Froid : transport et entreposage
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Instruction technique : DGAL/SDSSA/2022-124
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 09-02-2022
Contrôle des engins de transport terrestre de denrées périssables sous température dirigée
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Instruction technique : DGAL/SDSSA/2020-749
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 04-12-2020
Contrôle des engins de transport terrestre de denrées périssables sous température dirigée
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Instruction technique : DGAL/SDSSA/2020-223
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 03-04-2020
Contrôle des engins de transport terrestre de denrées
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Instruction technique : DGAL/SDSSA/2019-583
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 31-07-2019
Contrôle officiel des engins de transport terrestre de denrées.
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Note de service : DGAL/SDSSA/2017-425
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 11-05-2017
Protocole interprofessionnel de contrôle des températures des DAOA réfrigérées au stade de leur livraison/réception.
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Instruction technique : DGAL/SDSSA/2016-751
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 08-10-2016
Activités de commerce de détail et de transport de produits d'origine animale et denrées alimentaires en contenant.
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Instruction technique : DGAL/SDSSA/2015-807
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 14-11-2015
Congélation des denrées animales ou d'origine animale
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Note de service : DGAL/SDSSA/N2013-8083
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 14-05-2013
Congélation des denrées animales ou d’origine animale
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Note de service : DGAL/SDSSA/N2008-8320
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 16-12-2008
Délivrance d'attestations de conformité technique pour des engins destinés à l'étranger.
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Note de service : DGAL/SDSSA/N2008-8102
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 29-04-2008
Paquet hygiène et agrément (entreposage)
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Note de service : DGAL/SDSSA/N2005-8168
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 01-07-2005
Recommandations pour les différents secteurs de l'alimentation en cas de fortes chaleurs prolongées.