Titre II : Mesures de prévention, de surveillance et de lutte contre les dangers zoosanitaires
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Instruction technique : DGAL/SDSBEA/2024-87
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSI
Ordre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Publiée le 21-02-2024
Inspections Biosécurité en filière porcine et établissements d’élevages de sangliers
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Instruction technique : DGAL/SDSBEA/2024-74
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSI
Ordre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Publiée le 02-02-2024
Inspections Santé Animale en filière avicole – Biosécurité/Charte sanitaire/Agrément aux échanges/COHS palmipèdes - Campagne 2024-2027 - Dépistages officiels relatifs aux plans de lutte salmonelles
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Instruction technique : DGAL/SDSBEA/2023-787
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 03-01-2024
Mise en œuvre et inspections des mesures de biosécurité lors du transport par véhicule routier d'oiseaux et de suidés vivants et inspections des stations de nettoyage et de désinfection des véhicules et de leurs contenants en abattoirs de volailles et de suidés.Cette instruction technique complète l'instruction DGAL/SDSPA/2020-517 du 13/08/2020 "Biosécurité en cours de transport d'oiseaux et de suidés-inspection"
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Instruction technique : DGAL/SDSBEA/2023-682
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 02-11-2023
prophylaxie tuberculose : précisions sur les modalités techniques de mise en œuvre de la campagne de surveillance de la tuberculose bovine 2023-2024
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Instruction technique : DGAL/SDSBEA/2023-385
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 15-06-2023
Influenza aviaire hautement pathogène (IAHP) – Mesures de gestion à appliquer dans la région Pays de la Loire et le département des Deux-Sèvres, compte tenu de l’évolution de la situation sanitaire en mai et juin 2023.
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Instruction technique : DGAL/SDSBEA/2023-339
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 12-07-2023
Tuberculose dans la faune sauvage : surveillance et gestion des renards.
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Instruction technique : DGAL/SDSBEA/2023-259
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 19-04-2023
Influenza aviaire hautement pathogène (IAHP) – Mesures de gestion à appliquer compte tenu de la situation sanitaire en mars/avril 2023 – Allègement de certaines mesures sanitaires.
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Instruction technique : DGAL/SDSBEA/2023-94
Rectifiée
Correction d'une erreur matérielle après publication.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 20-02-2023
Influenza aviaire – Dérogations à l’interdiction de mouvements des œufs à couver et des poussins d’un jour situés dans une zone réglementée IAHP.
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Instruction technique : DGAL/SDSBEA/2023-73
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 02-02-2023
Surveillance de l'absence de circulation de sérotypes exotiques de la fièvre catarrhale ovine (FCO) sur le territoire continental.
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Instruction technique : DGAL/SDSBEA/2023-52
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 25-01-2023
Assainissement des troupeaux bovins infectés de tuberculose
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Instruction technique : DGAL/SDSBEA/2023-36
Rectifiée
Correction d'une erreur matérielle après publication.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 24-02-2023
Influenza aviaire – Dérogation à l’interdiction de mouvements des volailles prêtes à pondre de la filière œuf de consommation et des volailles futures reproductrices (toutes espèces) situées dans une zone réglementée IAHP.
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Instruction technique : DGAL/SDSBEA/2023-34
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 17-01-2023
Influenza aviaire hautement pathogène (IAHP) – Mesures de gestion à appliquer dans les département du Gers, des Landes, des Pyrénées Atlantiques et des Hautes Pyrénées, compte tenu de l’évolution de la situation sanitaire en janvier 2023.
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Instruction technique : DGAL/SDSBEA/2023-19
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 16-01-2023
Programme d’éradication de la Rhinotrachéite infectieuse bovine
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Instruction technique : DGAL/SDSBEA/2022-928
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 21-12-2022
REPAMO - dispositif de surveillance de la mortalité des mollusques marins
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Instruction technique : DGAL/SDSBEA/2022-888
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 03-02-2023
Influenza aviaire hautement pathogène (IAHP) – Mesures de gestion à appliquer dans la région Pays de la Loire et le département des Deux-Sèvres, compte tenu de l’évolution de la situation sanitaire en décembre 2022.
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Instruction technique : DGAL/SDSBEA/2022-852
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 03-02-2023
Influenza aviaire hautement pathogène (IAHP) – Mesures de gestion à appliquer dans les départements des régions Bretagne, Pays de la Loire et les départements des Deux-Sèvres, compte tenu de l’évolution de la situation sanitaire en novembre 2022.
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Instruction technique : DGAL/SDSBEA/2022-851
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 03-02-2023
Objet : Influenza aviaire hautement pathogène (IAHP) – Mesures de gestion à appliquer compte tenu de la situation sanitaire en novembre 2022.
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Instruction technique : DGAL/SDSBEA/2022-846
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 17-11-2022
prophylaxie tuberculose : précisions sur les modalités techniques de mise en œuvre de la campagne de surveillance de la tuberculose bovine 2022-2023
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Instruction technique : DGAL/SDSBEA/2022-724
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 27-09-2022
Tuberculose bovine : modalités de la commande des tuberculines aviaires et bovines par les vétérinaires sanitaires en charge de la mise en œuvre des intradermotuberculinations comparatives au cours des opérations de dépistage de la maladie.
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Instruction technique : DGAL/SDSBEA/2022-434
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 10-06-2022
Influenza aviaire – Modalités de levée des zones et de repeuplement de la zone réglementée du Centre-ouest dans le cadre de l’épizootie 2021-2022.
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Instruction technique : DGAL/SDSBEA/2022-421
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 03-06-2022
Influenza aviaire – Dérogation à l’interdiction de mouvements des volailles prêtes à pondre des et d’œufs destinés à la consommation humaine issus d’établissements situés en zone réglementée du Grand-ouest dans le cadre de l’épizootie IAHP 2021-2022 – Protocole de biosécurité renforcé.
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Instruction technique : DGAL/SDSBEA/2022-399
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 19-05-2022
Influenza aviaire – Dérogation à l’interdiction de mouvements des futurs reproducteurs dans la zone réglementée du Grand-ouest dans le cadre de l’épizootie IAHP 2021-2022 – Protocole de biosécurité renforcé.
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Instruction technique : DGAL/SDSBEA/2022-384
Caduque
Le délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 13-05-2022
Influenza aviaire – Modalités de dérogation aux conditions de mise à l’abri pour les volailles gallinacées de 10 semaines et palmipèdes à foie gras et informations relatives à l’abaissement du niveau de risque influenza sur le territoire national – Epizootie 2021-2022.
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Note de service : DGAL/SDSBEA/2022-309
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 19-04-2022
Influenza aviaire – Mesures de lutte en Corrèze, Dordogne, Lot, Lot-et-Garonne et Haute-Vienne dans le cadre de l’épizootie 2021-2022.
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Instruction technique : DGAL/SDSBEA/2022-305
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 16-04-2022
Influenza aviaire – Dérogation à l’interdiction de sortie des œufs à couver et poussins d’un jour vers la zone indemne dans le cadre de l’épizootie 2021-2022 – Protocole de biosécurité renforcé des couvoirs.
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Note de service : DGAL/SDSBEA/2022-301
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 14-04-2022
Influenza aviaire – Dérogation à l’interdiction de mouvements des futurs reproducteurs issus d’établissements situés en zone réglementée du Grand-ouest dans le cadre de l’épizootie IAHP 2021-2022 – Protocole de biosécurité renforcé.
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Instruction technique : DGAL/SDSBEA/2022-265
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 04-04-2022
Influenza aviaire – Dépeuplement préventif « pare-feu » dans le cadre de l’épizootie 2021-2022
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Instruction technique : DGAL/SDSBEA/2022-247
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 25-03-2022
Influenza aviaire – Dépeuplement préventif en Bretagne dans le cadre de l’épizootie 2021-2022.
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Instruction technique : DGAL/SDSBEA/2022-244
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 24-03-2022
Influenza aviaire – Dépeuplement préventif dans la région Grand Ouest dans le cadre de l’épizootie 2021-2022
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Instruction technique : DGAL/SDSBEA/2022-199
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 10-03-2022
Tuberculose bovine : dispositions techniques au dépistage sur animaux vivants, modification des modalités d'interprétation des résultats dosage de l'interféron gamma.
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Instruction technique : DGAL/SDSBEA/2022-192
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 09-03-2022
Influenza aviaire – Dérogation à l’interdiction de sortie des œufs à couver et poussins d’un jour vers la zone indemne dans le cadre de l’épizootie 2021-2022 – Protocole de biosécurité renforcé des couvoirs
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Instruction technique : DGAL/SDSBEA/2022-175
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 25-02-2022
Influenza aviaire – Modalités de repeuplement de la zone réglementée du Sud-ouest dans le cadre de l’épizootie 2021-2022.
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Instruction technique : DGAL/SDSBEA/2021-817
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 09-11-2021
Instruction technique relative aux modalités techniques de gestion des suspicions de tuberculose bovine et des investigations des cheptels en lien épidémiologique avec un foyer de tuberculose bovine.
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Instruction technique : DGAL/SDSBEA/2021-799
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 26-10-2021
Tuberculose bovine : modalités de la commande des tuberculines aviaires et bovines par les vétérinaires sanitaires en charge de la mise en œuvre des intradermotuberculinations comparatives au cours des opérations de dépistage de la maladie.
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Instruction technique : DGAL/SDSBEA/2021-798
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 26-10-2021
Tuberculose bovine : dispositions techniques au dépistage sur animaux vivants, modification des modalités d'interprétation des résultats dosage de l'interféron gamma.
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Instruction technique : DGAL/SDSBEA/2021-797
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 26-10-2021
Assainissement des troupeaux bovins infectés de tuberculose
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Instruction technique : DGAL/SDSBEA/2021-792
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 23-10-2021
prophylaxie tuberculose : précisions sur les modalités techniques de mise en œuvre de la campagne de surveillance de la tuberculose bovine 2021-2022
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Note de service : DGAL/SDSBEA/2021-596
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSI
Ordre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Publiée le 30-07-2021
Influenza aviaire - Programme de surveillance de l'Union (Enquête annuelle IA) pour 2021
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Instruction technique : DGAL/SDSPA/2021-115
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 16-02-2021
Rapport annuel en santé animale. Questionnaires saisis sous SIGAL.
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Instruction technique : DGAL/SDSPA/2021-37
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 20-01-2021
Influenza aviaire hautement pathogène - mise en œuvre d'un dépeuplement préventif autour de foyers - version 2.
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Instruction technique : DGAL/SDSPA/2020-822
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 28-12-2020
Influenza aviaire – Mesures applicables à la suite de la confirmation d’un foyer IAHP dans un établissement
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Instruction technique : DGAL/SDSPA/2020-653
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 28-10-2020
Prophylaxies bovines - Publication du cahier des charges relatif aux modalités d'application de la réglementation sur les prophylaxies de la brucellose, la tuberculose et la leucose.
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Instruction technique : DGAL/SDSPA/2020-654
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 28-10-2020
prophylaxie tuberculose : précisions sur les modalités techniques de mise en œuvre de la campagne de surveillance de la tuberculose bovine 2020-2021
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Note de service : DGAL/SDSPA/2020-226
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 06-04-2020
Surveillance des salmonelles en élevage de volailles - aménagement des délais de réalisation des analyses de dépistage en filière Gallus gallus et dinde de chair d’engraissement.
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Note de service : DGAL/SDSPA/2020-19
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 11-01-2020
Maladie d'Aujeszky - Foyer dans le département de Haute-Garonne (31) et conséquences sur les conditions de mouvements nationaux et d'échanges intracommunautaires de porcins
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Instruction technique : DGAL/SDSPA/2019-878
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 28-12-2019
Tuberculose bovine - changement de fournisseur de tuberculine aviaire
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Instruction technique : DGAL/SDSPA/2019-642
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 31-10-2019
La présente instruction a pour objet la publication des différents modèles de conventions à prendre dans le cadre des délégations de missions en santé animale.
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Instruction technique : DGAL/SDSPA/2019-713
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 17-10-2019
FCO - FRANCE CONTINENTALE - conditions applicables aux mouvements des ruminants - 8ème modification
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Note de service : DGAL/SDSPA/2019-568
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 26-07-2019
Enquête influenza aviaire en 2019.
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Note de service : DGAL/SDSPA/2019-88
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 01-02-2019
Fièvre Hémorragique de Crimée-Congo (CCHF) en Corse
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Instruction technique : DGAL/SDSPA/2019-51
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 23-01-2019
Peste porcine africaine / mesures à mettre en place pour accélérer le dépeuplement des sangliers en zone d'observation renforcée et en particulier en zone blanche.
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Instruction technique : DGAL/SDSPA/2019-47
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 21-01-2019
Modalités de mise en œuvre des mesures de biosécurité dans les élevages de suidés en application de l'arrêté du 16 octobre 2018 relatif aux mesures de biosécurité applicables dans les exploitations détenant des suidés dans le cadre de la prévention de la peste porcine africaine et des autres dangers sanitaires réglementés
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Instruction technique : DGAL/SDSPA/2018-839
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 15-11-2018
Modification de l'instruction technique DGAL/SDSPA/2018-549 24/07/2018 relative aux modalités d'application des mesures de biosécurité dans les exploitations de volailles ainsi que les contrôles de leur bonne application.
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Instruction technique : DGAL/SDSPA/2018-708
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 24-09-2018
Surveillance épidémiologique de la tuberculose dans la faune sauvage en France : dispositif Sylvatub
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Instruction technique : DGAL/SDSPA/2018-691
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 17-09-2018
Mesures de biosécurité et de surveillance dans les départements 08, 54, 55 et 57 vis-à-vis de la PPA en élevage et dans la faune sauvage
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Instruction technique : DGAL/SDSPA/2018-692
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 17-09-2018
Surveillance événementielle des pestes porcines en France dans la faune sauvage
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Instruction technique : DGAL/SDSPA/2017-1031
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSI
Ordre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Publiée le 23-12-2017
Plan de surveillance de la résistance aux antibiotiques de certaines bactéries sentinelles et zoonotiques chez les POULETS DE CHAIR et les DINDES pour l’année 2018.
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Note de service : DGAL/SDSPA/2017-727
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 08-09-2017
Surveillance de la peste porcine classique chez les sangliers sauvages dans le Nord Est de la France
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Note de service : DGAL/SDSPA/2017-338
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 13-04-2017
Formation EUFMD : Appel à candidature pour une formation en ligne sur la fièvre aphteuse - mai/juin 2017
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Instruction technique : DGAL/SDSPA/2016-792
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 10-10-2016
Modalités de surveillance de la Fièvre Catarrhale Ovine (FCO): surveillance programmée pour la zone indemne et une partie des départements de la ZR, renforcée pour les mouvements depuis la ZR et surveillance évènementielle au niveau national (MISE A JOUR)
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Instruction technique : DGAL/SDSPA/2016-753
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 23-09-2016
Visite sanitaire bovine : Campagne 2017.
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Instruction technique : DGAL/SDSPA/2016-754
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSI
Ordre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Publiée le 23-09-2016
Visite sanitaire petits ruminants : Campagne 2017-2018.
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Note de service : DGAL/SDSPA/2016-340
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 27-04-2016
Conditions d’octroi des autorisations prévues pour les couvoirs fournissant des oisillons (oisons et canetons) destinés au repeuplement en zone de restriction (ZR) en application du 3.a de l’article 6 de l’arrêté du 9 février 2016.
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Note de service : DGAL/SDSPA/2016-341
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 20-04-2016
Nouvelles modalités de déclaration des ruches, de délivrance des numéros d'apiculteurs (NAPI) et des NUMAGRIN/NUMAGRIT mises en place durant la période transitoire du 01 novembre 2015 au 31 août 2016.
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Instruction technique : DGAL/SDSPA/2016-313
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 27-04-2016
Formation relative à l'application de l'instruction technique 2016/278 du 01/04/2016 portant sur le contrôle de la période de dépeuplement prévue en ZR suite à l'épisode IAHP survenu fin 2015 dans le sud-ouest.
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Instruction technique : DGAL/SDSPA/2016-292
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 06-04-2016
Brucellose ovine et caprine : Surveillance programmée et événementielle
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Note de service : DGAL/SDSPA/2016-281
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 01-04-2016
Conditions applicables aux mouvements, échanges au sein de l'Union européenne et exportations de ruminants issus d'une zone réglementée au titre de la FCO en France continentale.
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Note de service : DGAL/SASPP/2016-260
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 31-03-2016
Mise à disposition dans le CSD-ESA de rapports présentant les résultats de la surveillance évènementielle de la brucellose - phase de test
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Note de service : DGAL/SDSPA/2016-250
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 24-03-2016
Note d’information sur la publication d’un nouvel arrêté relatif aux niveaux de risque d’influenza aviaire hautement pathogène (IAHP) lié à la faune sauvage
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Instruction technique : DGAL/SDSPA/2016-177
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 01-03-2016
Organisation de la vaccination contre la fièvre catarrhale ovine (FCO) de sérotype 8 en France continentale en mars et avril 2016, septième mise à jour
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Instruction technique : DGAL/SDSPA/2016-89
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 04-02-2016
Mesures de contrôle vis à vis de l'IAHP en France _ 2e mise à jour.
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Instruction technique : DGAL/SDSPA/2016-74
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 28-01-2016
Conditions applicables aux mouvements, échanges au sein de l'Union européenne et exportations de ruminants issus d'une zone réglementée au titre de la FCO en France continentale.
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Instruction technique : DGAL/SDSPA/2015-1160
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 25-12-2015
Organisation de la vaccination contre la fièvre catarrhale ovine (FCO) de sérotype 8 en France continentale en 2015, sixième mise à jour
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Instruction technique : DGAL/SDSPA/2015-1159
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 24-12-2015
Surveillance hivernale 2015-2016 (programmée, événementielle et renforcée lors des mouvements) de la fièvre catarrhale ovine (FCO)
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Instruction technique : DGAL/SDSPA/2015-1153
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 24-12-2015
Mesures de contrôle vis à vis de l'IAHP en France
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Instruction technique : DGAL/SDSPA/2015-1077
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 11-12-2015
Fièvre aphteuse au Maghreb : Informations et recommandations d’usage pour prévenir l’introduction et la propagation de la fièvre aphteuse en France.
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Instruction technique : DGAL/SDSPA/2015-1045
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 03-12-2015
Organisation de la vaccination contre la fièvre catarrhale ovine (FCO) de sérotype 8 en France continentale en 2015, cinquième mise à jour
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Note de service : DGAL/SDSPA/2015-1029
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 01-12-2015
Note de service relative aux modalités techniques de gestion des suspicions de tuberculose bovine
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Instruction technique : DGAL/SDSPA/2015-1028
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 01-12-2015
Mesures de police sanitaire vis à vis de la fièvre catarrhale ovine (FCO).
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Instruction technique : DGAL/SDSPA/2015-1021
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 27-11-2015
Surveillance (programmée, événementielle et renforcée lors des mouvements) de la fièvre catarrhale ovine (FCO)
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Instruction technique : DGAL/SDSPA/2015-944
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 06-11-2015
Conditions applicables aux mouvements, échanges et exportations de ruminants issus d'une zone réglementée au titre de la FCO en France continentale.
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Instruction technique : DGAL/SDSPA/2015-913
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 02-11-2015
Organisation de la vaccination contre la fièvre catarrhale ovine (FCO) de sérotype 8 en France continentale en 2015, quatrième mise à jour
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Instruction technique : DGAL/SDSPA/2015-869
Caduque
Le délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 16-10-2015
Conditions applicables aux mouvements, échanges et exportations de ruminants issus d'une zone réglementée au titre de la FCO en France continentale
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Note de service : DGAL/SDSPA/2015-861
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 14-10-2015
Déploiement de soirées d’information autour de la rage
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Note de service : DGAL/SDSPA/2015-811
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 25-09-2015
Conditions applicables aux mouvements, échanges et exports de ruminants issus d'une zone réglementée au titre de la FCO en France continentale
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Instruction technique : DGAL/SDSPA/2015-746
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 04-09-2015
Surveillance (programmée et évènementielle) et gestion des suspicions de la fièvre de West Nile
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Note de service : DGAL/SDSPA/2015-413
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 30-04-2015
Reconnaissance de la Moselle comme département à situation épidémiologique favorable vis-à-vis de l'IBR
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Note de service : DGAL/SDSPA/2015-406
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 29-04-2015
Modalités de surveillance de l'infestation des colonies d'abeilles Apis mellifera et de bourdons Bombus spp. par le petit coléoptère de la ruche Aethina tumida
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Instruction technique : DGAL/SDSPA/2015-373
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 21-04-2015
Mesures applicables au niveau de risque modéré d'influenza aviaire hautement pathogène en lien avec la circulation du virus H5N8 en Europe depuis novembre 2014.
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Note de service : DGAL/SDSPA/2015-265
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Méthode
Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 20-03-2015
Mise en œuvre du cahier des charges pour la délégation de l'organisation et du suivi des prophylaxies bovines pour la fin de campagne 2014-2015