Bulletin officiel
Instructions du ministère de l’agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
Risques physico-chimiques
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Instruction technique :
DGAL/SDPAL/2019-648
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 18-09-2019
Modalités de gestion du milieu agricole et de l'alimentation en cas d'accident nucléaire
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Instruction technique :
DGAL/SDPAL/2014-1023
Rectifiée
Correction d'une erreur matérielle après publication.
OSI
Ordre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Publiée le 19-12-2014
Plan de surveillance pour l'année 2015 de la contamination des denrées alimentaires animales par les radionucléides sur le territoire français
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Note de service :
DGAL/SDPAL/2014-994
Rectifiée
Correction d'une erreur matérielle après publication.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 12-12-2014
Plan expérimental pour l'année 2015 sur la contamination au bisphénol A des denrées alimentaires d’origine animale non conditionnées en conserve.
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Note de service :
DGAL/SDPA/N2013-8211
Caduque
Le délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
OSI
Ordre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Publiée le 11-12-2013
Plan de surveillance de la contamination des denrées animales issues d'animaux terrestres par certains retardateurs de flamme bromés (RFB) pour 2014
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Note de service :
DGAL/SDPA/N2011-8247
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 24-11-2011
Critères de ciblage des prélèvements réalisés dans le cadre des plans de contrôle des résidus chimiques pour certains contaminants environnementaux sur les animaux de boucherie, les volailles, les ufs, le lait et les poissons d'élevage.
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Note de service :
DGAL/SDPA/N2011-8245
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 22-11-2011
gestion et devenir des animaux terrestres et de leurs produits à l'occasion d'un résultat d'analyse défavorable en dioxines et polychlorobiphényles (PCB)
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Note de service :
DGAL/SDPA/N2011-8168
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 12-07-2011
urgence radiologique et gestion post-accidentelle nucléaire : organisation maaprat, développements des travaux de l'asn dans les services déconcentrés
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Note de service :
DGAL/SDPA/N2011-8168
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 12-07-2011
urgence radiologique et gestion post-accidentelle nucléaire : organisation maaprat, développements des travaux de l'asn dans les services déconcentrés
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Note de service :
DGAL/SDQA/N2010-8289
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 09-02-2026
Utilisation de désinfectants chimiques, insecticides et rodenticides dans les établissements manipulant, transformant ou distribuant des denrées alimentaires
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Note de service :
DGAL/SDQA/SDSSA/N2009-8252
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 14-09-2009
Bilan du plan de surveillance des phycotoxines et des contaminants chimiques dans les mollusques vivants 2008
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Note de service :
DGAL/SDQA/N2008-8258
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 01-10-2008
réglementation relative aux contaminants chimiques dans les denrées alimentaires et mesures générales de gestion des non-conformités
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Note de service :
DGAL/SDQA/N2008-8189
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 23-07-2008
Bilan du plan de surveillance des hydrocarbures aromatiques polycycliques et des conditions de leur formation lors des procédés de cuisson de certaines denrées alimentaires en restauration collective à caractère social pour 2007
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Note de service :
DGAL/SDQA/N2008-8166
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 09-07-2008
Bilan du plan de contrôle de la contamination par les radionucléides - année 2007
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Note de service :
DGAL/SDRRCC/N2002-8117
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 19-08-2002
Bilan du plan de surveillance de la contamination des denrées alimentaires par les radionucléides pour l'année 2000
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Note de service :
DGAL/SDRRCC/N.2000-8061
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 11-04-2000
Résultats du plan de surveillance de la contamination éventuelle des denrées alimentaires par les radionucléides pour la période 1995-1997 et enquêtes ponctuelles