pour adultes
: DGER/SDPOFE/N2013-2059 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 29-04-2013

Baccalauréat professionnel spécialité " Agroéquipement " : Grille nationale d'évaluation pour les candidats hors CCF à l'épreuve E7 " Pratiques professionnelles "
: DGER/SDPOFE/N2013-2058 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 29-04-2013

Baccalauréat professionnel spécialité " Aménagements paysagers " : Grille nationale d'évaluation pour les candidats hors CCF à l'épreuve E7 " Pratiques professionnelles "
: DGER/MISSI/C2013-2005 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 15-04-2013

Mise en œuvre du Brevet informatique et Internet pour adultes
: DGER/SDPOFE/N2013-2008 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 22-01-2013

Modification de l'annexe 3 de la note de service DGER/POFEGTP/N2011-2169 du 6 décembre 2011 relative aux modalités de mise en œuvre des épreuves ponctuelles terminales E2 et E3 de la spécialité " services aux personnes " du brevet d'études professionnelle
: DGER/SDPOFE/N2012-2132 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 26-11-2012

dispositions annulant et remplaçant les notes de service DGER/SDESR/SDPOFE/N2012-2123 du 24 octobre 2012 et DGER/SDESR/SDPOFE/N2009-2119 du 25 novembre 2009 (travaux en hauteur dans les arbres.)
: DGER/SDESR/N2012-2092 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 31-07-2012

Définition des épreuves et des modalités d'évaluation du BTSA option " productions animales ".
: DGER/SDESR/N2012-2090 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 23-07-2012

Définition des épreuves et des modalités d'évaluation du BTSA option " gestion forestière ".
: DGER/SDESR/N2012-2089 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 23-07-2012

Définition des épreuves et des modalités d'évaluation du BTSA option " génie des équipements agricoles ".
: DGER/SDPF/N2012-2088 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 23-07-2012

Baccalauréat professionnel spécialité " services aux personnes et aux territoires " :
: DGER/SDESR/N2012-2091 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 23-07-2012

Définition des épreuves et des modalités d'évaluation du BTSA option " développement, animation des territoires ruraux ".
: DGER/SDPOFE/N2012-2002 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 05-01-2012

Conditions d'organisation des activités physiques et sportives dans l'enseignement agricole
: DGER/MSSI/N2011-2162 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 23-11-2011

Accompagnement de la réforme du Bac général S spécialité " Ecologie, agronomie et territoires " - Session SUD.
: DGER/SDPOFE/N2011-2160 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 22-11-2011

Baccalauréat professionnel spécialité "bio-industries de transformation" : précisions relatives aux modalités d'enseignement et d'évaluation de l'épreuve E6 " Epreuve d'arts appliqués et cultures artistiques OU Education socioculturelle pour l'enseignement agricole " à compter de la session 2012
: DGER/SDPOFE/N2011-2155 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 15-11-2011

Baccalauréat professionnel spécialité " Forêt " : Instructions relatives aux épreuves E5, E6 et E7 et déroulement des périodes de formation en milieu professionnel.
: DGER/SDPOFE/N2011-2140 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 25-10-2011

Baccalauréat professionnel : Informations relatives à la formation au secourisme
: DGER/SDESR/N2011-2093 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 25-07-2011

: Définition des épreuves et des modalités d’évaluation du BTSA option « gestion et protection de la nature.
: DGER/SDI/C2011-2001 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 24-01-2011

démarches et formalités à accomplir, lors de la réalisation de stages et séjours linguistiques à l'étranger pour les apprenants (élèves, étudiants, apprentis) de l'enseignement technique agricole, et de la formation professionnelle aux métiers de l'agriculture, de la forêt, de la nature et des territoires, publics et privés.
: DGER/SDPOFE/N2010-2156 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 27-10-2010

diffusion des documents à utiliser dans le cadre de la mise en œuvre du contrôle en cours de formation (CCF) dans les filières du baccalauréat professionnel : délivrance du Baccalauréat professionnel et du Brevet d'études professionnelles agricoles
: DGER/SDPOFE/N2010-2154 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 19-10-2010

Baccalauréat professionnel spécialité "Agroéquipement " : Instructions relatives aux épreuves validant les capacités professionnelles et au déroulement des stages en milieu professionnel.
: DGER/SDPOFE/N2010-2147 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 11-10-2010

Baccalauréat professionnel spécialité " Gestion des milieux naturels et de la faune" : Instructions relatives aux épreuves validant les capacités professionnelles et au déroulement des stages en milieu professionnel.
: DGER/SDPOFE/N2010-2148 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 11-10-2010

Baccalauréat professionnel spécialité "Aménagements paysagers" : Instructions relatives aux épreuves validant les capacités professionnelles et au déroulement des stages en milieu professionnel.
: DGER/SDESR/N2010-2136 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 28-09-2010

Définition des épreuves et des modalités d'évaluation du BTSA option " Production horticole ".
: DGER/SDPOFE/N2010-2134 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 28-09-2010

Baccalauréat professionnel spécialité " Laboratoire contrôle qualité " : Instructions relatives aux épreuves validant les capacités professionnelles
: DGER/SDESR/N2010-2135 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 28-09-2010

Définition des épreuves et des modalités d'évaluation du BTSA option " Agronomie : Productions végétales ".
: DGER/SDPOFE/N2010-2106 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 24-08-2010

Mise en œuvre de l'enseignement des langues par groupes de compétences en seconde générale et technologique.
: DGER/SDPOFE/N2010-2079 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 23-06-2010

Module d'Adaptation Professionnelle (MAP) des spécialités rénovées du Baccalauréat professionnel du ministère chargé de l'Agriculture.
: DGER/SDPOFE/C2101-2005 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 09-03-2010

Charte nationale : la dimension éducative et pédagogique des résidences d'artistes
: DGER/SDESR/N2009-2073 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 02-07-2009

Indications et recommandations pour la mise en œuvre d'un Module d'initiative local (MIL) " apicole " dans les classes de Brevet de technicien supérieur agricole
: DGER/SDPOFE/N2009-2063 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 03-06-2009

Annule et remplace la note de service N2007-2074 sur le livret scolaire pour les élèves candidats au baccalauréat technologique série S.T.A.V " sciences et technologies de l'agronomie et du vivant : agronomie-alimentation -environnement- territoires " à compter de la rentrée 2009, pour la session d'examen 2010 et suivantes.
: DGER/SDPOFE/N2009-2033 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 18-03-2009

Conditions de présentation des rapports de stage
: DGER/SDPOFE/N2009-2030 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 11-03-2009

Baccalauréat professionnel : mise en place d'une épreuve de contrôle
: DGER/SDPOFE/C2008-2008 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 20-05-2008

Développement de l'éducation artistique et culturelle
: DGER/SDPOFE/N2007-2121 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 01-10-2007

Note de service relative à l'intégration de l'enseignement supérieur agricole dans l'Espace européen de l'enseignement supérieur
: DGER/SDPOFE/N2007-2042 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 27-03-2007

Mise en œuvre des nouvelles pratiques d'enseignement et d'évaluation en langues liées à la primauté de l'oral et à l'adoption du Cadre Européen Commun de Référence pour les Langues (CECRL).
: DGER/SDPOFE/N2006-2122 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 20-11-2006

risque et sécurité en enseignement des sciences de la vie et de la terre et de biologie- écologie
: DGER/SDPOFE/C2006-2013 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 26-09-2006

Modalités d'attribution de la note de vie scolaire aux élèves des classes de quatrième et de troisième de l'enseignement agricole.
: DGER/POFE/N2006-2078 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 28-08-2006

Demande de création ou de renouvellement d'une spécialisation d'initiative locale.
: DGER/POFE/C2006-2009 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 07-08-2006

Certificat informatique et internet niveau 2 " enseignant "
: DGER/SDPFE/C2005-2016 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 26-10-2005

informations complémentaires relatives aux stages en entreprises des élèves et étudiants des établissements d'enseignement et de formation professionnelle agricoles.
: DGER/SDEPC/N2005-2053 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 13-07-2005

Guide méthodologique relatif au stage en entreprise des élèves et étudiants des établissements d'enseignement et de formation professionnelle agricoles.
: DGER/FOPDAC/C2005-2008 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 14-06-2005

organisation du stage de préparation à l'installation.
: DGER/POFEGTP/N2004-2060 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 14-06-2004

Mise en œuvre du principe de laicite dans l'enseignement agricole public
: DGER/POFEGTP/N2004-2052 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 07-06-2004

Education a la sante et a la sexualite
: DGER/POFEGTP/N2004-2023 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 15-03-2004

Stages en entreprise des élèves et étudiants des établissements d'enseignement et de formation professionnelle agricoles
: DGER/FOPDAC/N2003-2093 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 02-12-2003

Développement des formations ouvertes et à distance (FOAD) : objectifs et proposition de démarche pour la mise en réseau des EPLEFPA au travers de leurs CFA et CFPPA.
: DGER/POFEGTP/N2003-2090 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 02-12-2003

Instructions relatives au choix des lieux et des thèmes de stage en BTSA "Productions animales".
: DGER/SDACE/C2003-2003 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 25-02-2003

Evaluation des risques et programme de prévention.
: DGER/POFEGTP/C2000-2005 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 25-08-2000

Education artistique et culturelle dans l'enseignement agricole.
: DGER/POFEGTP/C99-2006 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 26-11-1999

Circulaire relative aux activités scolaires organisées dans le cadre d'une formationde l'enseignement agricole et se déroulant hors de l'établissemen
: DGER/POFEGTP/C99-2006 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 26-11-1999

Circulaire relative aux activités scolaires organisées dans le cadre d'une formationde l'enseignement agricole et se déroulant hors de l'établissemen
: DGER/SDACE/N98-2121 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 04-12-1998

Règles d'hygiène et de sécurité applicables pour l'enseignement de la microbiologie dans les établissements publics et privés d'enseignement agricole préparant au brevet d'études professionnelles agricole, au baccalauréat professionnel, au brevet de techn