Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
( Titre Ier : La garde et la circulation des animaux et des produits animaux > Chapitre II : L'identification et les déplacements des animaux )
Section 2 : Identification des animaux
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Instruction technique : DGAL/SDSBEA/2023-167
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 08-03-2023
Mise en œuvre des contrôles relatifs à l’identification des animaux pour l’année 2023 et contribution des DD(EST)PP aux contrôles à réaliser dans le cadre de la conditionnalité des aides de la PAC.
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Instruction technique : DGAL/SDSBEA/2023-85
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 03-02-2023
Mise à jour des données de la BDNI - Prise en compte des résultats des contrôles relatifs à l’identification des animaux