Diplômes et référentiels de l'enseignement agricole
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Note de service : DGER/SDPFE/2023-662
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 25-10-2023
avis médical préalable à l'affectation des élèves et des étudiants mineurs aux travaux réglementés ou ouvrant droit à dérogation permanente.
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Instruction technique : DGER/SDPFE/2023-573
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 14-09-2023
Mise en œuvre de la santé sécurité au travail (S&ST) en faveur des apprenants de l’enseignement agricole
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Note de service : DGER/SDES/2023-557
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 30-08-2023
Modalités de consultation des équipes pédagogiques des établissements concernés par la mise en place du référentiel de diplôme rénové du BTSA ACS’AGRI « Analyse, Conduite et Stratégie de l’entreprise agricole »
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Note de service : DGER/SDES/2023-556
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 30-08-2023
Modalités de consultation des équipes pédagogiques des établissements concernés par la mise en place du référentiel de diplôme rénové du BTSA Métiers de l’élevage : développement, production, conseil.
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Note de service : DGER/SDES/2022-796
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 26-10-2022
Définition des épreuves et des modalités d'évaluation pour les épreuves du tronc commun des BTSA rénovés.
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Note de service : DGER/SDES/2022-419
Rectifiée
Correction d'une erreur matérielle après publication.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 02-06-2022
Modalités de consultation des équipes pédagogiques des établissements concernés par la mise en place du référentiel de diplôme rénovés de BTSA de la spécialité Aménagements Paysagers.
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Instruction technique : DGER/SDPFE/2022-105
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 08-02-2022
Conditions d’habilitation des organismes de formation à mettre en œuvre les actions de formation et tests préparant à l’obtention des certificats individuels produits pharmaceutiques et cahier des charges de mise en œuvre des modalités d'accès aux certificats individuels produits phytopharmaceutiques.
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Note de service : DGER/SDES/2022-37
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 14-01-2022
Modalités de consultation des équipes pédagogiques des établissements concernés par la mise en place des référentiels de diplôme rénovés de BTSA des spécialités qualité, alimentation, innovation et maîtrise sanitaire (BioQUALIM), Métiers du végétal : Alimentation, ornement et environnement (MVAOE), Agronomie, cultures et biodiversité à partir de la rentrée 2023.
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Note de service : DGER/SDPFE/2021-822
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 10-11-2021
Valorisation des actions menées en établissement dans le cadre de la Journée de la laïcité
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Note de service : DGER/SDPFE/2021-540
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 13-07-2021
organisation du passage des tests de positionnement pour les élèves de l’enseignement agricole inscrits dans les classes de seconde générale et technologique et de seconde professionnelle à la rentrée scolaire 2021.
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Note de service : DGER/SDPFE/2021-139
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 25-02-2021
unité facultative permet aux apprenants inscris aux diplômes du CAPa, baccalauréat technologique ou professionnel de valoriser leur engagement citoyen dans et hors de l'établissement
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Note de service : DGER/SDPFE/2020-745
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 03-12-2020
appel à manifestation d’intérêt (AMI) inscrit dans le cadre de la convention « Territoires d’innovation pédagogique » du troisième Programme d’investissements d’avenir
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Note de service : DGER/SDPFE/2020-712
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 20-11-2020
Cadre réglementaire du régime disciplinaire dans les EPLEFPA
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Note de service : DGER/SDPFE/2020-605
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 07-10-2020
Actualisation des listes nationales et régionales des activités physiques, sportives et artistiques (APSA) pour l'enseignement et la certification de l'éducation physique et sportive (EPS) dans l'enseignement agricole à compter de la rentrée scolaire 2020.
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Note de service : DGER/SDPFE/2020-480
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 28-07-2020
organisation du passage des tests de positionnement pour les élèves de l’enseignement agricole inscrits dans les classes de seconde générale et technologique et en seconde professionnelle
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Note de service : DGER/SDES/2020-457
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 17-07-2020
Modalités de consultation proposées aux équipes pédagogiques, des référentiels de diplôme des spécialités « technico-commercial » (TC) et « viticulture-œnologie » (VO) du brevet de technicien supérieur agricole, mis en œuvre dans les établissements de l’enseignement agricole à compter de la rentrée 2022
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Note de service : DGER/SDPFE/2020-375
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 18-06-2020
Modalités d’organisation de l’examen du diplôme national du brevet pour l’année scolaire 2019-2020 pour les candidats de l'enseignement agricole dans le contexte de l’épidémie de covid-19
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Note de service : DGER/SDPFE/2020-374
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 18-06-2020
Mise en œuvre du livret scolaire numérique du lycée (LSL) dans les établissements publics et privés de l'enseignement agricole dispensant le baccalauréat général
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Note de service : DGER/SDPFE/2020-345
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 10-06-2020
Diffusion de la liste des diplômes actuels de l’enseignement agricole donnant l’équivalence, dans certaines conditions, de catégories de diffusion de la liste des diplômes actuels de l’enseignement agricole donnant l’équivalence, dans certaines conditions, de catégories de CACES® (Recommandations de la CNAM).
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Note de service : DGER/SDPFE/2020-328
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 05-06-2020
Modalités de consultation, proposées aux équipes pédagogiques, du référentiel de diplôme du baccalauréat professionnel « technicien conseil vente en alimentation »* (TCVA), mis en œuvre dans les établissements de l’enseignement agricole à compter de la rentrée 2021
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Note de service : DGER/SDPFE/2020-162
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 07-03-2020
instruction relative au cadrage de l’épreuve terminale de l’enseignement de spécialité de biologie écologie de la classe de terminale de la voie générale à compter de la session 2021 de l’examen du baccalauréat.
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Note de service : DGER/SDES/2019-778
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 20-11-2019
Définition des épreuves et des modalités d’évaluation du BTSA option « Agronomie : Productions végétales » (APV).
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Note de service : DGER/SDPFE/2019-753
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 06-11-2019
Actualisation des listes nationales et régionales des activités physiques, sportives et artistiques (APSA) pour l’enseignement et la certification de l’éducation physique et sportive (EPS) dans l'enseignement agricole pour l’année scolaire 2019-2020
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Note de service : DGER/SDPFE/2019-702
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 11-06-2021
instruction relative aux épreuves obligatoires du premier groupe du baccalauréat technologique, série « sciences et technologies de l’agronomie et du vivant » (STAV) à compter de la session 2021.
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Note de service : DGER/SDPFE/2019-681
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 02-10-2019
instruction relative aux modalités de prise en compte, de remontée et de saisie des notes issues des évaluations réalisées en cours de formation pour l’obtention du baccalauréat technologique série « sciences et technologies de l'agronomie et du vivant » (STAV) à compter de la session d'examen 2021.
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Note de service : DGER/SDPFE/2019-576
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 31-07-2019
Modalités relatives au fonctionnement des sections européennes
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Note de service : DGER/SDPFE/2019-516
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 10-07-2019
précision relative à la note de service DGER/SDPFE/2018-873 du 27 novembre 2018 sur l’organisation et les volumes horaires des enseignements du baccalauréat général assurés dans les lycées d'enseignement général et technologique agricole à compter de la rentrée scolaire 2019-2020.
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Note de service : DGER/SDPFE/2019-515
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 10-07-2019
précision relative à la note de service DGER/SDPFE/2018-873 du 27 novembre 2018 sur l’organisation et les volumes horaires des enseignements de la seconde générale et technologique assurés dans les lycées d'enseignement général et technologique agricole à compter de la rentrée scolaire 2019-2020.
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Note de service : DGER/SDPFE/2019-443
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 08-06-2019
correctifs de la note de service DGER/SDPFE/2017-511 du 9 juin 2017 relative aux épreuves validant les capacités professionnelles du baccalauréat professionnel spécialité « conduite et gestion de l’entreprise agricole » (CGEA).
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Note de service : DGER/SDPFE/2019-422
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 29-05-2019
Instruction relative à l’épreuve commune de contrôle continu de l’enseignement de spécialité « Biologie-Écologie » de fin de classe de première du baccalauréat général.
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Note de service : DGER/SDES/2019-395
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 21-05-2019
Définition des épreuves et des modalités d’évaluation du BTSA option « Sciences et technologies des aliments » (STA).
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Note de service : DGER/SDPFE/2019-396
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 18-05-2019
instruction relative aux épreuves validant les capacités professionnelles du baccalauréat professionnel spécialité "aménagements paysagers" (AP).
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Note de service : DGER/SDPFE/2019-240
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 27-03-2019
instructions générales relatives à la mise en œuvre d'unité d'adaptation régionale à l'emploi (UCARE) et modalités particulières de mise en œuvre des UCARE du Brevet professionnel option “Responsable d’entreprise agricole” (BP REA).
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Note de service : DGER/SDPFE/2018-900
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 12-12-2018
modalités de consultation, proposées aux équipes pédagogiques, du référentiel de diplôme du baccalauréat technologique série « sciences et technologies de l’agronomie et du vivant » (STAV), mis en œuvre dans les établissements de l’enseignement agricole à compter de la rentrée 2019.
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Note de service : DGER/SDPFE/2017-986
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 12-12-2017
définition des épreuves du deuxième groupe et organisation des délibérations pour le baccalauréat technologique série « sciences et technologies de l’agronomie et du vivant » (STAV).
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Note de service : DGER/SDPFE/2017-748
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 20-09-2017
instructions relatives aux enseignements facultatifs et unités facultatives proposés dans les établissements technique d’enseignement agricole.
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Note de service : DGER/SDPFE/2017-607
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 18-07-2017
instruction relative aux épreuves validant les capacités professionnelles du baccalauréat professionnel spécialité "conduite et gestion de l’entreprise vitivinicole" (CGEVV)
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Note de service : DGER/SDPFE/2017-549
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 22-06-2017
unité facultative « engagement citoyen ».
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Note de service : DGER/SDPFE/2017-528
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 16-06-2017
tenue à distance d'épreuves et de réunions de jurys par communication audiovisuelle.
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Note de service : DGER/SDPFE/2017-510
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 10-06-2017
actualisation de la mise en œuvre des dispositions relatives à l'enseignement des langues liées au Cadre Européen Commun de Référence pour les Langues (CECRL).
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Note de service : DGER/SDPFE/2017-310
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 05-04-2017
modalités de délivrance de l'attestation reconnaissant l'acquisition de blocs de compétences prévue par les décrets n°2017-275 du 1er mars 2017, n°2017-274 du 1er mars 2017, n°2017-276 du 1er mars 2017, n°2016-771 du 10 juin 2016, n°2017-283 du 2 mars 2017 relatifs à la reconnaissance de l'acquisition de blocs de compétences pour les candidats préparant l'examen respectivement du certificat d'aptitude professionnelle agricole (CAP agricole), du brevet professionnel agricole (BPA), du brevet professionnel (BP), du baccalauréat professionnel et du certificat de spécialisation (CS) dans le cadre de la formation professionnelle continue (FPC) ou de la validation des acquis de l'expérience (VAE).
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Note de service : DGER/SDPFE/2017-264
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 24-03-2017
modalités de consultation en ligne des équipes pédagogiques de 4ème et 3ème de l'enseignement agricole des établissements publics et privés sous contrat, portant sur le projet de cadre de référence des compétences numériques.
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Note de service : DGER/SDES/2017-213
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 10-03-2017
Définition des thèmes culturels et socio-économiques des classes de BTSA pour les sessions 2018 et 2019.
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Note de service : DGER/SDES/2017-92
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 01-02-2017
Modalités de recrutement en classes préparatoires Adaptation technicien supérieur (ATS Bio/ ATS paysage) pour la rentrée scolaire 2017.
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Note de service : DGER/SDPFE/2017-40
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 11-01-2017
Diffusion de la maquette du livret scolaire ou de formation du certificat d’aptitude professionnelle agricole à compter de la session d'examen 2017.
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Note de service : DGER/SDPFE/2017-35
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 10-01-2017
Modification des annexes portant sur les grilles d’évaluation des épreuves E4.1 pour les candidats en CCF et E4 pour les candidats hors CCF du Certificat d’aptitude professionnelle agricole « Métiers de l’agriculture ».
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Note de service : DGER/SDES/2016-794
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 12-10-2016
Définition des épreuves et des modalités d'évaluation du BTSA option "analyses agricoles, biologiques et biotechnologiques".
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Note de service : DGER/SDPFE/2016-788
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 07-10-2016
actualisation des listes, nationale et régionale, des activités physiques, sportives et artistiques (APSA) pour l’enseignement et la certification de l’éducation physique et sportive (EPS) pour l’ensemble des formations de l’enseignement agricole pour la période 2016-2019.
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Note de service : DGER/SDES/2016-787
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 07-10-2016
définition des épreuves et des modalités d'évaluation du BTSA option "productions animales".
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Note de service : DGER/SDPFE/2016-684
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 30-08-2016
modalités de mise en œuvre des épreuves professionnelles E4, E5, E6 et E7 pour tous les candidats au certificat d'aptitude professionnelle agricole (CAP agricole) spécialité « Métiers de l'agriculture ».
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Note de service : DGER/SDPFE/2016-584
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 19-07-2016
modalités de mise en œuvre des épreuves professionnelles E4, E5, E6 et E7 pour tous les candidats au certificat d’aptitude professionnelle agricole (CAP agricole) de la spécialité « palefrenier soigneur ».
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Note de service : DGER/SDPFE/2016-530
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 29-06-2016
Dispositions relatives à la délivrance du Diplôme National du Brevet (DNB) pour les candidats de l'enseignement agricole à compter de la session 2017
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Note de service : DGER/SDPFE/2016-498
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 17-06-2016
dispositifs d'individualisation des parcours de formation des élèves scolarisés en établissement d'enseignement agricole pour l'année scolaire 2016-2017.
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Note de service : DGER/SDPFE/2016-480
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 09-06-2016
dispositions concernant le certificat médical dans le cadre de la pratique des activités sportives volontaires dans les établissements d’enseignement agricole.
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Note de service : DGER/SDPFE/2016-396
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 12-05-2016
Modification de l’annexe 3 relative à l’épreuve professionnelle E5 du CAP agricole spécialité «Services aux personnes et vente en espace rural », de la note de service DGER/SDPFE/2016-143 du 23/02/2016.
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Note de service : DGER/SDPFE/2016-325
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 19-04-2016
Orientation et recrutement des élèves dans les établissements d'enseignement agricole pour la rentrée scolaire 2016.
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Note de service : DGER/SDES/2016-306
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 15-04-2016
Définition des thèmes culturels et socio-économiques des classes de BTSA pour les sessions 2017 et 2018.
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Note de service : DGER/SDPFE/2016-178
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 02-03-2016
modalités de consultation des équipes pédagogiques sur le projet de référentiel de formation des classes de 4e EA et 3e EA mise en œuvre dans les établissements d'enseignement agricole à compter de la rentrée scolaire 2016.
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Note de service : DGER/SDPFE/2016-151
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 24-02-2016
modalités de mise en œuvre des épreuves professionnelles E4, E5, E6 et E7 pour tous les candidats au certificat d’aptitude professionnelle agricole (CAP agricole) de la spécialité « travaux forestiers ».
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Note de service : DGER/SDPFE/2016-152
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 24-02-2016
modalités de mise en œuvre des épreuves professionnelles E4, E5, E6 et E7 pour tous les candidats au certificat d’aptitude professionnelle agricole (CAP agricole) de la spécialité « maréchal-ferrant ».
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Note de service : DGER/SDPFE/2016-150
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 24-02-2016
modalités de mise en œuvre des épreuves générales E1, E2 et E3 pour tous les candidats au certificat d’aptitude professionnelle agricole (CAP agricole).
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Note de service : DGER/SDPFE/2016-147
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 24-02-2016
modalités de mise en œuvre des épreuves professionnelles E4, E5, E6 et E7 pour tous les candidats au certificat d’aptitude professionnelle agricole (CAP agricole) de la spécialité « lad-cavalier d'entraînement ».
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Note de service : DGER/SDPFE/2016-149
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 24-02-2016
modalités de mise en œuvre des épreuves professionnelles E4, E5, E6 et E7 pour tous les candidats au certificat d'aptitude professionnelle agricole (CAP agricole) spécialité « Métiers de l'agriculture ».
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Note de service : DGER/SDPFE/2016-145
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 24-02-2016
modalités de mise en œuvre des épreuves professionnelles E4, E5, E6 et E7 pour tous les candidats au certificat d'aptitude professionnelle agricole (CAP agricole) spécialité « Jardinier paysagiste ».
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Note de service : DGER/SDPFE/2016-143
Rectifiée
Correction d'une erreur matérielle après publication.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 24-02-2016
Modalités de mise en œuvre des épreuves professionnelles E4,E5,E6 et E7 pour tous les candidats au certificat d'aptitude professionnelle agricole (CAP agricole) spécialité «Services aux personnes et vente en espace rural»
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Note de service : DGER/SDPFE/2016-144
Rectifiée
Correction d'une erreur matérielle après publication.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 24-02-2016
modalités de mise en œuvre des épreuves professionnelles E4, E5, E6 et E7 pour tous les candidats au certificat d'aptitude professionnelle agricole (CAP agricole) spécialité « Agricultures des régions chaudes ».
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Note de service : DGER/SDPFE/2016-78
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 30-01-2016
Modalités de consultation, proposées aux équipes pédagogiques, le projet de référentiel de formation pour la classe de seconde professionnelle "productions" (libellé provisoire) mis en oeuvre dans les établissements de l'enseignement agricole à compter de la rentrée scolaire 2016.
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Note de service : DGER/SDPFE/2016-32
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 19-01-2016
Épreuves du deuxième groupe du baccalauréat technologique série STAV.
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Note de service : DGER/SDPFE/2016-31
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 16-01-2016
Instructions générales relatives à l’organisation des examens de l’enseignement agricoles conduisant à des diplômes délivrés par unités capitalisables (UC).
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Note de service : DGER/SDPFE/2016-30
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 16-01-2016
Modalités de consultation des équipes pédagogiques sur le projet de référentiel de diplôme du certificat d'aptitude professionnelle agricole (CAP agricole) spécialité « palefrenier soigneur » et sur le projet d'évolution du référentiel de diplôme du certificat d'aptitude professionnelle agricole (CAP agricole) spécialité « métiers de l'agriculture » modifié par l'ajout d'un MP3 équins et d'un MIP valorisation du cheval, mis en œuvre dans les établissements d'enseignement agricole à compter de la rentrée scolaire 2016.
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Note de service : DGER/SDPFE/2015-885
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 22-10-2015
Les enseignements facultatifs en Certificat d'Aptitude Professionnelle Agricole (CAPa) à compter de la rentrée scolaire 2015
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Note de service : DGER/SDPFE/2015-621
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 22-07-2015
Modalités et mise en œuvre des épreuves générales et professionnelles pour les candidats bénéficiant du contrôle certificatif en cours de formation présentant l'examen du Certificat d'Aptitude Professionnelle agricole de la spécialité "maréchal ferrant"
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Note de service : DGER/SDPFE/2015-623
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 22-07-2015
module d'initiative professionnelle (MIP) pour les spécialités du certificat d'aptitude professionnelle agricole rénové
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Note de service : DGER/SDPFE/2015-622
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 22-07-2015
Modalités et mise en oeuvre des épreuves générales et professionnelles pour les candidats bénéficiant du contrôle certificatif en cours de formation présentant l'examen du Certificat d'Aptitude Professionnelle agricole de la spécialité "travaux forestiers"
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Note de service : DGER/SDPFE/2015-618
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 22-07-2015
Modalités et mise en œuvre des épreuves générales et professionnelles pour les candidats bénéficiant du contrôle certificatif en cours de formation présentant l'examen du Certificat d'Aptitude Professionnelle agricole de la spécialité "services aux personnes et vente en espace rural"
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Note de service : DGER/SDPFE/2015-615
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 22-07-2015
Modalités et mise en oeuvre des épreuves générales et professionnelles pour les candidats bénéficiant du contrôle certificatif en cours de formation présentant l'examen du Certificat d'Aptitude Professionnelle agricole de la spécialité "jardinier paysagiste"
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Note de service : DGER/SDPFE/2015-614
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 22-07-2015
modalités et mise en oeuvre des épreuves générales et professionnelles pour les candidats bénéficiant du contrôle certificatif en cours de formation présentant l'examen du Certificat d'Aptitude Professionnelle agricole de la spécialité "agriculture des régions chaudes"
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Note de service : DGER/SDPFE/2015-616
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 22-07-2015
Modalités et mise en oeuvre des épreuves générales et professionnelles pour les candidats bénéficiant du contrôle certificatif en cours de formation présentant l'examen du Certificat d'Aptitude Professionnelle agricole de la spécialité "lad cavalier d'entrainement"
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Note de service : DGER/SDPFE/2015-617
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 22-07-2015
Modalités et mise en œuvre des épreuves générales et professionnelles pour les candidats bénéficiant du contrôle certificatif en cours de formation présentant l'examen du Certificat d'Aptitude Professionnelle agricole de la spécialité "métiers de l'agriculture"
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Instruction technique : DGER/SDPFE/2015-525
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 17-06-2015
instructions relatives à la mise en œuvre de l'année du sport de l'école à l'université (ASEU) dans l'enseignement agricole.
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Note de service : DGER/SDES/2015-498
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 03-06-2015
définition des thèmes culturels et socio-économiques des classes de BTSA pour les sessions 2016 et 2017.
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Note de service : DGER/SDPFE/2015-471
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 28-05-2015
mise en œuvre de l'épreuve n° 6 "Écologie, agronomie et territoires" du premier et du deuxième groupe et de l'épreuve n° 11 "Écologie, agronomie et territoires" du baccalauréat général série S spécialité "Écologie, agronomie et territoires" à compter de la session 2017.
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Note de service : DGER/SDPFE/2015-429
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 06-05-2015
Orientation et recrutement des élèves dans les établissements d'enseignement agricole pour la rentrée scolaire 2015
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Note de service : DGER/SDPFE/2015-204
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 06-03-2015
instructions relatives à la mise en œuvre des épreuves professionnelles E5, E6 et E7 du baccalauréat professionnel spécialité "services aux personnes et aux territoires"
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Note de service : DGER/SDPFE/2015-85
Caduque
Le délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 30-01-2015
modalités de consultation, proposées aux équipes pédagogiques, du projet de référentiel de diplôme du certificat d'aptitude professionnelle agricole pour la spécialité : "services d'aide et de vente en espace rural" mis en œuvre dans les établissements de l'enseignement agricole à compter de la rentrée scolaire 2015
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Note de service : DGER/SDPFE/2014-926
Caduque
Le délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 25-11-2014
modalités de consultation, proposées aux équipes pédagogiques, des projets de référentiel de diplôme du certificat d'aptitude professionnel agricole (CAP agricole) pour les spécialités : "maréchal - ferrant", "travaux forestiers" et "aménagements paysagers" mis en œuvre dans les établissements de l'enseignement agricole à compter de la rentrée scolaire 2015.
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Note de service : DGER/SDES/2014-482
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 26-06-2014
Définition des thèmes culturels et socio-économiques des classes de BTSA pour les sessions 2015 et 2016
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Note de service : DGER/SDPFE/2014-420
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 31-05-2014
grilles d'évaluation pour l'épreuve professionnelle E7 du baccalauréat professionnel spécialité "services aux personnes et aux territoires" (SAPAT) pour les candidats hors CCF, pour la session d'examen 2014 et suivantes.
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Note de service : DGER/SDPFE/2014-388
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 21-05-2014
procédure en vue de la délivrance d'un diplôme ou d'un titre de l'enseignement technique professionnel relevant du ministère chargé de l'agriculture, par la validation des acquis de l'expérience
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Note de service : DGER/SDPFE/2014-290
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 15-04-2014
Orientation et recrutement des élèves dans les établissements d'enseignement agricole pour la rentrée scolaire 2014
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Note de service : DGER/SDPFE/2014-182
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 07-03-2014
prise en compte pour les scolaires, de la note obtenue dans le cadre de l'enseignement d'Education Physique et Sportive (EPS) pour les élèves inscrits dans une section sportive de l'enseignement agricole au titre de l'enseignement facultatif de "pratiques physiques et sportives" à l'examen du baccalauréat
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Note de service : DGER/SDPFE/2014-109
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 14-02-2014
Habilitation des centres de formation à la mise en œuvre des unités capitalisables (UC) et du contrôle en cours de formation (CCF) pour les diplômes et titres de l'enseignement professionnel agricole préparés par les voies de la formation professionnelle continue et de l'apprentissage
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Note de service : DGER/SDPFE/2014-45
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 24-01-2014
Modifications de l'annexe 2 et des instructions de l'épreuve terminale E6 "expérience en milieu professionnel" de la note de service DGER/SDPOFE/ N2010-2134 du 28 septembre 2010 relative au baccalauréat professionnel spécialité "laboratoire contrôle qualité (LCQ)"
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: DGER/SDPOFE/N2013-2060
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 29-04-2013
Adaptation de la mise en œuvre des référentiels de formation et des enseignements pour les diplômes du champ de la "Transformation alimentaire" suite aux modifications de réglementation relative à l'hygiène dans les industries alimentaires.
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: DGER/SDPOFE/N2013-2043
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 02-04-2013
Dispositions transitoires relatives aux habilitations pour la mise en œuvre des UC et des CCF pour les diplômes et titres de l'enseignement professionnel agricole préparés par les centres de formation professionnelle continue et de l'apprentissage.
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: DGER/SDPF/N2011-2086
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 11-07-2011
Référentiel de formation des enseignements spécifiques et de l'enseignement de spécialité du cycle terminal de la série S spécialité " Ecologie agronomie et territoires " (1) du baccalauréat général, mis en œuvre dans les établissements de l'enseignement aux métiers de l'agriculture, de la forêt, de la nature et des territoires.
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: DGER/SDPOFE/N2010-2111
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 30-08-2010
Référentiel de formation et horaires disciplinaires de l'enseignement d'exploration " Ecologie agronomie territoire et développement durable " (EATDD) de seconde générale et technologique mis en œuvre dans les établissements de l'enseignement agricole à partir de la rentrée scolaire 2010.
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: DGER/SDPOFE/N2007-2127
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 09-10-2007
Modalités d'attribution d'une attestation valant le certificat d'aptitude à la conduite en sécurité (CACES) aux élèves, stagiaires et apprentis de l'enseignement agricole préparant certains diplômes délivrés par le ministère de l'agriculture.