Restauration collective
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Instruction technique : DGAL/SDSSA/2023-756
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 07-12-2023
Activités de commerce de détail de produits d'origine animale et denrées alimentaires en contenant.
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Instruction technique : DGAL/SDSSA/2021-753
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 14-10-2021
Guide relatif à la rédaction du plan de maîtrise sanitaire d'un petit établissement de restauration collective
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Instruction technique : DGAL/SDSSA/2020-289
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 20-05-2020
Activités de commerce de détail de produits d'origine animale et denrées alimentaires en contenant.
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Instruction technique : DGAL/SDSSA/2018-474
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 23-06-2018
Enregistrement des établissements de restauration collective dont les contrôles officiels sont réalisés par les vétérinaires des armées.
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Instruction technique : DGAL/SDSSA/2016-751
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 08-10-2016
Activités de commerce de détail et de transport de produits d'origine animale et denrées alimentaires en contenant.
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Note de service : DGAL/SDSSA/N2009-8311
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 24-11-2009
Enregistrement des établissements de restauration collective de la défense
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Note de service : DGAL/SDSSA/N2008-8186
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 21-07-2008
Eléments d'orientation pour l'instruction des dossiers d'agrément sanitaire de certaines cuisines centrales
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Note de service : DGAL/SDSSA/O2007-8001
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 13-02-2007
Note d'information interministérielle destinée aux professionnels de la restauration collective.
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Note de service : DGAL/SDSSA/N2006-8200
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 07-08-2006
Recommandations en matière d'utilisation des oeufs coquille au stade de la restauration collective et de la remise directe (restauration commerciale, traiteur, pâtissiers...).