Chapitre II : L'identification et les déplacements des animaux
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Instruction technique : DGAL/SDSBEA/2021-761
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 15-10-2021
Traçabilité des passages des bovins, ovins caprins et porcins dans des centres de rassemblement pour les échanges intra UE.
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Instruction technique : DGAL/SDASEI/2020-310
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 29-05-2020
Dispositif dérogatoire - importation de carnivores domestiques de compagnie en France en provenance de pays tiers dans le contexte de la pandémie de COVID 19
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Instruction technique : DGAL/SDSPA/2018-51
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 24-01-2018
configuration du code pays pour l’identification bovine
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Instruction technique : DGAL/SDSPA/2017-598
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 14-07-2017
Report de la mise en œuvre des contrôles de l'identification des Camélidés au 1er juillet 2018
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Note de service : DGAL/SDSPA/2017-581
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 11-07-2017
Premier bilan du protocole de dérogation à la certification officielle pour les échanges transfrontaliers d'animaux de boucherie et volailles d'abattage entre le Belgique, la France et le Luxembourg.
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Note de service : DGAL/SDSPA/2015-321
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 04-04-2015
Mise à disposition du guide de la certification officielle en matière d’échanges au sein de l'Union européenne d’animaux vivants et de leurs produits destiné aux vétérinaires mandatés pour les missions de certification officielle relatives à ces échanges.
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Instruction technique : DGAL/SDSPA/2015-272
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 24-03-2015
Désignation d’un formateur de la région dans le cadre de la formation de vétérinaires certificateurs
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Note de service : DGAL/SDSPA/2014-312
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 24-04-2014
Conséquences sur la réalisation des contrôles portant sur l’identification de la dématérialisation des bons d'enlèvement d'équarrissage