Coquillages
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Instruction technique : DGAL/SDSSA/2024-220
Rectifiée
Correction d'une erreur matérielle après publication.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 09-04-2024
Mise en œuvre des conventions cadre et annuelle avec les laboratoires agréés relatives au dispositif de surveillance sanitaire des zones de production de coquillages (réseaux REMI et REPHYTOX)
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Instruction technique : DGAL/SDSSA/2023-701
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 09-11-2023
Traçabilité des coquillages vivants
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Instruction technique : DGAL/SDSSA/2021-990
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 30-12-2021
Gestion du risque norovirus en lien avec la consommation de coquillages.
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Instruction technique : DGAL/SDSSA/2021-132
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 24-02-2021
Surveillance et gestion des zones de production de coquillages vis-à-vis du risque PSP pendant la phase de transition entre la mise en œuvre de la méthode d'analyse biologique et la méthode d'analyse chimique
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Instruction technique : DGAL/SDSSA/2021-80
Caduque
Le délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 02-02-2021
Transfert de la planification des prélèvements et des analyses de coquillages réalisés dans le cadre du réseau de surveillance sanitaire phycotoxinique des zones de production de coquillages (REPHYTOX)
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Instruction technique : DGAL/SDSSA/2020-785
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 18-12-2020
Gestion du risque norovirus en lien avec la consommation de coquillages (mise à jour de l'instruction DGAL/SDSSA/2019-855 du 25/12/2019)
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Instruction technique : DGAL/SDSSA/2020-759
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 09-12-2020
Mise en œuvre technique et financière du dispositif de surveillance sanitaire microbiologique et phycotoxinique des zones de production de coquillages (REMI et REPHYTOX)
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Instruction technique : DGAL/SDSSA/2019-875
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 15-01-2020
Plan de surveillance de la contamination des mollusques bivalves par les phycotoxines au stade de la distribution- 2020.
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Instruction technique : DGAL/SDSSA/2019-866
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 27-12-2019
Plan de surveillance de la contamination des coquillages par Escherichia coli au stade de la distribution - 2020.
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Instruction technique : DGAL/SDSSA/2019-855
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 25-12-2019
Gestion du risque norovirus en lien avec la consommation de coquillages (mise à jour)
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Instruction technique : DGAL/SDSSA/2019-759
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 14-11-2019
Mise en œuvre technique et financière du dispositif de surveillance sanitaire microbiologique et phycotoxinique des zones de production de coquillages (REMI et REPHYTOX)
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Instruction technique : DGAL/SDSSA/2018-952
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 27-12-2018
Gestion du risque norovirus en lien avec la consommation de coquillages.
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Instruction technique : DGAL/SDSSA/2018-895
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 11-12-2018
Mise en œuvre technique et financière du dispositif de surveillance sanitaire microbiologique et phycotoxinique des zones de production de coquillages (REMI et REPHYTOX).
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Instruction technique : DGAL/SDSSA/2018-2
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 03-01-2018
Mise en œuvre de la surveillance sanitaire REMI et REPHYTOX des zones de production de coquillages à partir du 1er janvier 2018 - mise à jour
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Instruction technique : DGAL/SDSSA/2017-697
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 24-08-2017
Modalités de prise en compte des résultats des autocontrôles mis en œuvre dans le milieu marin dans le cadre du classement et de la gestion des zones de production de coquillages.
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Instruction technique : DGAL/SDSSA/2017-359
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 20-04-2017
Mise en œuvre de la surveillance sanitaire REMI et REPHYTOX des zones de production de coquillages à partir du 1er janvier 2018
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Instruction technique : DGAL/SDSSA/2017-326
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 12-04-2017
Gestion du risque norovirus en lien avec la consommation de coquillages
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Instruction technique : DGAL/SDSSA/2017-277
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 29-03-2017
Mise sur le marché des coquillages vivants : mise en œuvre des critères Codex
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Instruction technique : DGAL/SDSSA/2017-195
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 04-03-2017
Mise en œuvre des études sanitaires de zones de production de coquillages (études obligatoires avant tout nouveau classement et études pour réévaluer la pertinence de la surveillance microbiologique)
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Instruction technique : DGAL/SDSSA/2016-883
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 17-11-2016
Règles applicables au classement et au suivi de certaines zones de production conchylicole
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Instruction technique : DGAL/SDSSA/2016-448
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 01-06-2016
Réglementation sanitaire applicable aux zones de production de coquillages
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Instruction technique : DGAL/SDSSA/2015-75
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 27-01-2015
Mise en œuvre des études sanitaires de zones de production de coquillages (études obligatoires avant tout nouveau classement, études pour réévaluer la pertinence de la surveillance microbiologique et études spécifiques aux gisements naturels « à éclipse »)
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Instruction technique : DGAL/SDSSA/2014-487
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 25-06-2014
Jugement de conformité des lots de produits de la pêche et de coquillages trouvés contaminés par des Vibrio suite à des contrôles officiels
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Instruction technique : DGAL/SDSSA/2013-9910
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 21-12-2013
Mesures de gestion lors d'alertes liées à la présence de phycotoxines et de phytoplanctons toxiques dans les zones de production de coquillages.
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Note de service : DGAL/SDSSA/N2013-8187
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 20-11-2013
Contamination des zones de production de coquillages par les norovirus Protocole cadre de gestion.
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Note de service : DGAL/SDSSA/N2012-8197
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 09-10-2012
Modalités de mise en oeuvre des mesures dérogatoires prévues par la décision 2002/226/CE en cas de fermeture de zones contaminées par les phycotoxines amnésiantes : éviscération des coquilles Saint-Jacques et procédures de contrôles et maîtrise de la mise