Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

( Sécurité et qualité sanitaires de l'alimentation > Denrées )

Viande

Tous

uniquement les instructions

En vigueur

Caduque

Abrogées

autres

Instruction technique : DGAL/SDSSA/2024-308 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 31-05-2024

Échanges intracommunautaires et importations de viandes de grand gibier sauvage
Instruction technique : DGAL/SDSSA/2024-274 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 15-05-2024

Procédure de délivrance des agréments zoosanitaires MCA en contexte de PPA
Instruction technique : DGAL/SDSSA/2024-253 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 25-04-2024

Gestion, dans les établissements du secteur alimentaire, des denrées alimentaires d'origine animale et des sous-produits animaux en zone réglementée suite à la confirmation d’un cas de peste porcine africaine.
Instruction technique : DGAL/SDSSA/2023-562 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action. Double Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 07-09-2023

Réglementation et contrôles officiels des échanges intracommunautaires de produits carnés de porc ou de sanglier dans un contexte de peste porcine africaine.
Instruction technique : DGAL/SDSSA/2023-448 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 12-07-2023

Mise en œuvre des plans de sécurisation des filières bovines au regard du risque chlordécone
Instruction technique : DGAL/SDSSA/2023-256 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action. Double Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 18-04-2023

Gestion des denrées alimentaires d'origine animale en zone réglementée suite à la confirmation d’un cas d'influenza aviaire hautement pathogène.
Instruction technique : DGAL/SDSSA/2023-145 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 02-03-2023

Modalités de réalisation du contrôle officiel concernant les animaux vivants en abattoir d’animaux de boucherie
Instruction technique : DGAL/SDSSA/2022-933 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 21-12-2022

Gestion des denrées alimentaires d'origine animale en zone réglementée mise en place à la suite de la confirmation d’un cas d'influenza aviaire hautement pathogène.
Instruction technique : DGAL/SDSSA/2022-393 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action. Double Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 19-05-2022

Gestion des denrées alimentaires d'origine animale à la suite de la confirmation d’un cas d'influenza aviaire hautement pathogène
Instruction technique : DGAL/SDSSA/2022-263 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSI Ordre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Publiée le 01-04-2022

Inspections ciblées portant sur les stations de lavage des abattoirs d'animaux de boucherie en contexte PPA
Instruction technique : DGAL/SDSSA/2022-116 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action. Double Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 07-02-2022

Gestion des denrées alimentaires d'origine animale à la suite de la confirmation d’un cas d'influenza aviaire hautement pathogène.
Instruction technique : DGAL/SDSSA/2022-62 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSI Ordre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Publiée le 24-01-2022

Organisation des contrôles officiels relatifs à la protection animale en abattoir au moment de la mise à mort et des opération annexes.
Instruction technique : DGAL/SAS/2021-410 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 02-06-2021

Critères microbiologiques applicables aux autocontrôles sur les viandes fraîches et carcasses de volailles.
Instruction technique : DGAL/SDSSA/2020-666 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 03-11-2020

Production de viandes séparées mécaniquement (VSM) dans les établissements agréés.
Instruction technique : DGAL/SDSSA/2020-663 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 08-09-2021

Conduite à tenir dans les établissements d’abattage de volailles présentant des résultats non-conformes au regard du danger Salmonella spp
Instruction technique : DGAL/SDSSA/2020-60 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 30-01-2020

Remontée vers la DGAL des données relatives à la contamination des carcasses à l’abattoir, obtenues dans le cadre des autocontrôles réglementaires
Note de service : DGAL/SDSSA/2019-634 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations. Double Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 26-09-2019

Mise en place d’un tutorat pour les vétérinaires officiels cadres de proximité (VOCP) en poste en abattoir - sortie ENSV 2019
Instruction technique : DGAL/SDSSA/2019-664 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder. Double Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 19-09-2019

Contexte réglementaire de la mise en œuvre d'un contrôle par vidéo à des fins de protection animale en abattoir ; mise en place de l'expérimentation prévue par l'article 71 la loi EGAlim du 30 octobre 2018.
Instruction technique : DGAL/SDSSA/2019-329 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSI Ordre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Publiée le 03-05-2019

Plan de surveillance de la contamination des carcasses de porcs d'engraissement et des carcasses de bovins de moins d'un an par Salmonella spp. au stade de l'abattoir et de la résistance aux antibiotiques des souches isolées - 2019.
Instruction technique : DGAL/SDSSA/2019-60 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action. Double Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 28-01-2019

Gestion des suspicions ou des cas confirmés de pestes porcines en abattoir
Instruction technique : DGAL/SDSSA/2018-815 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Double Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 08-11-2018

Dérogation à l'étourdissement pour les établissements d'abattage de volailles n'appliquant pas les paramètres électriques réglementaires prescrits par le règlement CE n°1099/2009 .
Instruction technique : DGAL/SDSSA/2018-800 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 30-10-2018

Échanges intracommunautaires et importations de viandes fraîches de gibier sauvage dans un contexte de peste porcine africaine
Instruction technique : DGAL/SDSSA/2018-640 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 29-08-2018

Recensement des abattoirs d'animaux de boucherie susceptibles de réaliser l'abattage d'urgence d'animaux accidentés.
Instruction technique : DGAL/SDASEI/2018-635 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder. Double Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 28-08-2018

Conditions d'agrément des établissements exportant des viandes et produits carnés vers les Etats-Unis d'Amérique (USA)
Instruction technique : DGAL/SDSSA/2018-548 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSI Ordre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Publiée le 03-08-2018

Harmonisation de l’inspection sanitaire en abattoir d’animaux de boucherie. Neurofibrome ou Schwannome
Instruction technique : DGAL/SDSSA/2018-551 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 25-07-2018

Mise en œuvre par les services vétérinaires d'inspection des règles applicables aux contrôles officiels concernant la présence de Trichinella dans les viandes.
Note de service : DGAL/SDSSA/2018-518 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations. Double Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 11-07-2018

Mise en place d'un tutorat pour les vétérinaires officiels cadres de proximité en poste en abattoir (sortie ENSV 2018)
Note de service : DGAL/SDSSA/2018-490 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 29-06-2018

Bilan des comités locaux abattoirs.
Instruction technique : DGAL/SDASEI/2018-329 Rectifiée Correction d'une erreur matérielle après publication. Méthode Instruction donnant une façon de procéder. Double Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 26-04-2018

JAPON - Conditions d'agrément des établissements de production et d'exportation des viandes fraîches, d’abats et de produits à base de viande de porc exportés vers le Japon
Instruction technique : DGAL/SDSSA/2018-222 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 22-03-2018

Prolongation jusqu'au 31 décembre 2018 des mesures fixées dans la LDL DGAL/SDSSA/L2009-0824 relative à la gestion des carcasses de porcs sortant de l'abattoir à une température supérieure à +7°C.
Instruction technique : DGAL/SDSSA/2018-60 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 25-01-2018

Réunion d’échanges de pratiques en vue d'harmonisation des pratiques d'inspection dans les abattoirs de boucherie et de volailles et lagomorphes - Thèmes retenus pour l'année 2018.
Instruction technique : DGAL/SDSSA/2018-23 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 11-01-2018

Critères microbiologiques applicables aux autocontrôles sur les viandes fraîches et carcasses de volailles.
Instruction technique : DGAL/SDASEI/2017-1044 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. Méthode Instruction donnant une façon de procéder. Double Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 29-12-2017

JAPON - Conditions d'agrément des établissements de production et d'exportation des viandes fraîches, d’abats et de produits à base de viande de porc exportés vers le Japon
Instruction technique : DGAL/SDSSA/2018-1 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 03-01-2018

Mise en œuvre par les services vétérinaires d'inspection des règles applicables aux contrôles officiels concernant la présence de Trichinella dans les viandes.
Instruction technique : DGAL/SDSSA/2017-1005 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 19-12-2017

Prolongation jusqu'au 31 mars 2018 des mesures fixées dans la LDL DGAL/SDSSA/L2009-0824 relative à la gestion des carcasses de porcs sortant de l'abattoir à une température supérieure à 7°C.
Instruction technique : DGAL/SDSSA/2017-997 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action. Double Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 15-12-2017

Mise en œuvre par les services vétérinaires d'inspection des règles applicables aux contrôles officiels concernant la présence de Trichinella dans les viandes
Instruction technique : DGAL/SDASEI/2017-690 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder. Double Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 18-08-2017

Exportation de viande et produits à base de viande de porc vers le Mexique
Instruction technique : DGAL/SDASEI/2017-691 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. Méthode Instruction donnant une façon de procéder. Double Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 18-08-2017

Exportation de viandes et produits à base de viande vers le Canada
Instruction technique : DGAL/SDSSA/2017-649 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 02-08-2017

Modalités de mise en œuvre des dispositions relatives à l'information sur la chaîne alimentaire dans les filières bovine, ovine, caprine et porcine.
Instruction technique : DGAL/SDSSA/2017-540 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 20-06-2017

Célébration de la fête religieuse musulmane de l’Aïd-el-kébir.
Instruction technique : DGAL/SDSSA/2017-278 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action. Double Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 30-03-2017

Information sur la chaîne alimentaire et critères d'alerte à rechercher et à notifier aux services vétérinaires d'inspection pour les lots de volailles et de lagomorphes destinés à l'abattage en vue de la consommation humaine.
Note de service : DGAL/SDSSA/2017-279 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations. Double Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 29-03-2017

Modalités de mise en place des groupes locaux de concertation et de dialogue sur les abattoirs (comités locaux abattoirs)
Instruction technique : DGAL/SDASEI/2017-49 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. Méthode Instruction donnant une façon de procéder. Double Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 12-01-2017

Conditions d'agrément des établissements exportant des viandes et produits carnés vers les Etats-Unis d'Amérique (USA)
Instruction technique : DGAL/SDSSA/2016-985 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 21-12-2016

Réunions d'échanges de pratiques en vue d'harmonisation des pratiques d'inspection dans les abattoirs de boucherie et de volailles et lagomorphes - thèmes retenus pour 2017.
Instruction technique : DGAL/SDSSA/2016-944 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 10-12-2016

Abattoirs de bovins - réalisation de l'enquête relative à la prime à l'abattage (PAB) dans les départements d'Outre-Mer.
Instruction technique : DGAL/SDASEI/2016-897 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. Méthode Instruction donnant une façon de procéder. Double Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 25-11-2016

Conditions d'agrément des établissements exportant des viandes et produits carnés vers le Canada
Instruction technique : DGAL/SDASEI/2016-601 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder. Double Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 26-07-2016

Exportation de denrées animales et d'origine animale destinées à la consommation humaine vers la République de Corée (viande, lait, œuf)
Instruction technique : DGAL/SDSSA/2016-353 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 10-05-2016

Production de viandes hachées et préparations de viande dans les établissements agréés ou dérogataires à l’agrément.
Instruction technique : DGAL/SDSSA/2016-352 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 04-05-2016

Production de viandes séparées mécaniquement (VSM) dans les établissements agréés.
Instruction technique : DGAL/SDSSA/2016-246 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 24-03-2016

Liste des Matériels à Risque Spécifiés (MRS).
Instruction technique : DGAL/SDASEI/2016-139 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder. Double Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 20-02-2016

SINGAPOUR - Modalités d'agrément des établissements exportant des viandes fraîches et produits à base de viande ainsi que des ovoproduits vers Singapour
Instruction technique : DGAL/SDSSA/2016-47 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action. Double Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 21-01-2016

Réunions d’échanges de pratiques en vue d'harmonisation des pratiques d'inspection en abattoirs de boucherie et de volailles et lagomorphes - Thèmes pour 2016.
Instruction technique : DGAL/SDSSA/2016-5 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 07-01-2016

Organisation d'un séminaire dédié à l'inspection en abattoir en juin 2016.
Instruction technique : DGAL/MUS/2015-888 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 24-12-2015

Mesures de gestion relatives aux viandes hachées dans lesquelles des souches de STEC considérées comme hautement pathogènes ont été détectées.
Instruction technique : DGAL/SDSSA/2015-507 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 24-12-2015

Production de viandes hachées et préparations de viande dans les établissements agréés ou dérogataires à l’agrément.
Instruction technique : DGAL/SDSSA/2015-807 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 14-11-2015

Congélation des denrées animales ou d'origine animale
Instruction technique : DGAL/SDASEI/2015-948 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 10-11-2015

JAPON - Exportation de viandes fraîches, d'abats et de produits à base de viande de porc – Attestations sanitaires des élevages
Instruction technique : DGAL/SDASEI/2015-921 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. Méthode Instruction donnant une façon de procéder. Double Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 04-11-2015

JAPON - Conditions d'agrément des établissements de production et d'exportation des viandes fraîches, d’abats et de produits à base de viande de porc exportés vers le Japon
Instruction technique : DGAL/SDASEI/2015-911 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. Méthode Instruction donnant une façon de procéder. Double Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 31-10-2015

Conditions d'agrément des établissements exportant des viandes et produits carnés vers le Canada
Instruction technique : DGAL/SDSSA/2015-364 Rectifiée Correction d'une erreur matérielle après publication. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 13-10-2015

Note conjointe de la DGCCRF et de la DGAL relative aux conditions hygiéniques et sanitaires de production et de mise sur le marché de produits végétaux ou animaux appertisés (produits à base de viande et produits de la pêche) et aux modalités de contrôle officiel de ces établissements
Instruction technique : DGAL/SDSSA/2015-506 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 06-10-2015

Production de viandes séparées mécaniquement (VSM) dans les établissements agréés.
Instruction technique : DGAL/SDSSA/2015-787 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 18-09-2015

Exigences liées à l'existence de deux listes de Matériels à Risque Spécifiés (MRS) en fonction du lieu de naissance ou de provenance des bovins. Modification de l'Instruction Technique IT 2015-697 du 6 août 2015.
Instruction technique : DGAL/SDSSA/2015-697 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 11-08-2015

Liste des Matériels à Risque Spécifiés (MRS).
Instruction technique : DGAL/SDSSA/2015-619 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 22-07-2015

Critères microbiologiques applicables aux auto-contrôles sur les carcasses d'animaux de boucherie.
Instruction technique : DGAL/SDSSA/2015-448 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 16-05-2015

Allègement de la liste des Matériels à Risque Spécifiés (MRS) pour les bovins.
Note de service : DGAL/SDASEI/2015-188 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder. Double Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 28-02-2015

exportation de produits carnés vers la Chine à partir du 1er mars 2015
Instruction technique : DGAL/SDSPA/2015-6 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. Méthode Instruction donnant une façon de procéder. Double Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 07-01-2015

Contrôle des équidés à l’abattoir, en lien avec l’identification et l'ICA
Note de service : DGAL/SDSSA/2014-1027 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 20-12-2014

Abrogation de la dénomination "viandes gros grains" (VGG).
Instruction technique : DGAL/SDSSA/2014-1002 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action. Double Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 16-12-2014

Surveillance de l'ESB à l'abattoir
Note de service : DGAL/SDSSA/2014-905 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action. Double Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 20-11-2014

Dispositif de formation « Vétérinaire officiel, cadre de proximité en abattoirs de boucherie» pour l'année 2015.
Instruction technique : DGAL/SDSSA/2014-860 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. Méthode Instruction donnant une façon de procéder. Double Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 25-10-2014

Critères microbiologiques applicables aux auto-contrôles sur les carcasses d'animaux de boucherie.
Instruction technique : DGAL/SDSSA/2014-859 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. Méthode Instruction donnant une façon de procéder. Double Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 24-10-2014

Critères microbiologiques applicables aux auto-contrôles sur les viandes fraîches et carcasses de volailles.
Instruction technique : DGAL/SDSSA/2014-840 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 21-10-2014

Actualisation de la partie du site intranet du MAAF relative aux viandes fraîches (animaux de boucherie, volailles, lagomorphes, gibier d’élevage et sauvage).
Instruction technique : DGAL/SDSSA/2014-639 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action. Double Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 01-08-2014

Mise à disposition d'un guide et d'affichettes par les DD(CS)PP pour les opérateurs intervenant en abattoirs temporaires lors de l'Aid al adha.
Instruction technique : DGAL/SDSSA/2014-459 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 17-06-2014

Reconnaissance des méthodes alternatives pour la désinfection des outils en abattoir et atelier de découpe.
Instruction technique : DGAL/SDSSA/2014-454 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 14-06-2014

Modalités de reconnaissance et liste des organismes autorisés à effectuer la formation du personnel d'abattoirs de volailles ou de lagomorphes pour le contrôle ante mortem des animaux, le retrait des carcasses manifestement impropres à la consommation humaine et le tri des sous-produits.
Instruction technique : DGAL/SDSSA/2014-317 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 24-04-2014

Mise en place de l'inspection post mortem visuelle des animaux domestiques de l'espèce porcine à l'abattoir à compter du 1er juin 2014.
Instruction technique : DGAL/SDSSA/2014-124 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 01-04-2014

Agrément sanitaire des établissements produisant des viandes séparées mécaniquement (VSM)
Instruction technique : DGAL/SDSSA/2014-221 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 21-03-2014

La méthode de retrait en abattoir de la moelle épinière MRS des bovins de plus de 12 mois est laissée au choix de l'opérateur.
Note de service : DGAL/SDSSA/2014-127 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. Information Instruction ne faisant que donner des informations. Double Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 20-02-2014

Thèmes des échanges de pratiques dans le domaine des abattoirs en 2014
Instruction technique : DGAL/SDSSA/2014-114 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 18-02-2014

Évolution de l’encadré relatif à l'Information sur la Chaîne Alimentaire (ICA) du document d’accompagnement porcin, défini dans l’annexe 10 de l’arrêté du 24 novembre 2005 relatif à l’identification du cheptel porcin
Instruction technique : DGAL/SDSSA/2013-9909 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 21-12-2013

Modification de la note de service DGAL/SDSSA/N°2012-8118 du 6 juin 2012 relative aux modalités de mise en œuvre et de contrôle des dispositions spécifiques liées au retrait des MRS en ateliers de découpe et ateliers de boucherie
Note de service : DGAL/SDSSA/N2013-8213 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 17-12-2013

Modification de la note de service DGAL/SDSSA/N2013-8028 du 4 février 2013
Note de service : DGAL/SDSSA/N2013-8180 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 06-11-2013

Listes de référence caractérisant les lésions et autres non-conformités nécessitant une saisie vétérinaire en abattoir.
Note de service : DGAL/SDSSA/N2013-8178 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 06-11-2013

Alignement de la liste des matériels à risque spécifiés (MRS) avec la réglementation communautaire.
Note de service : DGAL/SDSSA/N2013-8165 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 15-10-2013

Modification de la note de service DGAL/SDSSA/N2013-8028 du 4 février 2013.
Note de service : DGAL/SDSSA/N2013-8161 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 08-10-2013

Modification de la note de service DGAL/SDSSA/N°2012-8118 du 6 juin 2012 relative aux modalités de mise en oeuvre et de contrôle des dispositions spécifiques liées au retrait des MRS en ateliers de découpe et ateliers de boucherie.
Note de service : DGAL/SDSSA/N2013-8160 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 03-10-2013

Conduite à tenir en cas de lésion sanitaire découverte en atelier de découpe.
Note de service : DGAL/SDSSA/N2013-8157 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 25-09-2013

Modification de la note de service DGAL/SDSSA/N2013-8144 du 28 août 2013
Note de service : DGAL/SDSSA/C2013-8004 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 24-09-2013

célébration de la fête religieuse musulmane de l'Aïd al Adha
Note de service : DGAL/SDSSA/N2013-8144 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 28-08-2013

Grilles thématiques d'inspection des sous items E0301 (contrôle de l'ICA et organisation des abattages) et E0302 (contrôles de l'exploitant relatifs à l'état des animaux) en abattoir de volailles et de lagomorphes, vade-mecum et aide à l'évaluation associ
Note de service : DGAL/SDSSA/N2013-8083 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 14-05-2013

Congélation des denrées animales ou d’origine animale
Note de service : DGAL/SDSSA/N2013-8074 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 17-04-2013

Gestion du parage de la plaie de saignée des bovins réalisation d'un guide de bonnes pratiques spécifique.
Note de service : DGAL/SDSSA/N2013-8057 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. odre-service-action odre-service-action
Publiée le 20-03-2013

Modulation de la redevance sanitaire d'abattage. Modalités de catégorisation des chaînes et établissements d'abattage et des ateliers agréés de traitement du gibier sauvage. Modalités d'évaluation du protocole cadre.
Note de service : DGAL/SDSSA/N2013-8041 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 18-02-2013

Traitement en abattoir des estomacs, vessies et boyaux destinés à la consommation humaine.
Note de service : DGAL/SDSSA/N2013-8028 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 04-02-2013

Modalités de reconnaissance et liste des organismes autorisés à effectuer la formation du personnel d'abattoirs de volailles ou de lagomorphes pour le contrôle ante mortem des animaux, le retrait de carcasses manifestement impropres à la consommation huma
Note de service : DGAL/SDSSA/N2013-8006 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 09-01-2013

Modification de la note de service DGAL/SDSSA/N°2012-8118 du 6 juin 2012 relative aux modalités de mise en oeuvre et de contrôle des dispositions spécifiques liées au retrait des MRS en ateliers de découpe et ateliers de boucherie.
Note de service : DGAL/SDSSA/N2012-8250 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 05-12-2012

modification de la note de service DGAl/SDSPA/SDSSA/N2012-8056 du 13 mars 2012 relative à l'entrée en application au 1er juillet 2012 du décret et de l'arrêté du 28 décembre 2011 relatifs à l'autorisation des établissements d'abattage à déroger à l'obliga
Note de service : DGAL/SDSSA/N2012-8220 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 20-11-2012

Modalités de mise en oeuvre des dispositions relatives à l'information sur la chaîne alimentaire dans les filières bovines, ovines, caprines et porcines.
Note de service : DGAL/SDSSA/N2012-8183 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 27-08-2012

Abrogation de références infra-réglementaires.
Note de service : DGAL/SDSSA/N2012-8181 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 13-08-2012

Production de viandes hachées et préparations de viande dans les établissements agréés ou dérogataires à l'agrément.
Note de service : DGAL/SDSSA/N2012-8181 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 13-08-2012

Production de viandes hachées et préparations de viande dans les établissements agréés ou dérogataires à l'agrément.
Note de service : DGAL/SDSSA/N2012-8167 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. odre-service-action odre-service-action
Publiée le 01-08-2012

Critères d'alerte à analyser et à notifier aux services vétérinaires d'inspection pour les lots de volailles et de lagomorphes destinés à l'abattage en vue de la consommation humaine
Note de service : DGAL/SDSSA/N2012-8158 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 25-07-2012

dispositions de l'arrêté du 18 décembre 2009 relatives aux viandes fraîches de gibier sauvage.
Note de service : DGAL/SDSSA/N2012-8160 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 25-07-2012

Abattoirs d'ongulés domestiques, de volailles et de lagomorphes : bilan d'activité et classements 2009, 2010 et 2011 - bilan des inspections - bilan des audits et coaching conduits par les référents nationaux abattoir (RNA) - actions des RNA.
Note de service : DGAL/SDSSA/N2012-8147 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. odre-service-action odre-service-action
Publiée le 10-07-2012

modalités de mise en oeuvre des dispositions relatives à l'information sur la chaîne alimentaire dans les filières avicole et cunicole.
Note de service : DGAL/SDSSA/N2012-8132 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 25-06-2012

Transmission du plan d'évaluation de la mission d'audit de l'OAV relative aux contrôles officiels en matière d'abattage et production de viandes fraîches d'équidés prévue du 3 au 14 septembre 2012.
Note de service : DGAL/SDSSA/N2012-8112 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 31-05-2012

accès aux établissements d'abattage des personnes étrangères au service
Note de service : DGAL/SDSSA/SDPPS/N2012-8105 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 21-05-2012

Modification de la note de service DGAL/SDSSA/SDSPPST/N2009-8056 du 10 février 2009 établissant la liste des organismes habilités à effectuer la formation des personnels sur chaîne d'abattoirs de volailles ou de lagomorphes pour le contrôle ante mortem de
Note de service : DGAL/SDSSA/SDPPST/N2011-8185 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 11-08-2011

Modification de la note de service DGAL/SDSSA/SDSPPST/N2009-8056 du 10 février 2009 établissant la liste des organismes habilités à effectuer la formation des personnels sur chaîne d'abattoirs de volailles ou de lagomorphes pour le contrôle ante mortem de
Note de service : DGAL/SDSSA/N2011-8153 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 28-06-2011

Production de produits à base de viande dans les établissements agréés ou dérogataires à l'agrément.
Note de service : DGAL/SDSSA/SDPPST/N2010-8272 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 05-10-2010

Modification de la note de service DGAL/SDSSA/SDSPPST/N2009-8056 du 10 février 2009 établissant la liste des organismes habilités à effectuer la formation des personnels sur chaîne d'abattoirs de volailles ou de lagomorphes pour le contrôle ante mortem de
Note de service : DGAL/SDSSA/SDPPST/N2010-8239 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 18-08-2010

Modification de la note de service DGAL/SDSSA/SDSPPST/N2009-8056 du 10 février 2009 établissant la liste des organismes habilités à effectuer la formation des personnels sur chaîne d'abattoirs de volailles ou de lagomorphes pour le contrôle ante mortem de
Note de service : DGAL/SDSSA/N2010-8171 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 23-06-2010

Modalités de réalisation du contrôle officiel concernant les animaux vivants en abattoir d'animaux de boucherie.
Note de service : DGAL/SDSSA/N2010-8156 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 02-06-2010

Modification de la note de service n 8155 du 27/06/2008 relative aux modalités d'utilisation d'une liste harmonisée caractérisant les anomalies et autres non-conformités rencontrées en abattoir de volailles et de lagomorphes et à l'origine de retraits de
Note de service : DGAL/SDSSA/N2010-8057 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 24-02-2010

Dossier type d'agrément pour l'activité charcuterie, salaison, plats cuisinés, conserves à base de viande et de poisson, concernant les établissements de production artisanale de denrées alimentaires d'origine animale.
Note de service : DGAL/SDSSA/N2010-8032 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. odre-service-action odre-service-action
Publiée le 02-02-2010

Mesures de lutte contre la cysticercose bovine en abattoir d'animaux de boucherie.
Note de service : DGAL/SDSSA/SDPPST/N2009-8305 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 10-11-2009

Modification de la note de service DGAL/SA/SDSSA/SCAS/SDPPST/N2008-8212 du 12 août 2008 établissant les modalités de reconnaissance d'organismes habilités à effectuer la formation des personnels d'abattoirs de volailles ou de lagomorphes pour le contrôle
Note de service : DGAL/SDSSA/SDPPST/N2009-8300 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 04-11-2009

Modification de la note de service DGAL/SDSSA/SDSPPST/N2009-8056 du 10 février 2009 établissant la liste des organismes habilités à effectuer la formation des personnels sur chaîne d'abattoirs de volailles ou de lagomorphes pour le contrôle ante mortem de
Note de service : DGAL/SDSSA/N2009-8283 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 13-10-2009

Ordre de méthode relatif à l'ordre de service d'inspection DGAL/SDSSA/N2009-8282 du 13 octobre 2009 sur les modalités de réalisation du contrôle officiel de la traçabilité bovine en abattoir
Note de service : DGAL/SDSSA/N2009-8190 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. odre-service-action odre-service-action
Publiée le 09-07-2009

Surveillance de l'ESB à l'abattoir
Note de service : DGAL/SDSSA/N2009-8129 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 29-04-2009

Travail à façon.
Note de service : DGAL/SDSSA/SDPPST/N2009-8124 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 28-04-2009

Modification de la liste des organismes habilités à effectuer la formation des personnels d'abattoirs de volailles ou de lagomorphes pour le contrôle ante mortem des animaux, le retrait de carcasses manifestement impropres à la consommation humaine et tri
Note de service : DGAL/SDSSA/N2009-8038 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 27-01-2009

Points de contrôle prioritaires en abattoir de volailles / lapins
Note de service : DGAL/SDSSA/N2008-8282 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 12-11-2008

Dispositions relatives aux établissements d'abattage de volailles et de lagomorphes non agréés (« tueries particulières ») prises en application du décret 2008-1054 du 10 octobre 2008
Note de service : DGAL/SDSSA/N2008-8250 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 24-09-2008

Recherche des larves de trichine sur les viandes de sangliers sauvages commercialisés en circuit court (remise directe aux commerces de détail et restaurant, repas de chasse, repas associatifs). La présente note annule et remplace la note de service DGAL/
Note de service : DGAL/SDSSA/SDSPA/N2008-8176 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 16-07-2008

Protocole de retrait de la moelle épinière préalablement à la fente des carcasses de bovins âgés de douze mois et plus. Modalités de valorisation des graisses animales et notamment des graisses de bovins collectées après la fente des carcasses en alimenta
Note de service : DGAL/SDSSA/SDSPA/N2008-8155 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. odre-service-action odre-service-action
Publiée le 27-06-2008

Modalités d'utilisation d'une liste harmonisée caractérisant les anomalies et autres nonconformités rencontrées en abattoir de volailles et de lagomorphes et à l'origine de retraits de la consommation humaine.
Note de service : DGAL/SDSSA/N2008-8056 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 17-03-2008

Maîtrise des risques sanitaires en abattoir de volailles : priorités en terme d'inspection - lien avec la démarche HACCP
Note de service : DGAL/SDSSA/O2007-8014 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 19-10-2007

Valorisation des pattes en abattoir de volailles.
Note de service : DGAL/SDSSA/SDSPA/N2007-8233 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 13-09-2007

Nouveau foyer de fièvre aphteuse au Royaume Uni : dispositions concernant les mesures relatives aux denrées alimentaires d'origine animale en provenance de Grande Bretagne.
Note de service : DGAL/SDSSA/N2007-8221 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 29-08-2007

Bilan des anomalies constatées lors d'échanges intracommunautaires de viandes fraîches d'animaux de boucherie, de volailles et de gibier sauvage d'origine française, au cours de l'année 2006. Points d'attention lors des contrôles dans les entreprises fran
Note de service : DGAL/SDSSA/N2007-8222 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 28-08-2007

Cas de fièvre aphteuse au Royaume Uni - exigences en matière de certification concernant les produits en provenance de Grande Bretagne.
Note de service : DGAL/SDSSA/SDSPA/N2007-8204 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 08-08-2007

Cas de fièvre aphteuse au Royaume Uni - complément d'information concernant les mesures relatives aux denrées alimentaires d'origine animale en provenance de Grande Bretagne.
Note de service : DGAL/SDSSA/N2007-8198 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 07-08-2007

cas de fièvre aphteuse au Royaume Uni - mesures relatives aux denrées alimentaires d'origine animale en provenance de Grande Bretagne.
Note de service : DGAL/SDSSA/N2007-8171 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 18-07-2007

Dossier de demande de reconnaissance de certaines productions avicoles au titre des méthodes traditionnelles.
Note de service : DGAL/SDSSA/SDSPA/N2007-8161 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 03-07-2007

Réalisation d'analyses de recherche des larves de trichine dans les viandes de porcs reproducteurs et de porcs plein-air.
Note de service : DGAL/SDSSA/N2007-8069 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 19-03-2007

Méthode alternative de désinfection des couteaux - réponse de l'AFSSA.
Note de service : DGAL/SDSSA/SDRRCC/N2007-8054 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 27-02-2007

Réalisation d'analyses de recherche des larves de trichine dans les viandes de porcs reproducteurs et de porcs plein-air.
Note de service : DGAL/SDSSA/N2007-8003 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 02-01-2007

Prélèvements à effectuer en vue des analyses de recherche de larves de trichine sur les sangliers.
Note de service : DGAL/SDSSA/SDSPA/SDRRCC/N2006-8259 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 08-11-2006

Rectificatif aux notes de service DGAL/SDSSA/N2006-8145 du 12 juin 2006 et DGAL/SDSSA/SDSPA/N2006-8188 du 18 juillet 2006.
Note de service : DGAL/SDSSA/N2006-8256 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 02-11-2006

utilisation en abattoir et atelier de découpe de lames de scies destinées à l'usage alimentaire.
Note de service : DGAL/SDSSA/N2006-8174 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 17-07-2006

Etiquetage relatif à la cuisson des viandes hachées, préparations de viandes et produits à base de viande
Note de service : DGAL/SDSSA/N2006-8184 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 12-07-2006

Modalités de récolte des viandes de la langue, des joues et des autres viandes de la tête des bovins en abattoir. Modalités de prélèvement des iléons de petits ruminants.
Note de service : DGAL/SDSSA/N2006-8134 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 31-05-2006

Vidage des intestins de bovins
Note de service : DGAL/SDSSA/N2006-8124 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 22-05-2006

Application du paquet hygiène aux contrôles à destination de viandes fraîches ; Orientation des contrôles à destination sur les viandes fraîches pour 2006 ; Bilan des anomalies constatées lors d'échanges intracommunautaires et d'exportation vers les Pays
Note de service : DGAL/SDSSA/SDSPA/SDRRCC/N2006-8079 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 27-03-2006

Dépistage systématique des E.S.T. chez les ovins de réforme à l'abattoir
Note de service : DGAL/SDSSA/B2006-8002 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 20-03-2006

Levée de l'embargo britannique
Note de service : DGAL/SDSSA/N2006-8016 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 24-01-2006

Programme de recherche de PrPres sur différents tissus et organes de bovins présentant un résultat non négatif au test rapide de dépistage de l'ESB en abattoir.
Note de service : DGAL/SDSSA/N2005-8266 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 29-11-2005

Possibilité de dérogation à l'obligation de fente des veaux à 6 mois.
Note de service : DGAL/SDSSA/N2005-8040 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 07-02-2005

Conditions de l'inspection ante-mortem d'équidés importés de Roumanie en abattoirs d'animaux de boucherie.
Note de service : DGAL/SDSSA/N2005-8041 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 07-02-2005

Vidage des intestins de bovins
Note de service : DGAL/SDSSA/N2004-8242 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 18-10-2004

Recherche des larves de trichine dans les viandes d'animaux de boucherie et de gibier.
Note de service : DGAL/SDSSA/N2003-8128 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 24-07-2003

Liste des abattoirs d'animaux de boucherie autorisés à livrer les graisses de ruminants pour la fabrication de graisses animales fondues.
: DGAL/SDSSA/N2007-8206 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 10-08-2007

Cas de fièvre aphteuse au Royaume Uni - levée des mesures de retrait des denrées alimentaires d'origine animale en provenance de Grande Bretagne.

Agriculture.gouv.fr