Produits de la pêche
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Instruction technique : DGAL/SDSSA/2024-290
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 22-05-2024
Exigences réglementaires concernant les températures de conservation des produits de la pêche.
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Instruction technique : DGAL/SDSSA/2024-73
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 01-02-2024
Jugement de conformité des lots de produits de la pêche et de coquillages vivants trouvés contaminés par des Vibrio suite à des contrôles officiels
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Instruction technique : DGAL/SDSSA/2023-409
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 28-06-2023
Méthode de détection de Listeria monocytogenes à bas bruit
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Instruction technique : DGAL/SDSSA/2023-117
Rectifiée
Correction d'une erreur matérielle après publication.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 17-02-2023
Jugement de conformité des lots de produits de la pêche et de coquillages vivants contaminés par des Vibrio suite à des contrôles officiels
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Instruction technique : DGAL/SDSSA/2023-15
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 07-01-2023
Cyanobactéries en eau douce
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Instruction technique : DGAL/SDSSA/2022-307
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 21-04-2022
Maîtrise du risque parasitaire dans les produits de la mer et d'eau douce
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Instruction technique : DGAL/SDSSA/2020-10
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 07-01-2020
Plan de surveillance de la contamination de la famille des Engraulidae, des poissons d'autres familles présentant un risque histaminique et du thon par l'histamine et 5 autres amines biogènes au stade de la distribution - 2020.
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Instruction technique : DGAL/SDSSA/2019-577
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 01-08-2019
Conditionnement des produits de la pêche dans de l’eau de mer réfrigérée : anomalies et conduite à tenir
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Instruction technique : DGAL/SDSSA/2019-220
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 20-03-2019
Maîtrise du risque parasitaire dans les produits de la mer et d'eau douce
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Instruction technique : DGAL/SDSSA/2018-624
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 23-08-2018
Cyanobactéries en eau douce
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Instruction technique : DGAL/SDPAL/2014-1049
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSI
Ordre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Publiée le 24-12-2014
Plan de surveillance des contaminants chimiques du milieu aquatique dans les produits de la pêche –2015
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Instruction technique : DGAL/SDSSA/2014-918
Caduque
Le délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 20-11-2014
Consultation des inspecteurs des produits de la pêche en vue d'une mise à jour de la liste des navires de pêche français (hors agréés) dans SIGAL
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Instruction technique : DGAL/SDSSA/2014-576
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 17-07-2014
Exigences réglementaires concernant les parasites dans les produits de la mer et d'eau douce – Conduite à tenir au niveau de l'inspection
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Instruction technique : DGAL/SDSSA/2014-487
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 25-06-2014
Jugement de conformité des lots de produits de la pêche et de coquillages trouvés contaminés par des Vibrio suite à des contrôles officiels
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Instruction technique : DGAL/SDSSA/2014-311
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 23-04-2014
Conditions d'utilisation de l'eau de mer propre au contact des produits de la pêche et suivi de sa qualité dans certaines entreprises du secteur alimentaire (manipulation des produits de la pêche). Contrôles de la conformité de l'eau de mer propre par les services officiels
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Instruction technique : DGAL/SDSSA/2014-281
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 10-04-2014
Exigences réglementaires concernant les températures de conservation des produits de la pêche
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Note de service : DGAL/SDSSA/N2012-8135
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 28-06-2012
Commercialisation, par les producteurs primaires, de produits de la pêche et de l'aquaculture
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Note de service : DGAL/SDSSA/SDSPA/N2012-8127
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 19-06-2012
Inspection dans la filière aquacole hors conchyliculture : évolutions de la grille d'inspection et du vademecum
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Note de service : DGAL/SDSSA/MCSI/N2004-8187
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 26-07-2004
Interdiction d'importation et de mise sur le marche des produits de la pêche à risque histaminique traites au monoxyde de carbone.