Bulletin officiel
Instructions du ministère de l’agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
( Sécurité et qualité sanitaires de l'alimentation > Denrées )
Autres produits de la mer et d'eau douce (escargots, grenouilles)
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Instruction technique :
DGAL/SDSSA/2019-486
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 03-07-2019
Jugement de conformité des lots de produits de la pêche et de coquillages vivants trouvés contaminés par des Vibrio suite à des contrôles officiels (version modifiée de l'IT 2014-487)
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Instruction technique :
DGAL/SDSSA/2019-380
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 17-05-2019
Réglementation sanitaire applicable à la production de cuisses de grenouilles destinées à la consommation humaine.
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Instruction technique :
DGAL/SDSSA/2017-529
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 15-06-2017
Présentation des nouvelles règles d’attribution des types d’activité et des périmètres d'approbation (agréments sectoriels) pour les filières des produits de la mer et d’eau douce ainsi que les modalités pratiques d’enregistrement de l’autorisation à l’éviscération de pectinidés en zones fermées dans RESYTAL.