Titre Ier : La garde et la circulation des animaux et des produits animaux
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Instruction technique : DGAL/SDSBEA/2022-185
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 04-03-2022
FCO - FRANCE CONTINENTALE - conditions applicables aux mouvements des ruminants et aux mouvements de leurs produits germinaux 3ème MODIFICATION
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Instruction technique : DGAL/SDSBEA/2021-572
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 23-07-2021
FCO - FRANCE CONTINENTALE - conditions applicables aux mouvements des ruminants et aux mouvements de leurs produits germinaux 1ER MODIFICATION-Rectificatifs
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Instruction technique : DGAL/SDSPA/2021-50
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 23-01-2021
IBR France - annexe I de la décision 2004/558 - Conditions de certification aux échanges 1ère modification
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Instruction technique : DGAL/SDSPA/2021-28
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 16-01-2021
Conditions générales applicables lors de rassemblements d'équidés et modèle d'arrêté préfectoral-1ere modification
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Note de service : DGAL/SDSPA/2020-19
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 11-01-2020
Maladie d'Aujeszky - Foyer dans le département de Haute-Garonne (31) et conséquences sur les conditions de mouvements nationaux et d'échanges intracommunautaires de porcins
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Instruction technique : DGAL/SDSPA/2018-686
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 14-09-2018
FCO - FRANCE CONTINENTALE - conditions applicables aux mouvements des ruminants - 5 ème modification
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Instruction technique : DGAL/SDSPA/2018-3
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 02-01-2018
FCO – FRANCE CONTINENTALE - conditions applicables aux mouvements des ruminants
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Instruction technique : DGAL/SDSPA/2017-602
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 14-07-2017
Conditions générales applicables lors de rassemblements des équidés et modèle d’arrêté préfectoral.
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Note de service : DGAL/SDSPA/2016-281
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 01-04-2016
Conditions applicables aux mouvements, échanges au sein de l'Union européenne et exportations de ruminants issus d'une zone réglementée au titre de la FCO en France continentale.
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Instruction technique : DGAL/SDSPA/2016-121
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 16-02-2016
Conditions applicables aux mouvements, échanges au sein de l'Union européenne et exportations de ruminants issus d'une zone réglementée au titre de la FCO en France continentale.
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Instruction technique : DGAL/SDSPA/2016-83
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 02-02-2016
Evolutions sur le statut des zones réglementées vis-à-vis de la Fièvre catarrhale ovine en France
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Instruction technique : DGAL/SDSPA/2016-74
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 28-01-2016
Conditions applicables aux mouvements, échanges au sein de l'Union européenne et exportations de ruminants issus d'une zone réglementée au titre de la FCO en France continentale.
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Instruction technique : DGAL/SDSPA/2015-1142
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 24-12-2015
Échanges intracommunautaires d'animaux vivants : procédure d'élaboration et de signature des certificats sanitaires dans l'application TRACES à destination des vétérinaires officiels privés et des opérateurs chez qui ils sont mandats.
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Instruction technique : DGAL/SDSPA/2015-1124
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 19-12-2015
Conditions applicables aux mouvements, échanges et exportations de ruminants issus d'une zone réglementée au titre de la FCO en France continentale
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Instruction technique : DGAL/SDSPA/2015-1057
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 10-12-2015
La présente note a pour objet de mettre un terme à l'utilisation de la procédure alternative à la certification lors des échanges de bovins à destination de l'Espagne et de l'Italie.
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Instruction technique : DGAL/SDSPA/2015-1054
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 09-12-2015
Conditions de mouvements de ruminants depuis la Corse au regard de la fièvre catarrhale du mouton
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Instruction technique : DGAL/SDSPA/2015-818
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 29-09-2015
Enregistrement des vétérinaires mandatés au titre de l'arrêté du 29 septembre 2011 dans les applications TRACES et Certiveto. La transmission des données à la DGAL est attendue pour le 15 octobre 2015.